Un juste équilibre : le SSI contribue à protéger la Sécurité nationale et à catalyser l’économie

Saviez-vous que TPSGC est chargé de protéger les biens les plus sensibles du gouvernement et de veiller à ce que la passation des marchés publics soit régie par des mesures de sécurité adéquates? Au dire de M. Gerry Deneault, directeur général du Secteur de la sécurité industrielle (SSI), il est évident que le SSI mérite d’avoir une plus grande visibilité.

« TPSGC a un solide Programme de sécurité industrielle dont les employés peuvent être très fiers », mentionne M. Deneault. « En plus de contribuer à la sécurité des Canadiens et des Canadiennes, le Programme crée des débouchés au Canada et à l’étranger et appuie tout le secteur canadien de la machinerie industrielle. »

Relevant du Programme de sécurité industrielle, le SSI veille à ce que des mesures de sauvegarde appropriées soient en place pour les renseignements protégés et classifiés ayant trait aux contrats du gouvernement du Canada attribués à des entreprises privées. Au bout du compte, toutes les parties intéressées profitent de retombées considérables. Grâce à de solides mesures de protection, le SSI, qui célèbre cette année le 65^e anniversaire de sa création, permet aux entreprises canadiennes de soumissionner l’obtention de contrats classifiés en pays étrangers, tout en maintenant la confiance des pays membres de l’OTAN et d’autres alliés du Canada relativement à la façon de traiter les renseignements classifiés.

« Nous sommes la plus importante organisation d’approvisionnement au gouvernement du Canada. Il va de soi que nous soyons responsables du Programme », affirme M. Deneault, qui s’empresse d’ajouter que le SSI protège des milliards en échanges commerciaux annuels avec les États-Unis, qui, autrement, s’envoleraient en fumée.

Les activités du SSI consistent en la protection des renseignements susceptibles de constituer une menace à la sécurité nationale s’ils devaient aboutir dans les mains des mauvaises personnes. C’est pourquoi, chaque fois que TPSGC lance un appel d’offres visant l’attribution d’un contrat renfermant des renseignements de nature délicate (par exemple un contrat de développement de systèmes de ciblage pour les forces armées), le SSI intervient pour s’assurer que tous les soumissionnaires disposent des habilitations de sécurité nécessaires à l’obtention du contrat. À ce jour, 9 500 entreprises – des entrepreneurs individuels jusqu’aux sociétés multinationales – sont enregistrées auprès du SSI.

« Il s’agit là d’un très grand nombre par habitant », souligne M. Albert Bissonnette, directeur de la Direction de la sécurité industrielle canadienne et internationale, qui relève du SSI. « La Nouvelle-Zélande, qui compte huit fois moins d’habitants que le Canada, possède un programme similaire, auquel 132 entreprises sont enregistrées. »

Le SSI traite plus de 90 000 habilitations de sécurité par année, lesquelles s’ajoutent à une base de données comptant plus de 340 000 habilitations personnelles. De plus, le Secteur procède à 2 000 inspections sur place par année pour s’assurer que tous les documents de nature délicate entre les mains d’une entreprise privée sont protégés de manière adéquate.

Avoir les marchandises contrôlées à l’oeil

Le SSI assure également la sécurité des marchandises contrôlées au Canada, notamment des armes antichars, certains agents chimiques et biologiques et même des aéronefs. Le Secteur doit veiller à ce que toutes les organisations susceptibles d’examiner, de posséder ou de transférer ce type de marchandises soient enregistrées auprès de TPSGC et procèdent à des inspections courantes pour assurer la sécurité des marchandises.

« Ces marchandises sont protégées parce qu’elles pourraient constituer une menace à la sécurité de la population canadienne, de nos voisins américains et d’autres alliés si elles devaient aboutir dans les mains des mauvaises personnes. Il s’agit d’une lourde responsabilité en matière de sécurité publique que TPSGC prend très au sérieux », affirme M. Deneault.

L'éclat résultant de canons sans recul Carl Gustav de 84 mm illumine le champ de tir situé à l'extérieur de Kaboul, en Afghanistan. Ces projectiles perforants et les armes sont quelques-uns des nombreux articles qui figurent sur la liste des marchandises contrôlées du Secteur de la sécurité industrielle.

L’avenir s’annonce fort occupé pour le SSI. En effet, il continuera de jouer un rôle important pour assurer la sécurité intérieure et la prospérité du Canada. « Comme nous sommes plus que jamais axés sur le service à la clientèle, notre crédibilité ne cesse de s’accroître », souligne M. Deneault. Selon ce dernier, la rationalisation prévue du processus d’autorisation sécuritaire des autres ministères et organismes fédéraux permettra d’accélérer davantage le travail du SSI. Parmi les autres changements à venir, mentionnons l’établissement d’une base de données accessible aux entreprises privées qui souhaitent vérifier la validité de leurs habilitations de sécurité. Enfin, deux autres priorités majeures ont été fixées : accroître l’échange de renseignements avec le secteur privé et faire connaître le SSI.

« Un grand nombre de petites entreprises ignorent qu’elles ne peuvent pas présenter des soumissions à l'égard de marchés si elles ne possèdent pas les habilitations de sécurité nécessaires, non seulement au Canada, mais aussi à l’étranger », explique M. Deneault.

« Nous devons faire savoir à l’industrie qu’il n’est pas nécessaire d’avoir un contrat pour obtenir une habilitation de sécurité de TPSGC; il suffit d’avoir de bons répondants. Le Ministère procédera à une présélection pour permettre à une entreprise d’être en position concurrentielle de présenter des soumissions à l'égard de marchés de nature délicate. »

À une époque où la sécurité nationale domine le programme de tout pays, le SSI prouve qu’une sécurité bien assurée favorise la prospérité des entreprises canadiennes.

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