La Directive sur la sécurité et la santé au travail a été élaborée de
concert avec les représentants de l'employeur et des agents négociateurs membres
du Conseil national mixte. Ses dispositions font partie des conventions
collectives des parties concernées en vertu du Règlement du Conseil national
mixte. Les dispositions s'appliquent aussi aux personnes qui ne sont pas
assujetties aux conventions collectives tel qu'il est indiqué dans la directive
ou selon la politique de l'employeur.
Pour de plus amples renseignements sur le Conseil national mixte, veuillez
consulter leur site Web : http://www.njc-cnm.gc.ca.
Nota : Veuillez prendre note que vous devez avoir la capacité d'accès à
Internet pour accéder le site mentionné ci-haut.
Table des matières
Partie I
Préambule
Généralités
Partie II
Utilisation et occupation des bâtiments (structures permanentes)
Appendice A
Partie III
Charpentes surélevées
Partie IV
Appareils de levage
Partie V
Chaudières et récipients soumis à une pression interne
Partie VI
Partie VII
Lutte contre le bruit (niveaux de bruit)
Appendice A
Partie VIII
Sécurité des systèmes électriques
Partie IX
Hygiène
Partie X
Substances hasardeuses
Partie XI
Espaces clos
Partie XII
Équipement et vêtements de protection individuelle
Équipement de protection individuelle
Appendice
Partie XIII
Outils et équipement
Partie XIV
Manutention des matériaux
Partie XV
Partie XVI
Premiers soins
|
