Programme de recherche de la Commission

La Commission a mis en œuvre, dans le but de tirer profit de recherches objectives, utiles, accessibles et de haute qualité, un programme global de recherche. Les projets présentement en cours sont indiqués ci-dessous. Ce programme fait appel à des experts reconnus afin d'aborder des questions clés sur les objectifs, le contenu et l'application des normes du travail. La Commission fera paraître les projets de recherche terminés sur son site Web dès qu'ils seront disponibles dans les deux langues officielles.

Études et Chercheurs

Conséquences sociales et économiques des normes du travail

Morley Gunderson, University of Toronto
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Approche conceptuelle pour l'identification des travailleurs ayant besoin d'une plus grande protection en matière de normes du travail.

Stéphanie Bernstein, Université du Québec à Montréal
Résumé
Affiché : 13 mars 2006

Les travailleurs canadiens ayant besoin d'une plus grande protection en matière de normes du travail : un examen de la nature et de l'étendue de la vulnérabilité dans le marché du travail canadien et dans les secteurs de compétence fédérale

Richard Chaykowski, Queen's University
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Étude de validation : Conditions d'emploi et modalités de travail dans les secteurs de compétence fédérale

Richard Chaykowski, Queen's University
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Enjeux liés aux normes du travail dans l'industrie du transport routier interprovincial au Canada.

Garland Chow, University of British Columbia
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006

Comparaison des normes du travail d'une administration à l'autre

Richard Block, Michigan State University
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Le champ d'application des normes du travail fédérales et les situations de travail non traditionnel

Jean Bernier, Université Laval
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

La protection sociale des travailleurs atypiques en dehors du lien d'emploi

Jean Bernier, Université Laval
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Effet de la portée du champ de compétence fédérale sur l'application et l'administration de la partie III.

Robert Howse, University of Toronto

Existe-t-il une norme qui s'applique à tous? Normes d'emploi et traitement particulier

Ron Saunders, Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Établissement et administration des normes d'emploi sectorielles

Mark Thompson, University of British Columbia
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Le salaire minimum au Canada : Théorie, données probantes et politique

Morley Gunderson, University of Toronto
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006

Dispositions portant sur la protection et le recouvrement des salaires

Rod Wood, University of Lethbridge
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Congédiement injuste et autres dispositions en matière de licenciement

Geoffrey England, University of Saskatchewan
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Les droits, le respect et la dignité : relation entre les normes du travail et la législation concernant les droits de la personne

Colleen Sheppard, McGill University
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006

Conciliation travail-vie personnelle : une analyse empirique

Graham Lowe
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Contrôle sur le temps de travail : Perspectives comparatives et théoriques.

Sandra Fredman, Oxford University
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Contrôle des heures de travail et conciliation travail-vie personnelle : une analyse détaillée de la partie III du Code canadian du travail

Judy Fudge, Université York
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

La contribution des normes du travail à une stratégie relative au capital humain

Jean Charest, Université de Montréal
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006

L'apport de l'employé à l'établissement de meilleures normes du travail

Anil Verma, University of Toronto
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006

Nouvelles stratégies d'amélioration de la conformité : méthode du « droit dur »

Paul Gallina, Université Bishop's
Résumé
Affiché : 13 mars 2006

Nouvelles stratégies d'amélioration de la conformité des normes du travail : codes de conduite des entreprises et programmes de labels sociaux

Michael Trebilcock avec Patrick Macklem, University of Toronto
Résumé
Affiché : 16 mars 2006

Les conséquences fiscales d'un élargissement des normes du travail fédérales

Lisa Philipps, Université York
Résumé

Outre les recherches commandées ci-dessus, le personnel de la Commission compile présentement des données comparatives fédérales, provinciales et internationales portant sur les normes du travail, des renseignements sur les obligations internationales du Canada, ainsi que des données sur les plaintes en matière de normes du travail, les conditions de travail dans les secteurs de compétence fédérale et l'entrecroisement entre diverses normes du travail et d'autres régimes de réglementation et politiques publiques.