Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Gouvernement du Canada
Sautez à la colonne latéraleSautez à la colonne principale
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Quoi de neuf? À notre sujet Politiques Carte du site Accueil

Ressources
humaines

Autres documents connexes

Format(s) de rechange
Version imprimable

Guide sur la sécurité et la santé au travail


Résumé

Le Guide sur la sécurité et la santé au travail renferme l'ensemble des politiques, directives, normes, procédures, guides et avis obligatoires régissant la sécurité et la santé au travail dans la fonction publique du Canada.

Veuillez noter que ce guide n'est plus disponible en format imprimé.

Les politiques, directives, normes, procédures, guides et avis obligatoires sont disponibles en direct par le biais du site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor en sélectionnant les options suivantes : Organisation / Bureau de la gestions des ressources humaines / Sécurité et santé au travail.

Demandes de renseignements

Toutes demandes de renseignements doivent être adressées aux agents compétents de l'administration centrale des ministères qui, à leur tour, pourront obtenir des interprétations auprès des bureaux suivants :

Groupe de la sécurité, de la santé et des services aux employés
Relations de travail et Opérations de rémunération
Secrétariat du Conseil du Trésor