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Programme de recherche de la Commission
La Commission a mis en œuvre, dans le but de tirer profit de recherches objectives, utiles, accessibles et de haute qualité, un programme global de recherche. Les projets présentement en cours sont indiqués ci-dessous. Ce programme fait appel à des experts reconnus afin d'aborder des questions clés sur les objectifs, le contenu et l'application des normes du travail. La Commission fera paraître les projets de recherche terminés sur son site Web dès qu'ils seront disponibles dans les deux langues officielles.
Études et Chercheurs
- Conséquences sociales et économiques des normes du travail
- Morley Gunderson, University of Toronto
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Approche conceptuelle pour l'identification des travailleurs ayant besoin d'une plus grande protection en matière de normes du travail.
- Stéphanie Bernstein, Université du Québec à Montréal
Résumé
Affiché : 13 mars 2006
- Les travailleurs canadiens ayant besoin d'une plus grande protection en matière de normes du travail : un examen de la nature et de l'étendue de la vulnérabilité dans le marché du travail canadien et dans les secteurs de compétence fédérale
- Richard Chaykowski, Queen's University
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Étude de validation : Conditions d'emploi et modalités de travail dans les secteurs de compétence fédérale
- Richard Chaykowski, Queen's University
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Enjeux liés aux normes du travail dans l'industrie du transport routier interprovincial au Canada.
- Garland Chow, University of British Columbia
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006
- Comparaison des normes du travail d'une administration à l'autre
- Richard Block, Michigan State University
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Le champ d'application des normes du travail fédérales et les situations de travail non traditionnel
- Jean Bernier, Université Laval
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- La protection sociale des travailleurs atypiques en dehors du lien d'emploi
- Jean Bernier, Université Laval
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Effet de la portée du champ de compétence fédérale sur l'application et l'administration de la partie III.
- Robert Howse, University of Toronto
- Existe-t-il une norme qui s'applique à tous? Normes d'emploi et traitement particulier
- Ron Saunders, Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Établissement et administration des normes d'emploi sectorielles
- Mark Thompson, University of British Columbia
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Le salaire minimum au Canada : Théorie, données probantes et politique
- Morley Gunderson, University of Toronto
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006
- Dispositions portant sur la protection et le recouvrement des salaires
- Rod Wood, University of Lethbridge
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Congédiement injuste et autres dispositions en matière de licenciement
- Geoffrey England, University of Saskatchewan
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Les droits, le respect et la dignité : relation entre les normes du travail et la législation concernant les droits de la personne
- Colleen Sheppard, McGill University
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006
- Conciliation travail-vie personnelle : une analyse empirique
- Graham Lowe
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Contrôle sur le temps de travail : Perspectives comparatives et théoriques.
- Sandra Fredman, Oxford University
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Contrôle des heures de travail et conciliation travail-vie personnelle : une analyse détaillée de la partie III du Code canadian du travail
- Judy Fudge, Université York
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- La contribution des normes du travail à une stratégie relative au capital humain
- Jean Charest, Université de Montréal
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006
- L'apport de l'employé à l'établissement de meilleures normes du travail
- Anil Verma, University of Toronto
Résumé
Affiché : 11 octobre 2006
- Nouvelles stratégies d'amélioration de la conformité : méthode du « droit dur »
- Paul Gallina, Université Bishop's
Résumé
Affiché : 13 mars 2006
- Nouvelles stratégies d'amélioration de la conformité des normes du travail : codes de conduite des entreprises et programmes de labels sociaux
- Michael Trebilcock avec Patrick Macklem, University of Toronto
Résumé
Affiché : 16 mars 2006
- Les conséquences fiscales d'un élargissement des normes du travail fédérales
- Lisa Philipps, Université York
Résumé
Outre les recherches commandées ci-dessus, le personnel de la Commission compile présentement des données comparatives fédérales, provinciales et internationales portant sur les normes du travail, des renseignements sur les obligations internationales du Canada, ainsi que des données sur les plaintes en matière de normes du travail, les conditions de travail dans les secteurs de compétence fédérale et l'entrecroisement entre diverses normes du travail et d'autres régimes de réglementation et politiques publiques.
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