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Atelier sur l'amélioration des processus réglementaires
8 Novembre 2004
Lors de l'atelier, nous avons entendu énoncer un certain nombre de
défis par la voix des représentants des propriétaires fonciers,
des Autochtones, des organisations environnementales et de l'industrie. Ces enjeux
clés ont été développés et discutés
au sein de divers groupes de travail. Le but était d'identifier les objectifs
que l'ONÉ devrait se fixer pour les trois prochaines années, dans
le cadre de son Plan stratégique, et de cerner les activités spécifiques
qui permettront d'atteindre ces objectifs.
Ce que vous nous avez dit...
- Un certain nombre de participants à l'atelier ont encouragé
l'Office à être davantage proactif pour ce qui est des questions
qui peuvent avoir des incidences sur les politiques. Il faut que nous fassions
savoir aux décideurs ce que nous percevons comme étant des problèmes
de manière à bien faire comprendre les possibilités et les
conséquences éventuelles.
- Les discussions de l'atelier ont clairement mis au jour le besoin de faire
participer activement une gamme plus étendue de parties prenantes afin
de continuer à apprendre et à échanger des informations
et de trouver les meilleures solutions.
- Les participants à l'atelier ont souligné l'importance d'éliminer
le double emploi dans nos processus réglementaires et d'être plus efficaces.
- Lors d'une autre séance de travail en groupe, les participants ont
examiné la nécessité pour l'ONÉ de créer un
plan à plus long terme, ou une vision, afin d'atteindre les buts liés
à l'intérêt public, pour la période qui se terminera
en 2015.
Que faisons-nous à ce sujet ...
- Afin d'être plus proactif sur les questions qui peuvent avoir des
incidences sur les politiques, l'Office a formulé un nouvel objectif pour
le but : « Les Canadiens et Canadiennes profitent d'une plus grande efficience
économique ». Ce nouvel objectif a pour objet de signaler aux décideurs
les enjeux réglementaires et les enjeux énergétiques connexes
qui doivent être abordés. Nous sommes conscients que, dans certains
cas, nous pouvons mettre à profit nos compétences en matière
de réglementation et nos renseignements sur les marchés, comme
c'est le cas de nos évaluations prospectives des marchés et des
approvisionnements énergétiques.
- Pour répondre au besoin de faire participer une gamme plus étendue
de parties prenantes, l'Office a élaboré des objectifs visant à
renforcer la confiance des parties dans ses processus et à accroître
le dialogue multilatéral entre les parties prenantes ainsi que leurs contributions.
Les activités entreprises dans cette optique s'inspireront des suggestions
faites lors de l'atelier et pourraient notamment inclure des mesures telles que
l'amélioration des approches de l'ONÉ visant à faire participer
le public afin d'obtenir une meilleure réponse, l'échange de renseignements
et la contribution des parties prenantes, l'analyse et la formulation de recommandations
concernant l'utilisation de conseils consultatifs multilatéraux pour l'échange
des connaissances et l'élaboration de solutions dans les secteurs clés,
la promotion des mécanismes appropriés de résolution des
différends comme outils efficaces pour résoudre les conflits et
la promotion de programmes de consultation opportuns au sein des sociétés
réglementées.
- La question concernant le double emploi et l'accroissement de l'efficacité
des processus renforce notre volonté de prendre des mesures concrètes
en faveur d'une réglementation intelligente, priorité importante
pour le gouvernement fédéral et l'ONÉ. Par nature, la réglementation
intelligente est une réglementation à la fois efficiente et efficace.
Nous devons trouver de nouveaux moyens de remédier aux processus non efficients
en collaborant plus étroitement avec les autres à la mise en place
d'améliorations décisives. Le but concernant le leadership efficace
et la gestion de la qualité pourraient par exemple être poursuivi
grâce à des activités comme les suivantes : élaboration
de normes de service pour les processus de l'ONÉ et publication de rapports
sur le rendement, collaboration avec les parties prenantes en vue d'une véritable
rationalisation des processus réglementaires, renouvellement ou développement
de protocoles d'entente, élaborés à la satisfaction des
parties, avec les organismes clés afin de préciser les responsabilités
et les attentes en matière de collaboration et clarification du cadre
réglementaire de l'ONÉ avec la participation des principales parties prenantes.
- Le besoin d'élaborer un plan ou une vision jusqu'à 2015
a été sérieusement considéré et, bien qu'une
telle entreprise semble bénéficier d'un soutien général,
il a également été signalé qu'un tel plan devra être
dynamique et que l'ONÉ devra rester flexible pour ce qui est de sa mise
en oeuvre. C'est pourquoi nous pensons qu'il est préférable de
continuer à examiner régulièrement les enjeux à plus
long terme et de communiquer périodiquement avec les parties au fur et
à mesure que de nouvelles orientations se révèlent nécessaires.
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