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Les défis à relever en vue de dispenser des services de justice aux adolescents dans les régions rurales et isolées du Canada

Joan Nuffield, Ph.D.

Avril 2003

Les opinions exprimées dans le présent rapport sont celles de l'auteur et ne représentent pas nécessairement celles du ministère de la Justice Canada.

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Table des matière

  1. Sommaire
  2. 1.0 Introduction
  3. 2.0 Examen des écrits
    1. 2.1 La justice pour les adolescents dans les collectivités autochtones isolées ou éloignées
    2. 2.2 Prévalence de la criminalité chez les adolescents
    3. 2.3 Recherche sur les tribunaux itinérants et la détermination de la peine
    4. 2.4 La justice pour adolescents dans les collectivités rurales
    5. 2.5 Recherche sur les tribunaux et la détermination de la peine
    6. 2.6 Différences de traitement et caractéristiques des collectivités
    7. 2.7 Solutions
  4. 3.0 Méthode
    1. 3.1 Définitions
    2. 3.2 Présentation du présent rapport
  5. 4.0 Résultats
    1. 4.1 Questions et mesures adoptées
      1. 4.1.1 Contraintes géographiques et distance
      2. 4.1.2 Rareté des ressources et des services
      3. 4.1.3 Lacunes au chapitre de l'infrastructure locale
      4. 4.1.4 Autres « défis fondamentaux »
    2. 4.2 Les problèmes les plus graves
    3. 4.3 Répercussions des problèmes sur le système de justice pour les adolescents
      1. 4.3.1 Enquête sur les cautionnements
      2. 4.3.2 Détention avant le procès
      3. 4.3.3 Disponibilité des avocats de la défense
      4. 4.3.4 Possibilité d'avoir recours à des programmes de déjudiciarisation
      5. 4.3.5 Solutions de rechange en matière de détermination de la peine
    4. 4.4 Répercussions des problèmes sur les contrevenants et les victimes
      1. 4.4.1 Réinsertion sociale et réadaptation des contrevenants
      2. 4.4.2 Détermination et satisfaction des besoins des victimes
    5. 4.5 Similarité des problèmes dans toutes les collectivités rurales ou isolées
    6. 4.6 Répercussions de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents sur les défis et les obstacles actuels
  6. 5.0 Questions particulières au milieu rural, aux régions isolées et aux autochtones
    1. 5.1 Régions rurales
    2. 5.2 Régions isolées
    3. 5.3 Milieu autochtone
  7. 6.0 Innovations
  8. 7.0 Solutions

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