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La page Contactez-nous permet aux utilisateurs
d'envoyer des courriels ou de trouver l'information nécessaire pour utiliser
d'autres moyens de communication (numéros de téléphone et de
télécopieur, adresses municipale et postale, etc.) avec l'organisme
ou ses fonctionnaires délégués.
Dites-nous ce que vous pensez de notre site Web, de nos services, de notre organisation
ou de tout autre sujet d'intérêt. Nous accueillons tous les commentaires
et suggestions.
- Adresse postale
- Changez vos coordonnées
- Commentaires ou problèmes techniques sur le site Web
- Demandes d'emploi
- Demandes de publications
- Projet gazier Mackenzie
- Renseignements généraux
- Demandes des propriétaires fonciers
- Urgence concernant un pipeline
- Situations d'urgence d'une autre nature
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d'autres renseignements comme de l'aide pour le lecteur Adobe Acrobat.
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et de récupération qui permettent à l'utilisateur d'obtenir de
l'information sur un sujet particulier dans le site de l'Office national de l'énergie
et fournit des renseignements sur Documents de réglementation.
Établit un lien direct avec le site
Web du gouvernement du Canada.
Les liens sur la page Quoi de neuf vous donnent
accès aux dernières nouvelles concernant les audiences, aux documents
de réglementation, aux publications, aux événements à
venir et à beaucoup d'autres renseignements relatifs à l'Office national
de l'énergie.
La page Nouvelles donne accès aux
communiqués de presse, discours et allocutions.
- Communiqués
- Discours et allocutions
La page À notre sujet établit
des liens avec les renseignements suivants :
- Mot de bienvenue du président
- Carrières au sein de l'ONÉ
- Contexte et responsabilités
- Dans l'intérêt public - vidéo de huit minutes qui décrit
le rôle et les responsabilités de l'ONÉ
- Le processus d'audience publique - vidéo de 11 minutes qui décrit
le rôle de l'ONÉ et la façon de participer au processus d'audience
publique
- Formulaire de commande de vidéo
- Notre organisation et structure
- (2002) Réponses à vos questions à propos de l'Office national
de l'énergie
- Contactez-nous
- Notre personnel
- Notre bibliothèque
- Services de bibliothèque et d'information
- Divulgation proactive
- Frais de voyage et d'accueil
- Contrats de plus de 10 000 $
- Subventions et contributions
- Politique sur les frais d'utilisation externe - Services non réglementaires
- Politique sur les frais d'utilisation externe - Processus de règlement
des différends
- Plan stratégique de l'ONÉ 2006-2009
- Message du président
- Plan stratégique de l'ONÉ 2006-2009
- Foire aux questions (FAQ)
- Atelier sur l'amélioration des processus réglementaires
- Ce que vous nous avez dit...
- Compte rendu des animateurs
- Code régissant la conduite des employés de l'Office national de
l'énergie. Ce document comprend :
- Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui
concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat
- Lignes directrices régissant les réunions entre les membres du personnel
de l'Office et des parties prenantes
- Mandat du Comité consultatif des conflits d'intérêts et du
chef des opérations concernant l'administration du Code de conduite
- Pratiques à observer pour les réunions portant sur des questions
en instance devant l'Office
- Réunions exemptées de l'application des Lignes directrices régissant
les réunions avec des parties prenantes
- Voir aussi : Code régissant la conduite des employés - Foire
aux questions (Juin 2005)
- Le processus d'audience publique
- Comment participer à une audience publique
- Transport, droits et tarifs
- Droits et tarifs pipeliniers : Compendium de termes
- Terminologie en usage à l'Office national de l'énergie
- Liste des compagnies réglementées par l'ONÉ
La page Liens établit des liens
avec les autres organismes gouvernementaux, associations énergétiques
et organisations connexes au Canada, aux États-Unies ainsi que d'autres pays.
La page Publications donne accès
aux documents suivants :
- Activités de réglementation - Index
- Allocutions - Index
- Ateliers
- Budgets des dépenses (plans et priorités)
- Bulletins d'information
- Consultation des peuples autochtones
- Dépôt électronique
- Discours - Index
- Généralités
- Lois et règlements - Index
- Mécanisme approprié de règlement des différends
- ONÉ - 40 Ans
- Rapports annuels et annexes
- Rapports annuels présentés conformément à la Loi
sur l'accès à l'information et à la Loi
sur la protection des renseignements personnels
- Rapports de vérification interne et d'évaluation
- Rapports du vérificateur
- Rapports sur l'énergie - Index
- Évaluations du marché de l'énergie prévues
- Électricité
- Gaz naturel
- Liquides de gaz naturel
- Offre et demande
- Pétrole
- Réseau de transport
- Sables bitumineux
- Rapports sur le rendement
- Renseignements généraux
- Résultats des sondages
- Vidéos - Index
- Dans l'intérêt public
- Le processus d'audience publique
- Formulaire de commande de vidéos
La page Statistiques établit des
liens avec les renseignements suivants :
- Exploration des régions pionnières
- Exportations de gaz naturel - Statistiques et formulaires pour rapports
- Exportations et importations d'électricité
- Importations de gaz naturel - Statistiques et formulaires pour rapports
- Liquides de gaz naturel - Statistiques
- Pétrole brut et produits pétroliers - Statistiques et formulaires
pour rapports
- Stocks de propane et de butanes (GPL) conservés sous terre au Canada
- Tables de conversion d'unités d'énergie
Nord / En mer établit un lien
avec les renseignements suivants :
- Activités des terres domaniales
- Formulaires d'approbation et d'autorisation
- Rapport hebdomadaire des activités pétrolières et gazières
des régions pionnières
- Demandes de déclaration de découverte importante et de déclaration
de découverte exploitable
- Fonds pour l'étude de l'environnement (FÉE)
- Gaz naturel de l'Alaska
- L'ONÉ dans le Nord
- Projet gazier Mackenzie
- Publication de deux rapports au sujet du moratoire sur l'exploitation extracôtière
en Colombie-Britannique
Sécurité
et environnement |
La page Sécurité et environnement
établit des liens avec les renseignements suivants :
- Ateliers de sensibilisation
- Avis de sécurité
- Brevet de plongeur
- Bulletins d'information sur la sécurité
- Indicateurs de rendement en matière de sécurité
- Publications sur la sécurité et sur l'environnement
- Règlement sur la prévention des dommages
- Ruptures de pipelines réglementés par l'ONÉ
La page Énergie établit des liens
avec les renseignements suivants :
- CAMPUT
- Construction et exploitation
- Carte des gazoducs
- Carte des oléoducs
- Électricité
- Demandes à l'étude
- Fiabilité du service d'électricité
- Gaz naturel liquéfié (GNL)
- Prévisions sur l'énergie
- Prévisions pour l'été 2006
- Prix de l'énergie
- Rapports sur l'énergie
- Évaluations du marché de l'énergie prévues
- Avenir énergétique
- Électricité
- Gaz naturel
- Liquides de gaz naturel
- Offre et demande
- Pétrole
- Réseau de transport
- Sables bitumineux
Documents
de réglementation |
Documents
de réglementation établit un lien avec les documents tels que les
demandes, les ordonnances d'audience, les transcriptions d'audience, les motifs de
décision et la correspondance de réglementation. Pour consulter une
liste détaillée, voir Documents
pouvant être déposés par voie électronique.
Déposer un document établit un
lien avec les renseignements décrivant les diverses méthodes de dépôt
de documents à l'Office national de l'énergie, ainsi qu'un lien avec
les formulaires en ligne permettant de déposer des documents de réglementation.
- Directives - 21 mars 2002
- Guide du dépôt électronique à
l'intention des déposants
- Pour soutmettre vos documents par voie électronique comprend :
- Formulaire de dépôt électronique
- Demande de participation à une audience de l'ONÉ comprend :
- Demande de statut d'intervenant (formulaire en ligne)
- Lettre de commentaires (formulaire en ligne)
- Demande d'autorisation de présenter un exposé oral (formulaire en
ligne)
- Déclaration de statut de participant du gouvernement (formulaire)
- Liste des documents pouvant être déposés par voie électronique
comprend :
- Documents approuvés
- Types de documents
- Quels sont les documents qui NE devraient PAS être déposés
par voie électronique?
- Et les documents confidentiels?
- Si vous ne pouvez pas déposer vos documents par voie électronique
comprend :
- Marche à suivre pour envoyer des copies papier
- D'autres façons de déposer vos documents comprend :
- Demande de status d'intervenant (formulaire)
- Lettre de commentaries (formulaire)
- Demande d'autorisation de présenter un exposé oral (formulaire)
- Déclaration de statut de participant du gouvernement (formulaire)
- Aide pour le dépôt électronique
Lois et règlements établit
des liens avec les renseignements suivants :
- Liens aux règles, règlements, directives, notes d'orientation et
lignes directrices en vertu de la Loi sur l'Office national
de l'énergie
- Activités d'exploitation et d'entretien
- Comités d'arbitrage sur les pipe-lines
- Comptabilité (Gazoducs et oléoducs)
- Doits
- Ébauche d'un Règlement sur le forage et la production axé
sur les buts
- Ententes entre l'Office national de l'énergie (ONÉ) et ...
- Électricité
- Exportations et importations (pétrole et gaz)
- Guide de dépôt
(précédemment Directives concernant les exigences de dépôt)
- Installations en amont
- Mécanisme approprié de règlement des différends (MRD)
- Pipelines terrestres
- Prévention des dommages (Croisement de pipe-lines)
- Recouvrement des frais
- Règles de pratique et de procédure de l'Office national de l'énergie
- Rencontres prédemande
- Usines de traitement
- Liens aux règlements, directives et lignes directrices en vertu d'autres lois
- Loi de mise en oeuvre de l'Accord atlantique Canada - Terre-Neuve
- Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada - Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures
extracôtiers
- Loi sur les opérations pétrolières au Canada
- Loi fédérale sur les hydrocarbures
- Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
- Code canadien du travail
- Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie
- Loi sur le Pipe-line du Nord
- Loi sur les espèces en péril
- Ententes entre l'Office national de l'énergie (ONÉ) et autres organismes
gouvernementaux et organisations connexes
Registres publics établit
un lien avec les registres publics suivants :
- Devon Canada Corporation - Programme de forage d'exploration de la mer de
Beaufort
- Emera Brunswick Pipeline Company Ltd. - Projet de gazoduc Brunswick
- Gateway Pipeline Inc. - Projet d'oléoduc Enbridge Gateway
- Gaz Métro, Gaz de France, Enbridge - Projet Rabaska - Implantation
d'un terminal méthanier
- Georgia Strait Crossing Pipeline Limited - Pipeline GSX Canada - GH-4-2001
- Hydro One Delivery Services Inc. - Projet de ligne internationale de transport
d'électricité pour la liaison du lac Érié
- Maritimes & Northeast Pipeline - Projet de gazoduc Bear Head
- Société d'énergie du Nouveau-Brunswick - Projet de ligne
internationale de transport d'électricité - EH-2-2002
- Terasen Pipelines (Trans Mountain) Inc.- Projet de doublement d'ancrage TMX
Audiences établit un lien
aux renseignements suivants :
- Diffusions en ligne pour les audiences courantes
- Exigences de notification de la tenue d'une audience et Programme de coordination
de l'image de marque (PCIM)
- Nouveau rôle pour les ministères fédéraux qui prennent
part aux processus de l'ONÉ
- Formulaire de Déclaration de statut de participant du gouvernement
- Résultats des sondages postérieurs aux audiences
- Renseignements sur notre processus d'audience publique
- Le processus d'audience publique - vidéo de
11 minutes qui décrit le rôle de l'ONÉ et la façon de participer
au processus d'audience publique
- Formulaire de commande de vidéos
- Le processus d'audience publique - 1996
- Comment participer à une audience publique - 1996
Le bouton Accueil établit un lien avec la page
d'accueil du site Web de l'Office national de l'énergie.
Participation des Canadiens |
Le bouton Participation des Canadiens
établit un lien avec la page qui décrit les façons dont les personnes
et groupes intéressés peuvent faire connaître leurs opinions sur
les initiatives de l'ONÉ.
FAQ (Foire aux questions) établit un
lien avec les renseignements suivants :
- Données sur les prix de l'énergie à l'intention des Canadiens
- FAQ sur le pétrole brut et les produits pétroliers
- FAQ sur le gaz naturel
- FAQ sur les liquides de gaz naturel
- FAQ sur l'électricité
- FAQ sur l'efficacité énergétique
- FAQ sur le Code régissant la conduite des employés
- FAQ sur le formulaire pour rapport d'exportation de gaz naturel ONÉ 15
- FAQ sur le formulaire pour rapport d'importation de gaz naturel ONÉ 205
- FAQ sur le Plan stratétique de l'ONÉ
- Questions et réponses sur le Rapport sur le réseau canadien de transport
d'hydrocarbures
- Questions et réponses sur les Perspectives du marché de l'électricité,
2005-2006
- Questions et réponses sur Les sables bitumineux du Canada : Perspectives
et défis jusqu'en 2015
- Questions et réponses sur Les sables bitumineux du Canada - Perspectives
et défis jusqu'en 2015 : Mise à jour
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