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Titre : Chapitre 2-11 : Directive sur
l'utilisation des véhicules automobiles
Auteur/Information : Direction des
ressources humaines
Secrétariat du Conseil du Trésor
Téléphone : (613) 957-2400
Dernière révision : 30 janvier 1996
Le présent document est la version électronique
du chapitre 2-11 du volume «Sécurité et santé au travail» du
Manuel du Conseil du Trésor. La version imprimée est épuisée.
Médias substitus : Cette publication est
disponible sur médias substituts.
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