Mot de bienvenue du président [HTML]
Du neuf Carrières au sein de l'ONÉ [HTML]
Contexte et responsabilités [HTML]
Dans l'intérêt public - vidéo de huit minutes qui décrit le rôle et les responsabilités de l'ONÉ [WMV : 25705 ko]
Le processus d'audience publique - vidéo de 11 minutes qui décrit le rôle de l'ONÉ et la façon de participer au processus d'audience publique [WMV : 35366 ko]
- Formulaire de commande de vidéo [HTML]
Notre organisation et structure [HTML]
Réponses à vos questions à propos de l'Office national de l'énergie - 2002 [PDF : 293 ko]
Contactez-nous [HTML]
Notre personnel [HTML]
Notre bibliothèque [HTML]
- Services de bibliothèque et d'information - Révision : 2002 [PDF : 262 ko]
Divulgation proactive [HTML]
- Divulgation des frais de voyage et d'accueil [HTML]
- Divulgation de contrats de plus de 10 000 $ [HTML]
Politique sur les frais d'utilisation externe - Services non réglementaires [HTML]
Politique sur les frais d'utilisation externe - Processus de règlement des différends [HTML]
Plan stratégique de l'ONÉ 2006-2009
- Message du président [HTML]
- Plan stratégique de l'ONÉ 2006-2009 [HTML] [PDF : 104 ko]
- Foire aux questions (FAQ) [HTML]
Atelier sur l'amélioration des processus réglementaires - 8 novembre 2004
- Ce que vous nous avez dit... [HTML] [PDF : 148 ko]
- Compte rendu des animateurs[HTML] [PDF : 166 ko]
Code régissant la conduite des employés de l'Office national de l'énergie [HTML] . Ce document comprend :
- Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat (2004)
- Lignes directrices régissant les réunions entre les membres du personnel de l'Office et des parties prenantes
- Mandat du Comité consultatif des conflits d'intérêts et du chef des opérations concernant l'administration du Code de conduite
- Pratiques à observer pour les réunions portant sur des questions en instance devant l'Office
- Réunions exemptées de l'application des Lignes directrices régissant les réunions avec des parties prenantes
  - Voir aussi : Code régissant la conduite des employés - Foire aux questions (Juin 2005) [HTML]
Le processus d'audience publique [PDF : 110 ko]
Comment participer à une audience publique [PDF : 178 ko]
Transport, droits et tarifs [PDF : 113 ko]
Droits et tarifs pipeliniers : Compendium de termes [PDF : 102 ko]
Terminologie en usage à l'Office national de l'énergie - 30 novembre 2004 [PDF : 669 ko]
Liste des compagnies réglementées par l'ONÉ [HTML]