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Énergie

L'aperçu fournit une description générale de certains aspects du secteur énergétique au Canada qui sont réglementés par l'Office national de l'énergie. On compte au nombre de ces aspects les suivants :

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Association canadienne des membres des tribunaux d'utilité publique (CAMPUT)

Construction et exploitation

Fiabilité du service d'électricité

  • Avis de la FERC sur la réglementation proposée concernant l'accréditation de l'Organisation de fiabilité du service d'électricité; procédures de création, d'approbation et d'application de normes de fiabilité du service d'électricité - 5 octobre 2005 (HTML) [PDF : 90 ko]

Prix de l'énergie

  • Données sur les prix de l'énergie à l'intention des Canadiens - Mis à jour le 1er août 2006 [HTML]