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Désistements : Les documents ne sont pas les versions officielles des Lois et Règlements du Canada (suite).
Source : http://lois.justice.gc.ca/fr/F-14/DORS-93-55/122650.html
Règlement à jour en date du 15 septembre 2006

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ANNEXE II
(paragraphe 2(1))
LIMITES DES EAUX INTÉRIEURES


Colonne I

Colonne II

Article

Rivière ou ruisseau

Limite ou point de référence

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Nouvelle-Écosse

Comté d'Annapolis

1.

Rivière Annapolis

Le pont routier de la rue Queen à Bridgetown.

2.

Rivière Moose

Le pont de la route 1.

Comté d'Antigonish

3.

Ruisseau Monastery

Le pont de la route 104.

4.

Rivière Pomquet

Le pont ferroviaire du CN.

5.

Rivière Rights

Le pont ferroviaire du CN à l'est d'Antigonish.

6.

Rivière South

Le pont de la route 104.

7.

Rivière Tracadie

Le pont de la route 104.

8.

Rivière West

Le pont ferroviaire du CN à l'est d'Antigonish.

Comté de Cape Breton

9.

Rivière Catalone

Le pont routier à Catalone.

10.

Ruisseau Fifes (ruisseau Aconi)

Le pont routier à Mill Pond.

11.

Ruisseau Gerratt (ruisseau Gerards)

Le pont routier de la rue Main à Louisbourg.

12.

Rivière Mira

Le pont routier à Victoria Bridge.

13.

Ruisseau Six Mile (ruisseau Lorraine)

Le premier pont en amont du havre Big Lorraine.

14.

Rivière Sydney

Le barrage Sysco à Sydney River.

Comté de Colchester

15.

Rivière Bass

Le pont routier à Bass River.

16.

Rivière Chiganois

Le pont de la route 2.

17.

Rivière Debert

Au confluent des rivières Folly et Debert.

18.

Rivière Economy

Le pont routier à Economy.

19.

Rivière Folly

Au confluent des rivières Debert et Folly.

20.

Rivière French

Le pont de la route 6.

21.

Rivière Great Village

L'aboiteau du ruisselet.

22.

Rivière North

Au confluent des rivières Salmon et North.

23.

Rivière Portapique

Le pont routier à Portapique.

24.

Rivière Salmon

Au confluent des rivières North et Salmon.

25.

Rivière Stewiacke

Le pont routier situé à Stewiacke.

26.

Rivière Waughs

Le pont de la route 6.

Comté de Cumberland

27.

Rivière East Apple

Le pont routier à East Apple River.

28.

Rivière Fox

Le pont routier à Fox River.

29.

Rivière Harrington

Le pont de la route 2.

30.

Rivière Maccan

L'embouchure du ruisseau Reid à proximité de South Athol.

31.

Rivière Moose

Le pont de la route 2.

32.

Rivière Pugwash

Le pont routier à Conns Mills.

33.

Rivière Ramshead

Le pont routier à Diligent River.

34.

Rivière Hébert

Le pont routier à l'embouchure du ruisseau Haycock.

35.

Rivière Phillip

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 36626778 aux coordonnées de quadrillage 36726761, au pied des chutes Hannons. Voir la carte de Pugwash 11 E/13.

36.

Rivière Sand

Le pont routier à Sand River.

37.

Rivière Shinimicas

Le pont routier à Lower Shinimicas.

38.

Rivière Tidnish

Au confluent du bras Ouest Tidnish River et de la rivière Tidnish.

39.

Rivière Wallace

Le pont ferroviaire du CN.

Comté de Digby

40.

Rivière Bear

Les ponts situés au confluent du bras Ouest Bear River et de la rivière Bear.

41.

Rivière Mavillette

Le pont de la route 1.

42.

Rivière Meteghan

Le pied des chutes Indian.

43.

Rivière Grosses Coques

Le pont de la route 1.

44.

Rivière Salmon

Le pont Leo Deveau.

45.

Rivière Sissiboo

Le barrage hydro-électrique à Sissiboo Falls.

Comté de Guysborough

46.

Ruisseau Basin

Le pont routier à l'anse Gammon.

47.

Rivière Cole Harbour

Le pont routier à Cole Harbour.

48.

Rivière Country Harbour

50 m en aval du pont routier à Country Harbour Mines.

49.

Rivière Ecum Secum

75 m en aval du pont routier le plus près de Fleet Settlement.

50.

Ruisseau Gaspereau (ruisseau Gaspereaux)

Les rapides situés à 140 m en aval du pont de la route 7.

51.

Rivière Indian

Le pont de la route 211.

52.

Rivière Isaacs Harbour

Le pont de la route 316.

53.

Rivière Larrys

Le pont routier à Larrys River.

54.

Rivière Liscomb

70 m en amont du pont routier à Liscomb Mills.

55.

Rivière Milford Haven (rivière Guysborough)

Les trois ponts routiers à Guysborough Intervale.

56.

Rivière New Harbour

Rocher Salmon, situé sur la rive sud de la rivière, coordonnées de quadrillage 14050961. Voir la carte de Country Harbour 21 F/14 et 11 C/13.

57.

Rivière Salmon

Le pont routier à West Cooks Cove.

58.

Rivière St. Mary's

Le pont routier à Sherbrooke.

Comté de Halifax

59.

Rivière Chezzetcook

Le pont routier situé aux coordonnées de quadrillage 81405470. Voir la carte de West Chezzetcook 11 D/11.

60.

Havre East River Sheet

Le barrage du ministère des Pêches et des Océans.

61.

Rivière Ingram

Le pont de la route 3 à Ingramport.

62.

Rivière Moser

Le pont routier à Moser River.

63.

Rivière Musquodoboit

300 m en aval du pont de la route 7.

64.

Rivière Quoddy

90 m en amont du troisième pont routier en amont du havre Quoddy.

65.

Rivière Salmon (Port Dufferin)

Les premières chutes en amont du pont routier.

66.

Rivière Ship Harbour

365 m en aval du pont routier à Ship Harbour.

67.

Rivière Shubenacadie

Le pont ferroviaire du CN à East Milford.

68.

Rivière Tangier

Le pont de la route 7.

69.

Havre West River Sheet

Les jetées en béton situées en aval du pont de la route 7.

Comté de Hants

70.

Rivière Avon

Le pont-jetée de la route 101 à Windsor.

71.

Rivière Herbert

Au confluent des rivières Herbert et Meander.

72.

Rivière Kennetcook

Le pont routier à Stanley.

73.

Rivière Meander

Au confluent des rivières Herbert et Meander.

74.

Rivière St. Croix

Le pont de la route 101.

Comté d'Inverness

75.

Rivière Cheticamp

Le pont routier de la Piste Cabot.

76.

Ruisseau Fiset

Le pont routier de la Piste Cabot.

77.

Rivière Mabou

Le pont ferroviaire du CN.

78.

Rivière Margaree

Les ponts routiers à East Margaree.

79.

Rivière Mabou Sud-Ouest

600 m en aval du pont ferroviaire du CN.

Comté de Kings

80.

Rivière Cornwallis

Le pont routier de la rue Cornwallis à Kentville.

81.

Ruisseau Dodge (ruisseau Mill)

Le pont ferroviaire de Kentville.

82.

Rivière Gaspereau

Le pont routier à Melanson.

Comté de Lunenburg

83.

Rivière East

Le pont de la route 3.

84.

Rivière Gold

Le pont de la route 3.

85.

Rivière LaHave

L'embouchure du ruisseau Silver Hill, située à environ 825 m en aval du pont ferroviaire du CN.

86.

Rivière Martins

140 m en amont du pont ferroviaire du CN.

87.

Rivière Mushamush

Le pont de la route 3.

88.

Rivière Middle

60 m en amont du pont de la route 3.

89.

Petite Rivière

185 m en amont du pont routier de la route 331.

Comté de Pictou

90.

Rivière Barneys

500 m en aval du pont routier de la route 245.

91.

Rivière de Pictou Est

Le pont routier de la rue George à New Glasgow.

92.

Rivière French

500 m en aval du pont de la route 245.

93.

Rivière de Pictou du Milieu

L'échelle à poissons à vanne du barrage située près de Granton.

94.

Rivière John

Le pont ferroviaire du CN.

95.

Rivière Sutherlands

Le pont ferroviaire du CN.

96.

Rivière de Pictou Ouest

Le pont de la route 6.

Comté de Queens

97.

Rivière Broad

Le pont de la route 103.

98.

Rivière Five

Le pont situé sur le domaine White Point.

99.

Rivière Medway

Le pont de la route 103.

100.

Rivière Mersey

Le pont routier de la rue Bridge à Milton.

Comté de Richmond

101.

Rivière Framboise

Le pont de la route 327 à Framboise.

102.

Rivière Grand

Le pont routier à Grand River.

103.

Ruisseau Marie Joseph

La tête du lac Lower Marie Joseph.

104.

Rivière Inhabitants

Le pont de la route 4.

105.

Rivière Tillard

Le pont de la route 4.

Comté de Shelburne

106.

Rivière Barrington

Le pont ferroviaire du CN.

107.

Rivière Clyde

Le pont de la route 103.

108.

Rivière East

Le pont de la route 3.

109.

Rivière Jordan

Le pont ferroviaire du CN.

110.

Rivière Roseway

Le pont de la route 3.

111.

Rivière Sable

La passerelle en amont du pont ferroviaire du CN.

Comté de Victoria

112.

Rivière Baddeck

La mouille Harris.

113.

Rivière Barrachois

La mouille Tidal.

114.

Rivière Ingonish

Le pont routier de la Piste Cabot.

115.

Rivière Middle

Le pont de la route 105.

116.

Rivière Aspy du Milieu

L'ancien pont-jetée du ministère de la Voirie.

117.

Rivière North

La mouille Tidal.

118.

Rivière Aspy Nord

L'endroit où la rivière Aspy Nord se jette dans le havre North Pond.

119.

Rivière Washabuck

Le pont routier près de Washabuck Bridge.

Comté de Yarmouth

120.

Rivière Annis

Le pont de la route 3.

121.

Rivière Tusket

Le pont de la route 3.

Nouveau-Brunswick

Comté d'Albert

122.

Rivière Point Wolfe

Le pont couvert du Parc national de Fundy.

123.

Rivière Shepody

Les vannes à Harvey Bank.

124.

Rivière Upper Salmon

La butée au-dessus du barrage du vieux moulin à Alma.

Comté de Charlotte

125.

Rivière Digdeguash

Le pont routier situé à Digdeguash.

126.

Rivière Magaguadavic

Le pont routier situé à Magaguadavic, 1 de la rue South à St. George.

127.

Rivière New

60 m en aval du pont de la route 1.

128.

Rivière Pocologan

Le pont-jetée de la route 1 à Pocologan.

129.

Rivière St. Croix

Le pont Ferry Point International à St. Stephen.

130.

Rivière Waweig

Le pont de la route 1 à Waweig.

Comté de Gloucester

131.

Rivière Bass

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 06378083 aux coordonnées de quadrillage 06408083. Voir la carte de Bathurst 21 P/12.

132.

Rivière Big Tracadie

L'embouchure du ruisseau Aimée.

133.

Rivière Elmtree

Le pont Basin Road.

134.

Ruisseau Haché

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 97658496 aux coordonnées de quadrillage 97708496. Voir la carte de Bathurst 21 P/12.

135.

Rivière Little

Le pont de la route 11.

136.

Rivière Little Tracadie

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 49256457 aux coordonnées de quadrillage 49266457. Voir la carte de Burnsville 21 P/11.

137.

Rivière Middle

Le pont ferroviaire du CN.

138.

Rivière Millstream

Le pont ferroviaire du CN.

139.

Rivière Nepisiguit

La barrage de station de pompage de Consolidated Bathurst.

140.

Rivière Nigadoo

L'embouchure du ruisseau Comeau.

141.

Rivière Caraquet Nord

L'embouchure du ruisseau des Prairies.

142.

Rivière Peters

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 99738268 aux coordonnées de quadrillage 99788260. Voir la carte de Bathurst 21 P/12.

143.

Rivière Pokemouche

L'embouchure du ruisseau Pollard.

144.

Rivière Caraquet Sud

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 40728827 aux coordonnées de quadrillage 40748825. Voir la carte de Burnsville 21 P/11.

145.

Rivière Saint-Simon

L'embouchure du ruisseau de la Cernu.

146.

Ruisseau Teagues

Le pont routier près de Janeville.

147.

Rivière Tetagouche

L'extrémité d'aval de la mouille Minnie's.

Comté de Kent

148.

Rivière Buctouche

Le pont routier à Coates Mills.

149.

Rivière Cocagne

Le pont de la route 525.

150.

Rivière Kouchibouguac

Le pont de la route 11.

151.

Rivière Kouchibouguacis

Le pont à Pont-du-Milieu.

152.

Rivière Little Buctouche

Le pont routier à McKees Mills.

153.

Rivière Richibucto

L'embouchure de la rivière Coal Branch.

154.

Rivière Saint-Charles (rivière Aldouane)

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 51337357 aux coordonnées de quadrillage 51227374. Voir la carte de Richibucto 21-I/10.

Comté de Kings

155.

Rivière Hammond

Le pont ferroviaire du CN à Nauwigewauk.

156.

Rivière Kennebecasis

La traverse de la ligne à haute tension à Bloomfield.

157.

Rivière Nerepis

Le pont de la route 102.

Comté de Northumberland

158.

Rivière Barnaby

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 00849654 aux coordonnées de quadrillage 00939654. Voir la carte de Newcastle 21-I/13

159.

Rivière Bartibog

La carrière Egans

160.

Rivière Bay du Vin

Le pont Gulliver à Auburnville.

161.

Rivière Black

Le pont suspendu McColl's.

162.

Rivière Burnt Church

Le pont de la route 11.

163.

Rivière Little Bartibog

Le pont de la route 11, à Russellville.

164.

Petite rivière Miramichi Sud-Ouest

La bouche sur la limite nord de la réserve indienne Red Bank no 7.

165.

Rivière Napan

Le pont School.

166.

Rivière Millstream Nord-Ouest

Le pont de la route 425.

167.

Rivière Miramichi Nord-Ouest

L'extrémité d'aval de la mouille Scott's Rapid.

168.

Rivière Oyster

Le pont de la route 11.

169.

Rivière Renous

Le pont de la route 8.

170.

Rivière Miramichi Sud-Ouest

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 87948796 aux coordonnées de quadrillage 87048802 (le rocher Oldsquaw surplombant l'embouchure de la rivière Renous). Voir la carte de Newcastle 21-I/13.

171.

Rivière Tabusintac

L'île Head of Tide

Comté de Queens

172.

Rivière Canaan

Les ponts de la route 2 sur l'île Coles.

173.

Rivière Salmon

Le pont de la route 123.

Comté de Restigouche

174.

Ruisseau Armstrong

Le pont ferroviaire du CN.

175.

Rivière Belledune

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 83751030 aux coordonnées de quadrillage 83761029. Voir la carte de Pointe-Verte 21 P/13.

176.

Rivière Benjamin

Le pont ferroviaire du CN.

177.

Rivière Charlo

Le pont ferroviaire du CN.

178.

Rivière Eel

Le barrage à l'embouchure de l'anse Eel River.

179.

Rivière Jacquet

Le pont de la route 11.

180.

Rivière Ristigouche

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 61631743 aux coordonnées de quadrillage 61631836 (rocher Morrissey). Voir la carte d'Atholville 21-O/15.

Comté de Saint John

181.

Rivière Big Salmon

200 m en aval d'une ligne tracée en travers de la rivière à l'embouchure du ruisseau Cranberry.

182.

Rivière Black

100 m en amont du quai de l'État dans l'estuaire.

Comté de Westmorland

183.

Rivière Aboujagane

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 91151585 aux coordonnées de quadrillage 91291585 (pointe Cormier's). Voir la carte de Port Elgin 21-I/1.

184.

Rivière Gaspereau

L'affiche placée par un agent des pêches aux coordonnées de quadrillage 13960166. Voir la carte de Port Elgin 21-I/1.

185.

Rivière Kinnear

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 91151585 aux coordonnées de quadrillage 91291585 (pointe Cormier). Voir la carte de Port Elgin 21-I/1.

186.

Rivière Kouchibouguac

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 95311676 aux coordonnées de quadrillage 95461680. Voir la carte de Port Elgin 21-I/1.

187.

Rivière Memramcook

Le pont-jetée du pont College.

188.

Rivière Petitcodiac

Le pont-jetée de la route 114 entre Moncton et Riverview.

189.

Rivière Scoudouc

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 81771660 aux coordonnées de quadrillage 81751652. Voir la carte de Moncton 21-I/2.

190.

Rivière Shediac

Le pont couvert du chemin Evangeline.

191.

Rivière Tantramar

Le pont de la route 2 à Sackville.

Comté de York

192.

Rivière Keswick

Le pont de la route 105 à Mouth of Keswick.

193.

Rivière Nashwaak

Le pont de la rue Bridge à Fredericton.

194.

Rivière Saint-Jean

Une ligne tracée des coordonnées de quadrillage 68429155 sur le site de McKinley Ferry aux coordonnées de quadrillage 68229192 sur la pointe Crocks. Voir la carte de Fredericton 21 G/15.

Île-du-Prince-Édouard

Comté de Kings

195.

Rivière Marie

Le pont ferroviaire du CN.

196.

Rivière Midgell

Le pont de la route 2.

197.

Rivière Morell

Le pont de la route 2.

Comté de Prince

198.

Rivière Brae

Le pont de la route 138.

199.

Rivière Wilmot

Le pont de la route 1A.

Comté de Queens

200.

Rivière West

Le pont St. Catherines sur la route 9.

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

DORS/2001-452, art. 34.


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