Projet gazier Mackenzie
Conférence de planification de l'audience
Présenté par
Kenneth Vollman, Président
Gaétan Caron, Vice-président
David Hamilton, Membre de l'Office
Office national de l'énergie
Inuvik, Yellowknife, Fort Good Hope et Fort Simpson
Décembre 2005
![Office national de l'énergie - Mettons nos connaissances en commun](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img01_f.jpg)
Objectif de la conférence
![Objectif de la conférence](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img02_f.jpg)
Nous désirons prendre quelques minutes pour vous donner une vue d'ensemble
de l'Office national de l'énergie, les raisons qui nous amènent ici
aujourd'hui et notre rôle dans le cycle de vie d'un pipeline.
Qui travaille à l'Office national de l'énergie?
![Qui travaille à l'Office national de l'énergie?](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img03_f.jpg)
Depuis 1959, l'Office national de l'énergie réglemente des pipelines
et des installations liées à l'énergie au Canada. En ce qui concerne
les pipelines, nous assumons ces deux responsabilités :
- décider de façon indépendante si un pipeline devrait être
construit;
- surveiller la construction et l'exploitation des pipelines.
Membres de l'Office
![Membres de l'Office](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img04_f.jpg)
L'Office national de l'énergie compte 8 membres à temps plein,
2 membres temporaires et environ 300 employés, tous en poste à
Calgary. Nous fondons nos décisions sur les connaissances qui nous sont communiquées
lors des audiences.
Oléoducs / Gazoducs
![Oléoducs / Gazoducs](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img05_f.jpg)
L'Office national de l'énergie est responsable de 45 000 km de
pipelines au Canada. Certains pipelines servent à transporter le gaz, d'autres,
du pétrole. Nous avons tissé des liens avec des Canadiens partout au
pays, parce que nous réglementons des pipelines partout au Canada.
Comité d'audience du projet gazier Mackenzie
![Comité d'audience du projet gazier Mackenzie](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img06_f.jpg)
L'Office national de l'énergie est indépendant. Nous sommes les trois membres
qui rendront la décision sur le projet gazier Mackenzie.
Nous travaillons dans l'intérêt du public
![Nous travaillons dans l'intérêt du public](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img07_f.jpg)
Pour rendre la bonne décision, nous consultons plusieurs groupes :
- ceux qui vivent sur les terres que traversera le pipeline;
- ceux qui consommeront le gaz que transportera le pipeline;
- ceux qui désirent construire le pipeline;
- ceux qui s'opposent à la construction du pipeline;
- ceux qui sont intéressés au projet et aux terres qui seront affectées.
L'Office national de l'énergie rend sa décision sur un pipeline « dans
l'intérêt du public ». Cela signifie que nous devons tenir
compte des intérêts qui nous sont exprimés sur le pipeline proposé.
Quel est le but de la visite de l'Office national de l'énergie?
![Quel est le but de la visite de l'Office national de l'énergie?](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img08_f.jpg)
C'est le projet gazier Mackenzie qui nous ramène dans le Nord aujourd'hui,
pour échanger avec vous sur le processus d'audience lié à ce
projet.
L'expérience de l'Office national de l'énergie
![L'expérience de l'Office national de l'énergie](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img09_f.jpg)
L'ONÉ réglemente les activités énergétiques
ayant cours dans le Nord depuis le début des années 60. Ces activités
comprennent celles liées à l'exploration et à la production terrestres
et extracôtières dans les années 70, la construction de gazoducs
et d'oléoducs dans les années 80 et, plus récemment, la
reprise de la prospection et du développement dans la vallée du Mackenzie
et ses environs.
![Projet gazier Mackenzie](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img10_f.jpg)
Le rôle de l'Office national de l'énergie dans le projet gazier Mackenzie
est de décider si le pipeline devrait être construit.
J'aimerais maintenant prendre quelques minutes pour expliquer brièvement
les principaux éléments du projet et les cinq demandes présentées
à l'Office national de l'énergie :
- nous avons reçu une demande visant des plans de mise en valeur pour les
champs Niglintgak, Parsons Lake et Taglu, tous situés au nord d'Inuvik;
- nous avons aussi reçu une demande pour le réseau de collecte, qui
comprend usine de traitement près d'Inuvik et un pipeline souterrain qui transportera
des liquides de gaz naturel d'Inuvik à Norman Wells;
- Enfin, nous avons reçu une demande pour un pipeline de gaz naturel enfoui
qui s'étendrait d'Inuvik à l'Alberta : c'est le gazoduc de la vallée
du Mackenzie.
Coopération entre la Commission d'examen conjoint
et l'Office national de l'énergie
![Coopération entre la Commission d'examen conjoint et l'Office national de l'énergie](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img11_f.jpg)
En raison de l'envergure du projet et de la diversité d'autorités
ayant compétence sur ce gazoduc, un plan de coopération a été
mis en place pour assurer l'évaluation environnementale et l'examen réglementaire
du projet. Il est important que ces processus d'examen soient coordonnés.
Les membres de la Commission d'examen conjoint et de l'Office national de l'énergie
ont été sélectionnés pour les connaissances et l'expertise
que chacun d'entre eux apporte à l'examen du projet. Cependant, ils se tournent
vers plusieurs personnes pour élargir leurs connaissances.
Pendant ses audiences, la Commission d'examen conjoint entendra le point de vue
des citoyens sur les effets environnementaux, sociaux et culturels que l'on pourrait
observer si le gazoduc état construit.
Lors de l'audience de l'Office national de l'énergie, nous entendrons les
points de vue de plusieurs personnes sur les aspects techniques, la sécurité
et les effets économiques que pourrait avoir le gazoduc.
La Commission d'examen conjoint rédigera un rapport et fera des recommandations
au gouvernement du Canada et à l'Office national de l'énergie.
Coopération entre la Commission d'examen conjoint
et l'Office national de l'énergie (suite)
![Coopération entre la Commission d'examen conjoint et l'Office national de l'énergie (suite)](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img12_f.jpg)
Avant de décider si la construction du gazoduc devrait aller de l'avant,
nous lirons et prendrons en considération les conclusions du rapport sur ces
questions d'importance. Une bonne communication entre les parties intéressées,
la Commission et le comité de l'Office permettra le partage de connaissances
entre ces derniers. C'est ainsi que sera rendue la meilleure décision.
Votre point de vue est important
![Votre point de vue est important](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img13_f.jpg)
Le partage des connaissances est l'une des pierres angulaires du processus d'audience
de l'Office national de l'énergie.
C'est par le biais du processus d'audience que nous pouvons nous rencontrer et
mettre nos connaissances en commun. Par exemple, l'information sur le tracé
du gazoduc, la conception technique, les techniques de construction et les solutions
pour atténuer les effets négatifs ou améliorer les effets positifs
sont des questions qui sont abordées au cours du processus d'audience.
Après le partage d'informations mené lors du processus d'audience,
l'Office national de l'énergie décidera d'approuver ou non le gazoduc.
Votre point de vue est important (suite)
![Votre point de vue est important (suite)](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img14_f.jpg)
Si l'on décide d'approuver le projet, le gazoduc sera soumis à la
réglementation de l'Office national de l'énergie tout au long de son
cycle de vie. Aucune décision ne peut être approuvée sans satisfaire
à une série de conditions basées sur les connaissances recueillies
au cours de l'audience. Nos inspecteurs vérifient par la suite que le gazoduc
est conforme à ces conditions.
Le cycle de vie d'un pipeline
![Le cycle de vie d'un pipeline](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img15_f.jpg)
Le cycle de vie d'un pipeline est divisé en cinq étapes : la planification,
les audiences publiques, la construction,les mesures correctives et l'exploitation.
Je décrirai brièvement chacune d'entre elles.
Planification
![Planification](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img16_f.jpg)
Pour les besoins du projet gazier Mackenzie, l'Office national de l'énergie
a collaboré avec des ministères, des régies et des agences afin
d'élaborer le plan de coopération dont David vous a parlé. Parmi
les informations importantes qui sont partagées au cours de la planification,
on compte aussi des éléments sur
- le projet tel qu'envisagé par la compagnie;
- les terres telles qu'envisagées par les citoyens;
- le processus d'examen tel qu'envisagé par la Commission et le comité de l'Office.
C'est au cours de cette étape que le processus d'audience doit satisfaire
aux besoins des citoyens qui s'intéressent au projet. La session à laquelle
nous participons aujourd'hui fait partie des étapes de la planification.
Audiences publiques
![Audiences publiques](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img17_f.jpg)
Le processus d'audience est conçu pour donner à tous l'occasion de
partager leurs connaissances sur le gazoduc et les effets qu'il pourrait avoir sur
les citoyens et la terre.
Comment reconnaître une audience efficace? Les uns et les autres respectent
les différentes opinions qui sont formulées lors du partage de connaissances
sur le projet. L'Office national de l'énergie a pour devoir de rendre une décision
sur le gazoduc en tenant compte de tous les points de vue qui ont été
exprimés.
Construction
![Construction](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img18_f.jpg)
S'il est décidé d'approuver le gazoduc, on passe alors à sa
construction. S'il est décidé de ne pas l'approuver, la construction
n'aura pas lieu et le projet est terminé.
Si un pipeline est approuvé, l'Office national de l'énergie assortit
de conditions la construction et l'exploitation. Nous nous assurons que ces conditions
sont respectées pendant tout le cycle de vie du pipeline. Nos inspecteurs se
chargent de cette partie du travail.
Mesures correctives
![Mesures correctives](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img19_f.jpg)
Tout comme le gazoduc de la vallée du Mackenzie, la plupart des pipelines
sont enfouis à environ deux à trois pieds sous terre lors de leur construction.
Une fois le pipeline construit, des inspecteurs surveilleront les efforts d'atténuation
des effets environnementaux entrepris par la compagnie. Par exemple, des engagements
auront peut-être été pris pour rétablir la végétation
indigène.
Exploitation
![Exploitation](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img20_f.jpg)
Pendant toute son exploitation, le pipeline sera réglementé par l'Office
national de l'énergie. Nous inspectons le pipeline pour vérifier qu'il
soit exploité en toute sécurité, que soient maintenus les efforts
de protection de l'environnement et que les engagements pris par la compagnie soient
respectés. Si des problèmes surgissent, le public connaît l'Office
national de l'énergie et sait comment nous contacter. Nous répondrons
aux préoccupations de manière équitable.
Mettons nos connaissances en commun - Qu'en pensez-vous?
![Mettons nos connaissances en commun - Qu'en pensez-vous?](/web/20061026191251im_/http://www.one-neb.gc.ca/newsroom/Speeches/2005/KWV_MGP_PHPC_2005_12/img21_f.jpg)
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