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Séminaire sur les contrôles à l’exportation –
Vancouver, le 21 mars 2006
La Direction des marchandises contrôlées (DMC) et l’Agence des services frontaliers du Canada ont participé au Séminaire sur les contrôles à l’exportation de Vancouver, organisé par Commerce international Canada. Le conférencier principal, Michael E. Rithmire, du Department of Commerce des États-Unis, a parlé des enjeux commerciaux pour le Canada et les É.-U. Au fur et à mesure que des séminaires s’ajouteront au calendrier, on affichera les renseignements pertinents (date et emplacement) à la page Événements du site Web de la DMC.
CANSEC, Ottawa – les 5 et 6 avril 2006
La DMC et la Direction de la sécurité industrielle canadienne et internationale (DSICI) de TPSGC ont participé à l’exposition CANSEC 2006 (Canada’s National Security Technology Showcase), organisée par l’Association des industries canadiennes de défense et de sécurité (AICDS). Les responsables se préparent déjà en vue de CANSEC 2007.
Canadian Defence Security and Aerospace Exhibition Atlantic, Halifax – du 6 au 8 sept. 2006
La DMC et la DSICI participeront à l’exposition susmentionnée, laquelle est organisée par le Nova Scotia International Air Show et la Aerospace and Defence Industry Association of Nova Scotia. Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour assister à l’exposition, consultez le site Web suivant : www.defsecatlantic.ca.
TechNet North, Ottawa – du 19 au 21 sept. 2006
La DMC et la DSICI participeront au volet exposition de TechNet North 2006, organisé par la Armed Forces Communications and Electronic Association of Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour assister à l’exposition, consultez le site Web suivant : www.technetnorth.com
Un plan de sûreté n’est nécessaire que si la personne inscrite possède des marchandises contrôlées. Si vous avez accès à des marchandises contrôlées sur le site d’une autre personne inscrite sans toutefois posséder des marchandises contrôlées, vous n’êtes pas tenu d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de sûreté.
Les personnes inscrites sont chargées de renouveler leur inscription auprès de la DMC en présentant un formulaire Demande d'inscription - Renouvellement rempli avant que leur inscription ne prenne fin. Nous essayons de prendre contact avec les personnes avant la fin de leur inscription, mais nous n’y arrivons pas toujours. Par conséquent, veuillez prendre note de la date d’échéance de votre inscription et présenter vos formulaires de renouvellement au moins deux mois avant cette date. Vous ignorez quelle est la date d’échéance de votre inscription? Vous n’avez qu’à vérifier votre certificat d’inscription ou consulter la liste des personnes inscrites en ligne.
Le site Web de la DMC contient une liste des personnes inscrites, qui est utilisée par l’industrie et par le gouvernement pour vérifier si leurs partenaires sont inscrits auprès de la DMC. Pour que les personnes inscrites aient davantage confiance en l’accès à cette information, on effectuera un examen afin de vérifier le contenu, la structure et la protection des renseignements. Cet examen sera mené en collaboration et en partenariat avec le Comité consultatif sur la sécurité industrielle (CCSI), qui a été formé par le Secteur de la sécurité industrielle de TPSGC afin de servir de forum de consultation auprès de l’industrie. Pour de plus amples renseignements sur le CCSI et sur ses membres, consultez le site Web suivant : www.ssi.gc.ca.
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BULLETIN 9: 
Publications 
