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À propos de l'Office national de l'énergie
- Mot de bienvenue du président [HTML]
- Du neuf Carrières au sein de l'ONÉ
[HTML]
- Contexte et responsabilités [HTML]
- Dans l'intérêt public - vidéo de
huit minutes qui décrit le rôle et les responsabilités de
l'ONÉ [WMV : 25705 ko]
- Le processus d'audience publique - vidéo de
11 minutes qui décrit le rôle de l'ONÉ et la façon de participer
au processus d'audience publique
[WMV : 35366 ko]
- Formulaire de commande de vidéo [HTML]
- Notre organisation et structure [HTML]
- Réponses à vos questions à propos de l'Office national de
l'énergie - 2002 [PDF : 293 ko]
- Contactez-nous [HTML]
- Notre personnel [HTML]
- Notre bibliothèque [HTML]
- Services de bibliothèque et d'information - Révision : 2002
[PDF : 262 ko]
- Divulgation proactive [HTML]
- Divulgation des frais de voyage et d'accueil
[HTML]
- Divulgation de contrats de plus de 10 000 $ [HTML]
- Politique sur les frais d'utilisation externe - Services non réglementaires
[HTML]
- Politique sur les frais d'utilisation externe - Processus de règlement
des différends [HTML]
- Plan stratégique de l'ONÉ 2006-2009
- Atelier sur l'amélioration des processus réglementaires - 8 novembre 2004
- Code régissant la conduite des employés de l'Office national de
l'énergie [HTML] . Ce document comprend :
- Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui
concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat (2004)
- Lignes directrices régissant les réunions entre les membres du personnel
de l'Office et des parties prenantes
- Mandat du Comité consultatif des conflits d'intérêts et du
chef des opérations concernant l'administration du Code de conduite
- Pratiques à observer pour les réunions portant sur des questions
en instance devant l'Office
- Réunions exemptées de l'application des Lignes directrices régissant
les réunions avec des parties prenantes
- Voir aussi : Code régissant la conduite des employés - Foire
aux questions (Juin 2005) [HTML]
- Le processus d'audience publique [PDF : 110 ko]
- Comment participer à une audience publique [PDF : 178 ko]
- Transport, droits et tarifs [PDF : 113 ko]
- Droits et tarifs pipeliniers : Compendium de termes [PDF : 102 ko]
- Terminologie en usage à l'Office national de l'énergie - 30 novembre 2004
[PDF : 669 ko]
- Liste des compagnies réglementées par l'ONÉ [HTML]
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