PARTIE II : COURS D’EAU ENSEMENCÉS DE TRUITES

Lois et règlements codifiés
Loi habilitante : Pêches, Loi sur les
Règlement de pêche du Manitoba de 1987
Désistements : Les documents ne sont pas les versions officielles des Lois et Règlements du Canada (suite).
Source : http://lois.justice.gc.ca/fr/F-14/DORS-87-509/251138.html
Règlement à jour en date du 15 septembre 2006

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PARTIE II

COURS D’EAU ENSEMENCÉS DE TRUITES

1. Rivière Birch (par 52°23′ de latitude N. et 100°53′ de longitude O.)

1.1 Rivière Bowsman

2. La partie de la rivière Brokenhead au sud de la ligne de chemin de fer du Greater Winnipeg Water District

3. [Abrogé, DORS/88-190, art. 10]

4. Ruisseau Cupar

5. Ruisseau East Pine (49°00′N., 95°55′O.)

6. Rivière Fisher

7. Rivière Garland

8. Ruisseau Kinch

9. Ruisseau McLung

10. [Abrogé, DORS/94-55, art. 5]

10.1 Rivière North Duck

11. et 12. [Abrogés, DORS/94-55, art. 5]

13. Rivière Pine

14. Rivière South Duck

15. Rivière Steeprock

16. Ruisseau Stony (par 50°14′ de latitude N. et 99°27′ de longitude O.)

17. Rivière Whiteshell (entre le lac West Hawk et le lac Caddy)

PARTIE III

LACS ENSEMENCÉS DE TOULADIS

1. Lac Bowden

2. [Abrogé, DORS/96-198, art. 8]

3. Lac Davidson

4. Lac Forbes (par 50°15′ de latitude N. et 95°26′ de longitude O.)

5. [Abrogé, DORS/94-55, art. 7]

6. [Abrogé, DORS/96-198, art. 8]

7. Lac High

8. [Abrogé, DORS/95-256, art. 10]

9. Lac Mantario

10. Lac Upper Ospwagan

11. Lac West Hawk

DORS/88-190, art. 9 et 10; DORS/89-180, art. 18; DORS/90-302, art. 15; DORS/92-174, art. 6; DORS/92-450, art. 4; DORS/94-55, art. 3 à 7; DORS/95-256, art. 7 à 10; DORS/96-198, art. 6 à 8; DORS/97-249, art. 7 et 8; DORS/99-189, art. 6; DORS/2000-310, art. 4; DORS/2003-107, art. 5; DORS/2004-39, art. 2; DORS/2006-119, art. 4.

ANNEXE VI

(paragraphe 2(3))

NOMS COMMUN ET SCIENTIFIQUE

	Colonne I	Colonne II
Article	Nom Commun	Nom scientifique

1.	Omble chevalier	Salvelinus alpinus
2.	Ombre arctique	Thymallus arcticus
3.	Marigane noire	Pomoxis nigromaculatus
4.	Poissoncastor	Amia calva
5.	Omble de fontaine	Salvelinus fontinalis
6.	Truite brune	Salmo trutta
7.	Carpe	Cyprinus carpio
8.	Barbottes et barbues	membres de la familleIctaluridae
9.	Barbue de rivière	Ictalurus punctatus
10.	Ciscos	membres du sousgenreLeucichthysde la familleSalmonidae
11.	Écrevisses	membres de la familleAstacidae
12.	Truite fardée	Oncorhynchus clarki
13.	Dards	membres de la sousfamilleEtheostomatinae
13.1	Moules d’eau douce	membres de la familleUnionidae
14.	Lépisostés	membres de la familleLepisosteidae
15.	Alose à gésier	Dorosoma cepedianum
16.	Laquaiche aux yeux d’or	Hiodon alosoides
17.	Cyprin doré	Carassius auratus
18.	Carpe de roseau	Ctenopharyngodon idella
19.	Harengs	membres de la familleClupeidae
20.	Kokani	Oncorhynchus nerka
21.	Esturgeon jaune	Acipenser fulvescens
22.	Touladi	Salvelinus namaycush
23.	Grand corégone	Coregonus clupeaformis
24.	Achigan à grande bouche	Micropterus salmoides
25.	Sangsues	membres de la classeHirudinae
26.	Ménés	membres de la familleCyprinidae
27.	Laquaiche argentée	Hiodon tergisus
28.	Umbres de vase	membres de la familleUmbridae
29.	Maskinongé	Esox masquinongy
30.	Grand brochet	Esox lucius
31.	Spatulaire	Polyodon spathula
32.	Esturgeon pâle	Scaphyrhynchus albus
33.	Truite arcenciel	Oncorhynchus mykiss
34.	Crapet de roche	Ambloplites rupestris
35.	Salamandres	membres de l’ordreCaudata
36.	Doré noir	Stizostedion canadense
37.	Chabots	membres de la familleCottidae
38.	Esturgeon à museau court	Acipenser brevirostrum
39.	Esturgeon à museau spatulé	Scaphyrhynchus platorynchus
40.	Achigan à petite bouche	Micropterus dolomieu
41.	Éperlans	membres de la familleOsmeridea
42.	Truite moulac	croisement entre l’omble de fontaine et le touladi (hybride)
43.	Épinoches	membres de la familleGasterosteidae
44.	Meuniers	membres de la familleCatostomidae
45.	Perchestruites	membres de la famillePercopsidae
46.	Méné de l’Utah	Gila atraria
47.	Doré jaune	Stizostedion vitreum
48.	Poissonchat ambulant	Clarais batrachus
48.1	Bar blanc	Morone chrysops
49.	Perchaude	Perca flavescens
50.	Moule zébrée	Dreissena polymorpha

DORS/90-302, art. 16; DORS/92-174, art. 7; DORS/92-450, art. 5; DORS/94-55, art. 8 et 9; DORS/99-189, art. 7(F).

ANNEXE VII

[Abrogée, DORS/98-247, art. 19]

ANNEXE VIII

(article 13)

EAUX INTERDITES SAUF POUR LA PÊCHE À DES FINS SCIENTIFIQUES OU D’ENSEIGNEMENT

1. [Abrogé, DORS/92-450, art. 6]

2. Baie Limestone (par 53°50′ de latitude N. et 98°53′ de longitude O.) représentée comme le secteur A sur le levé no 18307A

3. à 5. [Abrogés, DORS/92-450, art. 6]

DORS/92-450, art. 6.

ANNEXE IX

(paragraphe 16(2) et sous-alinéa 25(1)e)(ii))

ESPÈCES INTERDITES

1. Poisson-castor

2. Lépisostés

3. Alose à gésier

4. Carpe de roseau

5. Harengs

6. Spatulaire

7. Esturgeon pâle

8. Esturgeon à museau court

9. Esturgeon à museau spatulé

10. Éperlans

11. Méné de l’Utah

12. Poisson-chat ambulant

13. Moule zébrée

DORS/89-180, art. 22; DORS/92-450, art. 7; DORS/99-189, art. 8 et 9(F).

ANNEXE X

(paragraphes 19(1) et 29(1))

PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE RÉCRÉATIVE

	Colonne I	Colonne II	Colonne III	Colonne IV
Article	Eaux	Espèces	Méthode prohibée	Période de fermeture

1.	Les eaux de la division sud	Toutes les*espèces	Toutes les*méthodes	Du 1eravril au deuxième vendredi de mai
2.	Les eaux de la division nordouest	Toutes les espèces	Toutes les méthodes	Du 1ermai au troisième vendredi de mai
3.	Les eaux de la division centrenord	Toutes les espèces	Toutes les méthodes	Du 1ermai au troisième vendredi de mai
4.	Les eaux de la division nordest	Toutes les espèces	Toutes les méthodes	Du 31 décembre au 1er janvier

* Les périodes de fermeture sont réputées avoir été fixées pour chacune des méthodes de pêche récréative et pour chaque espèce.

DORS/94-55, art. 10; DORS/95-256, art. 12; DORS/98-247, art. 20; DORS/99-189, art. 10; DORS/2003-107, art. 9.

ANNEXE XI

(paragraphes 2(1), 14(1) et (2) et 19(2) à (5))

CONTINGENTS QUOTIDIENS, LIMITES DE POSSESSION ET LIMITES DE TAILLE

PARTIE I

	Colonne I	Colonne II	Colonne III	Colonne IV	Colonne V
Article	Espèces	Eaux	Contingent quotidien	Limite de possession	Limite de taille

1.	Omble chevalier	De toutes les divisions	8	8	De toute taille
2.	Ombre arctique	De toutes les divisions	3	3	Dont un seul de plus de 40 cm
3.	Marigane noire	De toutes les divisions	6	6	De toute taille
4.	Omble de fontaine	De toutes les divisions	1	1	D’au plus 45 cm
5.	Barbue de rivière	De toutes les divisions	4	4	Dont aucun de plus de 60 cm
6.	Moules d’eau douce	De toutes les divisions	25	25	De toute taille
7.	Laquaiche aux yeux d’or et laquaiche argentée, ensemble	De toutes les divisions	10	10	De toute taille
8.	Esturgeon jaune	De toutes les divisions	0	0	De toute taille
9.	Touladi	De toutes les divisions	2	2	Dont un seul de plus de 65 cm
10.	Grand corégone	De toutes les divisions	25	25	De toute taille
11.	Achigan à grande bouche	De toutes les divisions	0	0	De toute taille
12.	Maskinongé	De toutes les divisions	0	0	De toute taille
13.	Grand brochet	De toutes les divisions	6	6	Dont un seul de plus de 75 cm
13.1	Perche	De toutes les divisions	25	25	De toute taille
14.	Crapet de roche	De toutes les divisions	6	6	De toute taille
14.1	Achigan à petite bouche	De toutes les divisions	4	4	Dont un seul de plus de 40 cm
15.	Truite d’ensemencement (omble de fontaine, truite brune, truite fardée, truite arcenciel, truite moulac, omble chevalier) , ensemble	De toutes les divisions	3	3	Dont un seul de plus de 45 cm
16.	Doré jaune et doré noir, ensemble	De toutes les divisions	6	6	Dont un seul de plus de 55 cm
17.	Bar blanc	De toutes les divisions	25	25	De toute taille
18.	Espèces autres que celles énumérées aux articles 1 à 17	De toutes les divisions	Nombre illimité	Nombre illimité	De toute taille

PARTIE II

	Colonne I	Colonne II	Colonne III	Colonne IV	Colonne V
Article	Espèces	Eaux	Contingent quotidien	Limite de possession	Limite de taille

1.	Omble chevalier	De toutes les divisions	8	8	De toute taille
2.	Ombre arctique	De toutes les divisions	3	3	Dont un seul de plus de 40 cm
3.	Marigane noire	De toutes les divisions	6	6	De toute taille
4.	Omble de fontaine	De toutes les divisions	1	1	D’au plus 45 cm
5.	Barbue de rivière	De toutes les divisions	1	1	D’au plus 60 cm
6.	Moules d’eau douce	De toutes les divisions	25	25	De toute taille
7.	Laquaiche aux yeux d’or et laquaiche argentée, ensemble	De toutes les divisions	10	10	De toute taille
8.	Esturgeon jaune	De toutes les divisions	0	0	De toute taille
9.	Touladi	De toutes les divisions	1	1	De toute taille
10.	Grand corégone	De toutes les divisions	25	25	De toute taille
11.	Achigan à grande bouche	De toutes les divisions	0	0	De toute taille
12.	Maskinongé	De toutes les divisions	0	0	De toute taille
13.	Grand brochet	De toutes les divisions	4	4	Dont un seul de plus de 75 cm
13.1	Perche	De toutes les divisions	25	25	De toute taille
14.	Crapet de roche	De toutes les divisions	6	6	De toute taille
14.1	Achigan à petite bouche	De toutes les divisions	2	2	Dont un seul de plus de 40 cm
15.	Truite d’ensemencement (omble de fontaine, truite brune, truite fardée, truite arcenciel, truite moulac, omble chevalier) , ensemble	De toutes les divisions	2	2	Dont un seul de plus de 45 cm
16.	Doré jaune et doré noir, ensemble	De toutes les divisions	4	4	Dont un seul de plus de 55 cm
17.	Bar blanc	De toutes les divisions	25	25	De toute taille
18.	Espèces autres que celles énumérées aux articles 1 à 17	De toutes les divisions	Nombre illimité	Nombre illimité	De toute taille

DORS/94-55, art. 10; DORS/95-256, art. 13 à 15; DORS/98-247, art. 21 à 23; DORS/2003-107, art. 6; DORS/2004-39, art. 3 et 4; DORS/2006-119, art. 5 à 8.

ANNEXE XI.1

(paragraphe 19(6))

CONTINGENTS ANNUELS ET LIMITES DE TAILLE

	Colonne I	Colonne II	Colonne III
Article	Espèces	Eaux	Contingent annuel et limite de taille

1.	Doré jaune	a) Rivière rouge y compris ses tributaires du barrage Lockport au lac Winnipeg	a) 1, de plus de 70 cm
		b) Rivière Winnipeg en aval de la centrale électrique de Pine Falls jusqu’à la baie Traverse inclusivement, dans le lac Winnipeg	b) 1, de plus de 70 cm

DORS/2003-107, art. 6; DORS/2005-27, art. 5.

ANNEXE XII

(article 23)

EAUX INTERDITES AUX BATEAUX PROPULSÉS AUTREMENT QUE PAR LA FORCE HUMAINE OU UN MOYEN ÉLECTRIQUE — PÊCHE RÉCRÉATIVE

1. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

2. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

3. Lac Beaver (51°48′N., 100°50′O.)

4. Lac Camp (49°43′N., 95°11′O.)

5. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

6. Lac Digney

7. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

8. Lac Gemmell

9. Lacs Goose (51°13′N., 101°21′O.)

10. Lac Hunt

11. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

12. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

13. Lac Little McBride

14. Lac Lyons (49°44′N., 95°11′O.)

15. Lac McHugh

16. Lac Mid

17. Lac Patterson (50°39′N., 100°34′O.)

18. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

19. Lac Perch (51°39′N., 100°54′O.)

20. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

21. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

22. Lac Shilliday

23. Lac Spear

23.1 Lacs Twin (51°33′N., 101°27′O.)

24. Lac Two Mile (51°46′N., 100°55′O.)

25. Réservoir Vermilion

26. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

27. [Abrogé, DORS/97-249, art. 9]

27.1 Lac West Blue

27.2 Lac West Goose (52°13′N., 101°21′O.)

28. Lac William (49°02′N., 99°59′O.)

DORS/92-174, art. 8; DORS/92-450, art. 8; DORS/93-39, art. 5(F); DORS/94-55, art. 10; DORS/95-256, art. 16; DORS/97-249, art. 9; DORS/98-247, art. 24; DORS/2004-39, art. 5; DORS/2006-119, art. 9.

ANNEXE XIII

(article 31)

ESPÈCES POUR LESQUELLES LA PÊCHE AU HARPON EST INTERDITE

PARTIE I

ESPÈCES POUR LESQUELLES TOUS LES TYPES DE PÊCHE AU HARPON SONT INTERDITS

1. Omble chevalier

2. Omble arctique

3. Omble de fontaine

4. Truite brune

5. Truite fardée

6. Esturgeon jaune

7. Achigan à grande bouche

8. Maskinongé

9. Truite arc-en-ciel

10. Achigan à petite bouche

11. Truite moulac

PARTIE II

ESPÈCES POUR LESQUELLES LA PÊCHE AU HARPON AVEC UN SCAPHANDRE AUTONOME EST INTERDITE

1. Marigane noire

2. Barbue de rivière

3. Laquaiche aux yeux d’or

4. Touladi

5. Grand corégone

6. Laquaiche argentée

7. Grand brochet

8. Doré noir

9. Doré jaune

ANNEXE XIV

[Abrogée, DORS/88-190, art. 13]

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