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Consulter et chercher les documents de réglementation
Entrer dans le système
Pour entrer, cliquez simplement sur « Documents de réglementation » dans l'en-tête
du site Web de l'ONÉ, puis cliquez sur Continuer.
Parcourir
Les documents de réglementation sont organisés hiérarchiquement dans un
jeu de dossiers. En général, la structure est comme suit :
Produit > Société > Projet > Dossier ou
Dépôt > Document.
Pour examiner les documents, cliquez sur un lien pour ouvrir les dossiers ou
cliquez sur un document pour le voir.
Les dossiers, les documents et les requêtes sauvegardées sont identifiés
par des icônes différentes.
Élément du dépôt |
Icône |
Description |
Dossier |
|
Un contenant qui stocke d'autres éléments du SDÉ |
Document PDF |
|
Un document en format PDF |
Document HTML |
|
Un document en format HTML |
URL |
|
Un lien vers un site Web |
Document composé |
|
Un contenant qui stocke des documents multiples, comme un classeur |
Pseudonyme |
|
Un « raccourci » vers un document ou un dossier |
Requête |
|
Un jeu stocké de critères de recherche qui peut être
réexécuté |
Les nouveaux éléments ou ceux qui ont été modifiés
sont représentés par les icônes suivantes.
Événement |
Icône |
Description |
Nouvel élément |
|
Indicateur de nouvel élément. L'icône
disparaîtra au bout de deux jours. |
Élément modifié |
|
Indicateur d'élément modifié
(changement de nom, d'attributs ou de taille). L'icône disparaîtra
au bout de sept jours. |
Corbeille d'arrivée
La corbeille d'arrivée contient des documents déposés récemment.
Les documents déposés resteront dans une
corbeille d'arrivée jusqu'à ce que l'imprimé soit
reçu par l'Office. À ce moment-là, le document sera catalogué
et mis dans le dossier approprié dans l'index Documents
de réglementation. Peu importe que le document soit dans
la corbeille d'arrivée ou dans son dossier de destination finale,
il est toujours accessible.
Rechercher
Vous pouvez trouver des documents en employant la barre de recherche ou le menu de recherche.
En général, entrez simplement vos critères de recherche en employant des
mots clefs et cliquez sur Recherche. Le système trouvera l'information qui
correspond à vos critères et vous montrera les résultats. Par défaut, le
système comparera vos critères de recherche au contenu (recherche en texte intégral)
et aux propriétés (métadonnées) de tous les documents et dossiers.
Utiliser la barre de recherche
Vous pouvez exécuter presque n'importe quelle sorte de recherche dont vous
avez besoin en employant la barre de recherche au haut de chaque dossier. Pour
rechercher en utilisant la barre de recherche, vous n'avez qu'à :
- Entrer vos critères de recherche dans la case de texte de recherche, en
employant une combinaison de mots et d'opérateurs de recherche.
- Laisser la valeur « à partir d'ici » (valeur par défaut) choisie dans la
liste déroulante pour limiter la portée de votre recherche au dossier dans
lequel vous êtes actuellement;
OU
- Choisir « Tous les documents de réglementation » dans la liste pour
rechercher dans tous les documents; OU
- Choisir une autre tranche
- Cliquer sur le bouton Recherche. Vos résultats de recherche sont affichés
dans la page Résultats de la recherche.
Recherche avancée
Pour avoir accès à la page de recherche avancée, cliquez sur
Avancé, à côté du bouton Recherche
au sommet de la page.
Bien que la barre de recherche vous permette de trouver ce dont vous avez
besoin dans la grande majorité des cas, le menu de recherche offre une
interface graphique plus riche pour la recherche. Si vous devez chercher en
utilisant une combinaison de documents et de propriétés, vous constaterez
peut-être que la page Recherche est plus appropriée.
Texte intégral
Vous précisez les critères que vous voulez chercher dans la section Texte
intégral à la page de recherche avancée. La section Texte intégral vous
permet de définir aussi bien la méthode de recherche et les modificateurs que
vous voulez employer que les termes de la requête.
Quand vous construisez des requêtes plus complexes, vous précisez les opérateurs
booléens qui définissent les rapports entre les termes de votre requête. Vous
pouvez ajouter des opérateurs booléens en cliquant sur le bouton Reproduire ou
en tapant l'opérateur directement dans le champ, dans la section Texte intégral.
Vous pouvez ajouter autant d'opérateurs booléens dont vous avez besoin pour définir
suffisamment votre requête. Si vous ajoutez un opérateur booléen en cliquant
sur le bouton Reproduire, vous pouvez l'enlever à tout moment en cliquant sur
le bouton Enlever.
Pour préciser les critères de recherche dans la section Texte intégral :
- À la page Recherche, cliquez sur une des méthodes de recherche suivantes
dans la liste déroulante Chercher :
- Tous les mots, qui cherche tous les mots que vous tapez dans le
champ de texte (ET booléen).
- N'importe quels mots, qui recherche au moins un des mots que vous
tapez dans le champ de texte (OU booléen).
- Expression exacte, qui cherche l'expression exacte que vous tapez dans
le champ de texte.
- Pour étendre la requête afin qu'elle inclue des termes connexes, cliquez
sur un des modificateurs suivants dans la liste déroulante Modificateur :
- Synonymes de, qui trouve des mots qui correspondent aux entrées
du dictionnaire synonymique pour le terme indiqué.
- De la même famille que, qui trouve des mots qui sont tirés de la
racine du terme indiqué.
- Paronymes de, qui trouve des mots qui ressemblent au terme
indiqué. Ce modificateur est basé sur un algorithme populaire appelé
Soundex. L'algorithme Soundex prend un mot anglais et produit une
représentation à quatre chiffres du mot, conçue pour correspondre à
la prononciation phonétique du mot original. Soundex est souvent employé pour
des recherches vagues où on désire une correspondance étroite.
- Le mot commence par, qui trouve des mots dont les
préfixes correspondent à celui du terme indiqué.
- Le mot finit par, qui trouve des mots dont les suffixes
correspondent à celui du terme indiqué.
- Dans le champ de texte, tapez les critères de recherche qui correspondent
aux options sur lesquelles vous cliquez dans les listes déroulantes Chercher
et Modificateur.
- Pour ajouter des opérateurs booléens à vos critères de recherche, cliquez
sur le bouton Reproduire et cliquez ensuite sur un des opérateurs suivants :
- Ou, qui trouve l'un ou l'autre des termes indiqués ou tous les
termes indiqués.
- Et, qui trouve tous les termes indiqués.
- Non, qui exclut le(s) terme(s) indiqué(s).
- Cliquez sur le bouton Recherche.
Opérateurs de recherche
Les opérateurs de recherche ou mots-clés suivants peuvent être employés
pour raffiner n'importe quelle recherche.
Mot-clé |
Opérateur |
Exemple |
OU |
| |
rivière OU ruisseau |
ET |
& |
pipeline ET sécurité |
[Expression exacte] |
"" |
"fissuration par corrosion sous tension" |
ET-NON |
&! |
"dilatation de pipeline" ET-NON Kerrobert |
[astérisque] |
* |
gaz*
trouve les documents contenant gaz, gazeux, gazoduc, etc. |
Tranches
Les tranches sont des sous-ensembles de documents de
réglementation différents. Pour limiter votre recherche à une
tranche prédéterminée de documents, précisez simplement une
« tranche » en employant la barre de recherche ou la page de recherche avancée de
« périmètre ». Les tranches suivantes sont disponibles :
Tranche |
Description |
À partir d'ici |
Permet de limiter la recherche à l'information du dossier
|
Tous les documents de réglementation |
Permet de lancer la recherche dans toute l'information |
Corbeille d'arrivée |
Permet de limiter la recherche au dossier Corbeille d'arrivée |
Motifs de décision |
Permet de limiter la recherche à tous les Motifs de décision.
Attribut de type de document = « Motif de décision » |
Transcriptions d'audiences |
Permet de limiter la recherche à toutes les transcriptions
d'audiences. Attribut de type de document = « Transcription d'audience » |
Ordonnances d'audience |
Permet de limiter la recherche à tous les instruments réglementaires.
Attribut de type de document = « Ordonnance d'audience » |
Demandes |
Permet de limiter la recherche à tous les documents d'audiences.
Attribut de type de document = « Demande » |
Métadonnées
Les métadonnées
sont des propriétés qui décrivent le document ou le dossier, tout comme
une fiche de bibliothèque décrit un livre. Des métadonnées
ont été assignées aux projets, aux dépôts et aux documents.
Information sur le projet
Nom des métadonnées |
Description |
Valeurs |
Ordonnance d'audience |
Numéro de l'ordonnance d'audience correspondant à l'instance |
par exemple GH-1-2001 |
Numéro de fichier |
Numéro que l'ONÉ donne
au fichier pour l'identifier dans les archives/dossiers |
Nom d'organisation |
Le nom complet de l'organisation qui a introduit le projet |
Produit |
Type de produit |
Pétrole, gaz, électricité, autre |
Information sur le dépôt
Nom des métadonnées |
Description |
Valeurs |
Numéro d'identité du dépôt |
Identificateur unique du dépôt |
Date |
La date de dépôt est la date à
laquelle l'Office a reçu un premier dépôt. |
JJ-MM-AAAA |
Sujet du dépôt |
Indique le type de dépôt aux termes de la Loi
sur l'ONÉ |
Veuillez consulter le Guide
de dépôt électronique à l'intention des déposants. |
Rôle |
Rôle du déposant dans le processus
de réglementation |
ONÉ, demandeur, intervenant, autre |
Déposant |
La personne, la société ou l'organisation
qui a déposé le document |
Information sur le document
Nom des métadonnées |
Description |
Valeurs |
Numéro d'identité du document |
Identificateur unique du document |
Type de document |
Indique le type de document |
Veuillez consulter le Guide
de dépôt électronique à l'intention des déposants. |
Langue |
Indique la langue du document |
Anglais, français, ou autre |
Numéro de pièce justificative |
Indique le numéro de pièce justificative |
Note : s'applique seulement aux documents auxquels
a été alloué un numéro de pièce justificative |
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