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La page Contactez-nous permet aux utilisateurs d'envoyer des courriels ou de trouver l'information nécessaire pour utiliser d'autres moyens de communication (numéros de téléphone et de télécopieur, adresses municipale et postale, etc.) avec l'organisme ou ses fonctionnaires délégués.

Dites-nous ce que vous pensez de notre site Web, de nos services, de notre organisation ou de tout autre sujet d'intérêt. Nous accueillons tous les commentaires et suggestions.

• Adresse postale
• Changez vos coordonnées
• Commentaires ou problèmes techniques sur le site Web
• Demandes d'emploi
• Demandes de publications
• Projet gazier Mackenzie
• Renseignements généraux
  • Demandes des propriétaires fonciers
  • Urgence concernant un pipeline
  • Situations d'urgence d'une autre nature

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• Voir aussi les trucs de recherche

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Les liens sur la page Quoi de neuf vous donnent accès aux dernières nouvelles concernant les audiences, aux documents de réglementation, aux publications, aux événements à venir et à beaucoup d'autres renseignements relatifs à l'Office national de l'énergie.

La page Nouvelles donne accès aux communiqués de presse, discours et allocutions.

• Communiqués
• Discours et allocutions

La page À notre sujet établit des liens avec les renseignements suivants :

• Mot de bienvenue du président
• Carrières au sein de l'ONÉ
• Contexte et responsabilités
• Dans l'intérêt public - vidéo de huit minutes qui décrit le rôle et les responsabilités de l'ONÉ
• Le processus d'audience publique - vidéo de 11 minutes qui décrit le rôle de l'ONÉ et la façon de participer au processus d'audience publique
  • Formulaire de commande de vidéo
• Notre organisation et structure
• (2002) Réponses à vos questions à propos de l'Office national de l'énergie
• Contactez-nous
• Notre personnel
• Notre bibliothèque
  • Services de bibliothèque et d'information
• Divulgation proactive
  • Frais de voyage et d'accueil
  • Contrats de plus de 10 000 $
  • Subventions et contributions
• Politique sur les frais d'utilisation externe - Services non réglementaires
• Politique sur les frais d'utilisation externe - Processus de règlement des différends
• Plan stratégique de l'ONÉ 2006-2009
  • Message du président
  • Plan stratégique de l'ONÉ 2006-2009
  • Foire aux questions (FAQ)
• Atelier sur l'amélioration des processus réglementaires
  • Ce que vous nous avez dit...
  • Compte rendu des animateurs
• Code régissant la conduite des employés de l'Office national de l'énergie. Ce document comprend :
  • Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat
  • Lignes directrices régissant les réunions entre les membres du personnel de l'Office et des parties prenantes
  • Mandat du Comité consultatif des conflits d'intérêts et du chef des opérations concernant l'administration du Code de conduite
  • Pratiques à observer pour les réunions portant sur des questions en instance devant l'Office
  • Réunions exemptées de l'application des Lignes directrices régissant les réunions avec des parties prenantes
    • Voir aussi : Code régissant la conduite des employés - Foire aux questions (Juin 2005)
• Le processus d'audience publique
• Comment participer à une audience publique
• Transport, droits et tarifs
• Droits et tarifs pipeliniers : Compendium de termes
• Terminologie en usage à l'Office national de l'énergie
• Liste des compagnies réglementées par l'ONÉ

La page Liens établit des liens avec les autres organismes gouvernementaux, associations énergétiques et organisations connexes au Canada, aux États-Unies ainsi que d'autres pays.

La page Publications donne accès aux documents suivants :

• Activités de réglementation - Index
• Allocutions - Index
• Ateliers
• Budgets des dépenses (plans et priorités)
• Bulletins d'information
• Consultation des peuples autochtones
• Dépôt électronique
• Discours - Index
• Généralités
• Lois et règlements - Index
• Mécanisme approprié de règlement des différends
• ONÉ - 40 Ans
• Rapports annuels et annexes
• Rapports annuels présentés conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels
• Rapports de vérification interne et d'évaluation
• Rapports du vérificateur
• Rapports sur l'énergie - Index
  • Évaluations du marché de l'énergie prévues
  • Électricité
  • Gaz naturel
  • Liquides de gaz naturel
  • Offre et demande
  • Pétrole
  • Réseau de transport
  • Sables bitumineux
• Rapports sur le rendement
• Renseignements généraux
• Résultats des sondages
• Vidéos - Index
  • Dans l'intérêt public
  • Le processus d'audience publique
  • Formulaire de commande de vidéos

La page Statistiques établit des liens avec les renseignements suivants :

• Exploration des régions pionnières
• Exportations de gaz naturel - Statistiques et formulaires pour rapports
• Exportations et importations d'électricité
• Importations de gaz naturel - Statistiques et formulaires pour rapports
• Liquides de gaz naturel - Statistiques
• Pétrole brut et produits pétroliers - Statistiques et formulaires pour rapports
• Stocks de propane et de butanes (GPL) conservés sous terre au Canada
• Tables de conversion d'unités d'énergie

Nord / En mer établit un lien avec les renseignements suivants :

• Activités des terres domaniales
  • Formulaires d'approbation et d'autorisation
  • Rapport hebdomadaire des activités pétrolières et gazières des régions pionnières
• Demandes de déclaration de découverte importante et de déclaration de découverte exploitable
• Fonds pour l'étude de l'environnement (FÉE)
• Gaz naturel de l'Alaska
• L'ONÉ dans le Nord
• Projet gazier Mackenzie
• Publication de deux rapports au sujet du moratoire sur l'exploitation extracôtière en Colombie-Britannique

La page Sécurité et environnement établit des liens avec les renseignements suivants :

• Ateliers de sensibilisation
• Avis de sécurité
• Brevet de plongeur
• Bulletins d'information sur la sécurité
• Indicateurs de rendement en matière de sécurité
• Publications sur la sécurité et sur l'environnement
• Règlement sur la prévention des dommages
• Ruptures de pipelines réglementés par l'ONÉ

La page Énergie établit des liens avec les renseignements suivants :

• CAMPUT
• Construction et exploitation
  • Carte des gazoducs
  • Carte des oléoducs
  • Électricité
• Demandes à l'étude
• Fiabilité du service d'électricité
• Gaz naturel liquéfié (GNL)
• Prévisions sur l'énergie
  • Prévisions pour l'été 2006
• Prix de l'énergie
• Rapports sur l'énergie
  • Évaluations du marché de l'énergie prévues
  • Avenir énergétique
  • Électricité
  • Gaz naturel
  • Liquides de gaz naturel
  • Offre et demande
  • Pétrole
  • Réseau de transport
  • Sables bitumineux

Documents de réglementation établit un lien avec les documents tels que les demandes, les ordonnances d'audience, les transcriptions d'audience, les motifs de décision et la correspondance de réglementation. Pour consulter une liste détaillée, voir Documents pouvant être déposés par voie électronique.

• Aide pour les documents de réglementation

Déposer un document établit un lien avec les renseignements décrivant les diverses méthodes de dépôt de documents à l'Office national de l'énergie, ainsi qu'un lien avec les formulaires en ligne permettant de déposer des documents de réglementation.

• Directives - 21 mars 2002
• Guide du dépôt électronique à l'intention des déposants
  
  
• Pour soutmettre vos documents par voie électronique comprend :
  • Formulaire de dépôt électronique
  • Demande de participation à une audience de l'ONÉ comprend :
    • Demande de statut d'intervenant (formulaire en ligne)
    • Lettre de commentaires (formulaire en ligne)
    • Demande d'autorisation de présenter un exposé oral (formulaire en ligne)
    • Déclaration de statut de participant du gouvernement (formulaire)
      
      
      
• Liste des documents pouvant être déposés par voie électronique comprend :
  • Documents approuvés
  • Types de documents
  • Quels sont les documents qui NE devraient PAS être déposés par voie électronique?
  • Et les documents confidentiels?
    
    
• Si vous ne pouvez pas déposer vos documents par voie électronique comprend :
  • Marche à suivre pour envoyer des copies papier
  • D'autres façons de déposer vos documents comprend :
    • Demande de status d'intervenant (formulaire)
    • Lettre de commentaries (formulaire)
    • Demande d'autorisation de présenter un exposé oral (formulaire)
    • Déclaration de statut de participant du gouvernement (formulaire)
      
      
      
• Aide pour le dépôt électronique

Lois et règlements établit des liens avec les renseignements suivants :

• Liens aux lois
  Modifications aux lois et aux règlements
  Gazette du Canada - Partie I
  Gazette du Canada - Partie II
  Gazette du Canada - Partie III

• Liens aux règles, règlements, directives, notes d'orientation et lignes directrices en vertu de la Loi sur l'Office national de l'énergie
  • Activités d'exploitation et d'entretien
  • Comités d'arbitrage sur les pipe-lines
  • Comptabilité (Gazoducs et oléoducs)
  • Doits
  • Ébauche d'un Règlement sur le forage et la production axé sur les buts
  • Ententes entre l'Office national de l'énergie (ONÉ) et ...
  • Électricité
  • Exportations et importations (pétrole et gaz)
  • Guide de dépôt
    (précédemment Directives concernant les exigences de dépôt)
  • Installations en amont
  • Mécanisme approprié de règlement des différends (MRD)
  • Pipelines terrestres
  • Prévention des dommages (Croisement de pipe-lines)
  • Recouvrement des frais
  • Règles de pratique et de procédure de l'Office national de l'énergie
  • Rencontres prédemande
  • Usines de traitement

• Liens aux règlements, directives et lignes directrices en vertu d'autres lois
  • Loi de mise en oeuvre de l'Accord atlantique Canada - Terre-Neuve
  • Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada - Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers
  • Loi sur les opérations pétrolières au Canada
  • Loi fédérale sur les hydrocarbures
  • Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
  • Code canadien du travail
  • Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie
  • Loi sur le Pipe-line du Nord
  • Loi sur les espèces en péril
    
    
• Ententes entre l'Office national de l'énergie (ONÉ) et autres organismes gouvernementaux et organisations connexes

Registres publics établit un lien avec les registres publics suivants :

• Devon Canada Corporation - Programme de forage d'exploration de la mer de Beaufort
• Emera Brunswick Pipeline Company Ltd. - Projet de gazoduc Brunswick
• Gateway Pipeline Inc. - Projet d'oléoduc Enbridge Gateway
• Gaz Métro, Gaz de France, Enbridge - Projet Rabaska - Implantation d'un terminal méthanier
• Georgia Strait Crossing Pipeline Limited - Pipeline GSX Canada - GH-4-2001
• Hydro One Delivery Services Inc. - Projet de ligne internationale de transport d'électricité pour la liaison du lac Érié
• Maritimes & Northeast Pipeline - Projet de gazoduc Bear Head
• Société d'énergie du Nouveau-Brunswick - Projet de ligne internationale de transport d'électricité - EH-2-2002
• Terasen Pipelines (Trans Mountain) Inc.- Projet de doublement d'ancrage TMX

Audiences établit un lien aux renseignements suivants :

• Diffusions en ligne pour les audiences courantes
• Exigences de notification de la tenue d'une audience et Programme de coordination de l'image de marque (PCIM)
• Nouveau rôle pour les ministères fédéraux qui prennent part aux processus de l'ONÉ
  • Formulaire de Déclaration de statut de participant du gouvernement
• Résultats des sondages postérieurs aux audiences
• Renseignements sur notre processus d'audience publique
  • Le processus d'audience publique - vidéo de 11 minutes qui décrit le rôle de l'ONÉ et la façon de participer au processus d'audience publique
    • Formulaire de commande de vidéos
  • Le processus d'audience publique - 1996
• Comment participer à une audience publique - 1996

Le bouton Accueil établit un lien avec la page d'accueil du site Web de l'Office national de l'énergie.

Le bouton Participation des Canadiens établit un lien avec la page qui décrit les façons dont les personnes et groupes intéressés peuvent faire connaître leurs opinions sur les initiatives de l'ONÉ.

FAQ (Foire aux questions) établit un lien avec les renseignements suivants :

• Données sur les prix de l'énergie à l'intention des Canadiens
  • FAQ sur le pétrole brut et les produits pétroliers
  • FAQ sur le gaz naturel
  • FAQ sur les liquides de gaz naturel
  • FAQ sur l'électricité
  • FAQ sur l'efficacité énergétique
• FAQ sur le Code régissant la conduite des employés
• FAQ sur le formulaire pour rapport d'exportation de gaz naturel ONÉ 15
• FAQ sur le formulaire pour rapport d'importation de gaz naturel ONÉ 205
• FAQ sur le Plan stratétique de l'ONÉ
• Questions et réponses sur le Rapport sur le réseau canadien de transport d'hydrocarbures
• Questions et réponses sur les Perspectives du marché de l'électricité, 2005-2006
• Questions et réponses sur Les sables bitumineux du Canada : Perspectives et défis jusqu'en 2015
• Questions et réponses sur Les sables bitumineux du Canada - Perspectives et défis jusqu'en 2015 : Mise à jour