Autres documents connexes
Objectif de la politique
Énoncé de la politique
Champ d'application
Exigences de la politique
1. Endroit
2. Coûts
3. Limites financières
4. Contrôle ministériel
5. Bénéficiaires de l'accueil
5.1 Employés
5.2 Conjoint (personne qui accompagne
5.3 Autres personnes/fonctions
6. Exceptions
Surveillance
Références
Demandes de renseignements
Appendice A - Définitions
Appendice B - Indemnité de repas pour l'accueil
Appendice C - Pouvoir d'approbation et matrice des frais
Appendice C - Pouvoir d'approbation et matrice des frais (suite)