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 Réglement

 Loi sur les grains du Canada

 Règlement sur les grains du Canada

 Arrêtés de la CCG


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Arrêtés de la CCG

Orge brassicole à deux rangs de l’Ouest canadien (OC)

Liste des variétés - Arrêté No 2006-25

Le 1er août 2006

Conformément à la définition du mot « classe » à l’article 2 de la Loi sur les grains du Canada, la Commission canadienne des grains confirme que les variétés d’orge ci dessous sont de classe d’orge brassicole à deux rangs de l’Ouest canadien.

Variétés de blé désignées dans la classe CEHWS d’orge brassicole à deux rangs de l’Ouest canadien

AC Bountiful
AC Metcalfe
B1202
B1215
Calder
CDC Aurora Nijo *
CDC Copeland
CDC Kendall
CDC Select
CDC Stratus
Harrington
Manley
Merit
Newdale
Stein 

*enregistrement provisoire – expire le 28 novembre 2008

Cet arrêté sera révisé de temps à autre et émis annuellement. Il entrera en vigueur le 1er août.

Christine Hamblin
Commissaire en chef

Terry Harasym
Commissaire en chef adjoint

Albert Schatzke
Commissaire




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Mise à jour : 2006-08-01