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Annexe 1 : Description des instruments d'évaluation

Voici, en ordre alphabétique, une description des différents instruments d'évaluation du risque et des besoins utilisés au pays. La liste a été dressée grâce aux renseignements fournis par les provinces et territoires. D'autres instruments d'évaluation sont utilisés à volonté dans plusieurs provinces et territoires. Les instruments inclus dans cette liste sont ceux qui ont été identifiés comme étant les instruments d'évaluation standards normalement utilisés au sein des systèmes de justice pénale pour adolescents des provinces et des territoires.

Adolescent Chemical Dependency Inventory (ACDI) - Corrections Version II

L'inventaire de dépendance des adolescents aux substances chimiques - version II pour services correctionnels est conçu pour être utilisé devant le tribunal pour adolescents, par les agents de probation ou autres délégués à la jeunesse. Il sert de moyen pour dépister l'usage de drogue ou d'alcool et identifier les différents problèmes des jeunes en difficulté.   Il s'agit d'un questionnaire destiné aux adolescents de 14 à 17 ans, et comporte 7 échelles comprenant 140 variables. Chacune des échelles permet de formuler des recommandations touchant l'intervention, le traitement et la probation. Les 7 échelles de la version II sont les suivantes :

1. Échelle de sincérité
2. Échelle de violence (létalité)
3. Échelle d'ajustement
4. Échelle de détresse
5. Échelle d'alcool
6. Échelle de drogue
7. Échelle d'aptitude à résister au stress

Competency Base Assessment

Cet instrument d'évaluation des compétences de base sert à mesurer les aptitudes, les points forts et les talents du jeune contrevenant.

Crime Cycle Package (CCP)

L'inventaire du cycle criminel est un instrument d'évaluation du risque et des besoins destiné à aider à la prise de décisions en matière de sécurité et de planification. Au Yukon où il est utilisé, il est spécifiquement conçu pour compléter le Youth Level of Service/Case Management Inventory (YLS/CMI). Il comprend quatre sections :

1. Questionnaire sur le cycle criminel

Le questionnaire sur le cycle criminel est un guide complet servant à mener des entrevues auprès des jeunes sur le mode de la conversation. Il extrapole les domaines de risque identifiés par le YLS/CMI. Il est rempli avant la détermination de la peine et après que l'adolescent a reconnu sa culpabilité. Il peut être utilisé en tout ou en partie, selon les risques identifiés par le YLS/CMI, ou selon ce que demande le tribunal. En général, le rapport prédécisionnel demandé par le tribunal inclura le questionnaire rempli. Il peut être utilisé lorsque certaines données sont absentes pour compléter le YLS/CMI.  

2. Questionnaire sur les antécédents sociaux

Il s'agit d'un guide complet servant à mener des entrevues auprès des parents du jeune contrevenant sur le mode de la conversation. Il permet d'identifier les préoccupations des parents et comprend des renseignements sur les antécédents familiaux, les stades de développement et des données biométriques et environnementales. Il sert aussi à confirmer les renseignements obtenus auprès de l'adolescent   grâce au questionnaire sur le cycle criminel. Il est rempli avant la détermination de la peine et après que l'adolescent a reconnu sa culpabilité, ou lorsque le tribunal demande un rapport prédécisionnel.

3. Résumé du cycle criminel

Cet outil résume et organise les données obtenues grâce aux deux premiers questionnaires afin d'aider l'équipe de gestion de cas à élaborer son plan d'intervention. Il fait ressortir les besoins et permet de répondre à chacun par une stratégie d'intervention.

4. Plan d'intervention

Il s'agit d'un document de travail utilisé pour planifier la gestion du cas. Il identifie les besoins, les responsabilités des membres de l'équipe de gestion de cas chargés de répondre à ces besoins, et il fixe des échéanciers pour la prestation des services.

Échelle de sentiments criminels

L'Échelle des sentiments criminels est un questionnaire d'auto-évaluation en 41 points qui sert à mesurer certains aspects clés des sentiments criminels. Il sert à identifier les attitudes, les valeurs et les croyances qui peuvent contribuer au comportement antisocial. Le délinquant choisit, parmi cinq réponses possibles, quelle réponse correspond à ses attitudes envers la loi, envers les tribunaux et envers la police, à sa tolérance face aux contraventions à la loi et à son identification avec des pairs criminels.  

Drug Abuse Screening Test (DAST)

Il s'agit d'un test de dépistage de la toxicomanie en 28 points servant à fournir un indice du degré de dépendance aux drogues autres que l'alcool.

Outil d'évaluation des familles

Outil récemment mis au point au Nouveau-Brunswick utilisé dans le cadre du programme d'assistance et de surveillance intensives (aucune autre information disponible ).

HCR-20

L'Échelle des variables historiques, cliniques et de gestion du risque ( HCR-20) est un instrument général d'évaluation du risque de violence. Son schéma conceptuel consiste à classer les marqueurs de risque passés, présents et futurs. Il comporte 10 facteurs historiques, 5 variables cliniques destinées à identifier des facteurs dynamiques reliés à la violence et 5 variables de gestion du risque qui font ressortir les facteurs circonstanciels postérieures à l'évaluation qui peuvent aggraver ou réduire le risque. Le HCR-20 tire son nom des trois types de variables -historiques, cliniques, et (gestion du) risque   - et de leur nombre.

Outil d'évaluation des loisirs

Aucune information disponible.

Inventaire du niveau de service - Révision de l'Ontario (INS-RO)

L'INS-RO est un instrument standard utilisé par le ministère du Solliciteur général et des services correctionnels de l'Ontario avec des délinquants adultes et des jeunes contrevenants de Catégorie II (âgés de 16 ans et plus). Il sert à évaluer le risque de récidive, les besoins devant être comblés par les programmes correctionnels afin de réduire la récidive, ainsi que les facteurs de réceptivité qui ont des impacts sur les plans d'intervention. L'instrument comprend une liste de contrôle détaillée qui énumère les facteurs de risque, de besoins et de réceptivité qui doivent être pris en compte dans l'élaboration du plan d'intervention.   Il comprend les sections suivantes :

Partie A:            Facteurs généraux de risque et de besoins, qui comprend une échelle en 43 points

Partie B:            Facteurs précis de risque et des besoins

Partie C:            Expérience de la détention : Facteurs institutionnels

Partie D:            Résumé du risque et des besoins

Partie E:            Profil du risque et des besoins

Partie F:            A utres questions d'ordre clinique

Partie G:            C onsidérations spéciales relatives à la réceptivité

Partie H:            Décisions relatives au programme/placement sous garde

Partie I:             Durée de la peine/sanction

Partie J:            Facteurs généraux et précis de risque et de besoins

Partie K:           Rapport d'étape

Partie L:           S ommaires de mise en liberté

Offender Risk Assessment and Management System (ORAMS)

Ce système d'évaluation et de gestion du risque des délinquants consiste d'une série d'instruments mis au point par les services correctionnels du Manitoba pour évaluer les différents risques que présentent les délinquants.Il vise à accroître la capacité des établissements à identifier les facteurs de risque des détenus et d'y répondre avec les programmes et les mesures de sécurité appropriés. L'ORAMS inclut cinq échelles d'évaluation du risque et des besoins pouvant être administrées aux jeunes contrevenants ainsi qu'un système de gestion du risque. Les deux premières échelles sont destinées à un usage auprès des jeunes contrevenants. Les évaluations du risque secondaires peuvent servir auprès des jeunes et des adultes.

1. Évaluation de sécurité des détenus (ESD) - Jeunes contrevenants

Cette échelle vise à obtenir de l'information en vue d'évaluer le risque que pose un jeune contrevenant pour lui-même et les autres au sein d'un établissement. Sont notamment visés les comportements à risque comme le suicide, l'agression contre d'autres détenus ou les membres du personnel, et le risque d'évasion. L'évaluation est complétée au moment de l'admission, pour des raisons de sécurité, et elle aide aussi à la prise de décision concernant le placement en établissement ou le transfert.

2. Évaluation primaire du risque (EPR) - Jeunes contrevenants

Cette échelle est une version modifiée de l'Inventaire du niveau de service - Jeunes contrevenants (YO-LSI). Elle sert à prévoir le risque de récidive du jeune contrevenant pour n'importe quel type d'infraction (plutôt que des infractions spécifiques comme les voies de fait ou l'agression sexuelle). Cette information sert ensuite à la détermination du degré et du type de supervision nécessaire et elle aide à l'élaboration d'un plan d'intervention. L'évaluation est administrée à l'admission dans le système correctionnel ou au moment de la rédaction des rapports prédécisionnels. (Voir le YO-LSI pour plus de détails).                 

3. Évaluation secondaire du risque - Voies de fait (ESR - Voies de fait)

Cette échelle doit être complétée par les délinquants reconnus coupables d'une infraction de voies de fait commise sur une personne autre que leur conjoint ou partenaire sexuel. L'évaluation doit être administrée au moment de l'admission du délinquant dans le système correctionnel ou de la rédaction des rapports destinés au tribunal. Elle sert à : a) déterminer si le délinquant s risque de commettre une nouvelle agression ; b) identifier les problèmes qui contribuent au comportement agressif ; c) faire correspondre le type et le niveau de surveillance et d'intervention au niveau de risque du délinquant ; d) évaluer si le délinquant peut profiter d'un placement professionnel, d'une mise en liberté temporaire ou d'une mise en liberté anticipée.

4. Évaluation secondaire du risque - Violence conjugale(ESR - Violence conjugale)

Cette échelle doit être complétée par les délinquants reconnus coupables d'une infraction de voies de fait commise sur la personne de leur conjoint ou qui ont des antécédents de violence conjugale. Il doit être procédé à l'évaluation au moment de l'admission du délinquant dans le système correctionnel ou de la rédaction des rapports destinés au tribunal. Elle sert à : a) déterminer si le délinquant s risque de commettre une nouvelle agression ; b) identifier les problèmes qui contribuent au comportement agressif ; c) déterminer le degré et le type de supervision et de services requis pour ce type de délinquants ; d) évaluer si le délinquant peut profiter d'un placement professionnel, d'une mise en liberté dans la collectivité ou d'une mise en liberté anticipée.

5. Évaluation secondaire du risque - Agression sexuelle (ESR - Agression sexuelle)

Information non disponible.

Échelle de la fierté d'être délinquant

Cette échelle a été conçue pour mesurer les attitudes criminelles. Il s'agit d'un instrument d'auto-évaluation en 10 points qui mesure le degré de confort (comme la fierté plutôt que la honte) à l'idée de commettre un acte criminel.

Risk/Needs Assessment Case Management Review (RNA)

Il s'agit d'un instrument d'évaluation standard en 42 points utilisé par le ministère des Services à la collectivité, à la famille et à l'enfance de l' Ontario avec les jeunes contrevenants de Catégorie I (âgés de 15 ans et moins au moment de l'infraction). L'instrument est une adaptation du YLS/CMI. (Voir le YLS/CMI pour plus de détails).

Structured Assessment of Violence Risk in Youth (SAVRY)

Cette échelle d'évaluation structurée du risque de violence chez les jeunes sert à faire des évaluations et à formuler des recommandations sur la nature et le degré de risque qu'un adolescent commette un acte de violence dans le futur. Elle comporte 24 variables de risque 6 variables de protection.

Security Risk Questionnaire (SRQ)

Ce questionnaire sur les risques à la sécurité a été mis au point par le coordonnateur de l'évaluation des services à la jeunesse du Yukon afin de mesurer le risque immédiat qu'un adolescent pose pour lui-même, pour les autres résidents et pour le personnel, ainsi que le risque d'évasion. Il sert à déterminer le niveau de sécurité au sein de l'établissement.

Statique-99

La Statique-99 est un instrument actuariel conçu pour estimer la probabilité de récidive sexuelle et violente chez les hommes adultes qui ont déjà été reconnus coupables d'au moins une infraction sexuelle commise contre un enfant ou un adulte non consentant. La Statique-99 vise à mesurer le potentiel de risque à long terme. En raison de l'absence de facteurs dynamiques, cet instrument ne peut servir à choisir des traitements, à mesurer le changement, déterminer si les délinquants ont tiré profit du traitement, ou prévoir quand et dans quelles circonstances les délinquants sexuels sont susceptibles de récidiver. Il n'est pas recommandé pour les adolescents (moins de 18 ans au moment de la mise en liberté), les femmes ou les délinquants condamnés pour prostitution, proxénétisme, activités sexuelles dans des lieux publics (avec des partenaires adultes consentants) ou possession de matériel pornographique.

L'échelle comprend 10 variables :

1. Infractions sexuelles antérieures
2. Dates de condamnations antérieures
3. 3. Condamnations pour infractions sexuelles sans contact
4. 4. Condamnations actuelles pour violence non sexuelle
5. 5. Condamnations antérieures pour violence non sexuelle
6. 6. Victimes non reliées
7. 7. Victimes étrangères
8. 8. Victimes de sexe masculin
9. 9. Jeunes
10. 10. Célibataires

Youth Community Risk/Needs Assessment (YCRNA) [27]

L'échelle d'évaluation du risque et des besoins des jeunes dans la collectivité aide les gestionnaires de cas à décider du niveau de surveillance approprié applicable aux adolescents condamnés à exécuter une peine au sein de la collectivité. Il s'agit d'une aide à la prise de décision, mais ne remplace pas la prise de décision fondée sur les connaissances et l'expérience. Les parties A et B de l'échelle fournissent un cadre pour examiner les besoins actuels et les facteurs de risque historiques couvrant des domaines susceptibles d'être pertinents pour la majorité des jeunes. En complétant le questionnaire, le gestionnaire de cas en vient à étudier chaque question de manière structurée de façon à ce qu'aucune ne soit oubliée, et obtient un portrait de la situation dans laquelle se trouve l'adolescent au moment où il est administré. L'échelle se divise en trois parties. La partie A, Évaluation contemporaine des besoins, comprend les neuf facteurs dynamiques suivants notés sur une échelle de 1 à 4 :

1. Relations familiales
2. Surveillance parentale
3. Mode de vie
4. Activités (éducatives, travail, programmes)
5. Relations avec les pairs
6. Toxicomanie
7. Loisirs
8. Personnalité / comportement
9. Attitudes

La partie B, Évaluation historique du risque (facteurs statiques) évalue les 13 variables suivantes notées de façon subjective de 1 à 4 :

1. Nombre de condamnations actuelles (aucune - trois ou plus)
2. Nombre de condamnations antérieures (aucune - trois ou plus)
3. Nombre de périodes de probation antérieures (aucune - trois ou plus)
4. Nombre de mesures de rechange (déjudiciarisation) antérieures (aucune - trois ou plus)
5. Détention (inclut l'arrestation par la police et la détention seulement, et la détention préventive)
6. Nombre de placements sous garde antérieurs (aucun - trois ou plus)
7. Utilisation / menace d'armes (non / oui)
8. Fréquence de la violence (aucune, basse, moyenne, haute)
9. Gravité de la violence (aucune, basse, moyenne, haute)
10. Âge du premier contact avec la justice (16-17, 14-15,12-13, 11 ans ou moins)
11. Contacts antérieurs avec le système de protection de l'enfance (aucun, services d'aide à l'enfance et à la famille, entente pour la garde d'un jeune*, centre d'accueil, placement sous garde temporaire ou continu)
12. Âge au moment du premier contact avec le système de protection de l'enfance

L'instrument contient aussi une section pour les facteurs spéciaux qui indiquent qu'une évaluation complémentaire est nécessaire. Ces facteurs sont : délinquance sexuelle, délinquance violente, trouble mental, toxicomanie, protection de la jeunesse, engagement de bonne conduite, autre facteur.

Dans la troisième partie, Planification additionnelle, on trouve une liste de contrôle en 32 points à répondre par oui ou non à l'intention de l'agent de probation afin d'évaluer la moralité de l'adolescent et une autre en 11 points destinée à évaluer la ou les personnes qui en ont soin. À la fin de chaque partie, on demande au gestionnaire de cas de considérer l'information obtenue pour chaque variable, ainsi que tout autre renseignement disponible avant d'attribuer une note globale sur les besoins actuels et les facteurs historiques de risque. Si l'information est insuffisante sur l'une ou l'autre des variables, l'agent de probation est invité à le signaler et à l'omettre de son évaluation.

La version révisée de cet outil contient une quatrième partie, la partie D, intitulée « Considérations supplémentaires liées à la gestion de la récidive chez les délinquants sexuels».   Cette partie comprendra une liste de contrôle en 13 points à trois réponses possibles (non, peut-être / pas vérifié et oui). Les variables comprennent : infraction sexuelle antérieure, infractions sexuelles multiples, utilisation de la force pour commettre une infraction sexuelle, augmentation de la fréquence des infractions sexuelles, augmentation de la gravité des infractions sexuelles, victime plus jeune, victime de même sexe, victime membre de la famille, victime non-membre de la famille/connaissance/ami(e), victime étrangère, accès aux victimes potentielles, plans inadéquats pour éviter la récidive, absence de motivation pour participer à un traitement. Les considérations additionnelles applicables aux délinquants sexuels comprennent différentes caractéristiques liées à la personnalité ainsi que des facteurs conjoncturels (comme l'accès privé à l'Internet, le clavardage, l'utilisation pornographique de l'Internet et   le refus de pourvoir).

Youth Level of Service/Case Management Inventory (YLS/CMI)

L'Inventaire du niveau de service pour les jeunes/gestion de cas est un instrument standard utilisé par les professionnels pour évaluer le risque de récidive, les besoins de programmes correctionnels destinés à réduire la récidive, ainsi que les facteurs de réceptivité qui ont des conséquences sur les plans d'intervention. L'instrument comprend une liste de contrôle en 42 points qui permet de brosser un portrait complet des facteurs de risque et des besoins de l'adolescent qui devront être pris en compte dans l'élaboration du plan d'intervention. L'instrument est conçu pour être utilisé auprès de jeunes contrevenants (Hoge et Andrews 2002).   Il comprend les sept sections suivantes :

Partie I:            Évaluation du risque et des besoins

Partie II:            Résumé des facteurs de risque et de besoins

Partie III:          Évaluation des autres besoins/considérations spéciales

Partie IV:          Votre évaluation du niveau général de risque/besoins du client

Partie V:            Niveau de contact

Partie VI:          Plan de gestion de cas

Partie VII:        Révision de la gestion de cas

Youth Level of Service/ Case Management Inventory - Versionde filtrage

Il s'agit d'une version abrégée du YLS/CMI conçue pour fournir un aperçu préliminaire du niveau de risque et de besoins que présente un adolescent. L'outil vise à déterminer si une évaluation plus approfondie est nécessaire. Idéalement, l'instrument doit faire appel à une étude du dossier et à des entretiens avec l'adolescent, ses parents, et d'autres sources. L'instrument comporte huit variables :

1. Antécédents de troubles du comportement
2. Problèmes actuels à l'école ou au travail
3. Présence d'amis criminalisés
4. Problèmes de toxicomanie
5. Loisirs
6. Personnalité/comportement
7. Vie familiale
8. Attitudes/orientation

Les six premières variables exigent une réponse oui ou non. Les deux autres variables sont notées de 1 (satisfaisant) à 4 (très insatisfaisant - net besoin d'amélioration).

Youth Management Assessment (YMA)

Le ministère de la Sûreté et de la Sécurité publique de l'Ontario a mis au point le YMA en consultation avec des représentants d'établissements de garde en milieu   ouvert. Il est destiné aux adolescents de Catégorie II (jeunes contrevenants de 16 ans et plus au moment de l'infraction) dans les centres de garde en milieu   ouvert et vise les six objectifs suivants :

1. Fournir selon un format standard une indication claire du degré de risque qu'un client inflige à autrui de sérieuses lésions corporelles.
2. Réduire les risques pour le personnel et les autres clients et accroître la sécurité dans toutes les résidences et les centres qui accueillent les jeunes contrevenants
3. Fournir un moyen standard pour communiquer des renseignements sur les jeunes contrevenants aux autres membres du personnel, aux autres établissements ou autres agences.
4. Aider le personnel à rédiger les rapports prédécisionnels et à formuler des recommandations précises et partant, améliorer de façon générale les décisions judiciaires prises à l'endroit des jeunes contrevenants.
5. Fournir des orientations en ce qui a trait à la sécurité, la gestion et le traitement des jeunes contrevenants qui courent de graves risques de lésions corporelles.
6. Vérifier les progrès ou les reculs enregistrés par les jeunes contrevenants pendant qu'ils purgent leur peine (MacLeod 1995)

Youth Needs Assessment /Youth Case Plan

Cette évaluation du besoin des jeunes est réalisée après qu'un adolescent a été placé sous garde en Colombie-Britannique. L'instrument évalue neuf facteurs dynamiques sur une échelle de quatre points, allant de « actif pour la collectivité » à « net besoin d'amélioration ». Les variables sont les suivantes :

1. Relations familiales
2. Surveillance parentale
3. Mode de vie
4. Connaissances /Compétences professionnelles
5. Emploi
6. Gestion financière
7. Toxicomanie
8. Stabilité comportementale / émotionnelle
9. Attitudes

Le formulaire prévoit aussi un espace pour évaluer le risque d'évasion.

Youth Risk Assessment - Youth Classification

Cet outil d'évaluation du risque et de classification des jeunes, comme son nom l'indique, est utilisé à des fins de classification. Il est administré lorsqu'un adolescent est placé sous garde et comporte trois sections : gestion institutionnelle, risque d'évasion et sécurité publique.

Youthful Offender - Level of Service Inventory (YO-LSI)

Cet inventaire du niveau de service - jeunes contrevenants est un instrument d'évaluation du risque et des besoins utilisé pour évaluer et fixer le niveau général de risque d'un jeune contrevenant et cerner ses besoins criminogènes. Le YO-LSI comprend 82 prédicteurs statiques et dynamiques du risque et des besoins groupés dans les sept catégories suivantes : antécédents criminels, toxicomanie, problèmes scolaires/professionnels, problèmes familiaux, problèmes avec les pairs, problèmes de logement et facteurs psychologiques.

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