1991 - Rapport du vérificateur général du Canada


B V G

Rapports au Parlement par

Perspectives d'emploi

1991 — Rapport du vérificateur général du Canada

Introduction
Chapitre 1 — Questions d'une importance et d'un intérêt particuliers

Chapitre 2 — Notes de vérification	Points saillants
Chapitre 3 — Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs	Points saillants

Chapitre 4 — Le régime de responsabilisation des sociétés d'État : Comment le rendre fonctionnel	Points saillants
Chapitre 5 — Innovation et cadre de contrôle parlementaire	Points saillants

Chapitre 6 — Les projets d'immobilisations — Le ministère des Travaux publics — Contrôle de la qualité d'immeubles déjà construits	Points saillants
Chapitre 7 — La gestion des parcs automobiles	Points saillants
Chapitre 8 — La gestion de la dette et les pensions des employés	Points saillants
Chapitre 9 — Gestion et contrôle financiers des recettes non fiscales	Points saillants

Chapitre 10 — Le ministère de l'Agriculture — Programmes de sécurité du revenu agricole	Points saillants
Chapitre 11 — Le ministère de l'Environnement — Conservation et Protection	Points saillants
Chapitre 12 — Le ministère des Affaires extérieures — Cotisations versées aux organisations internationales	Points saillants
Chapitre 13 — Le ministère des Pêches et des Océans — Activités de la région du Centre et de l'Arctique	Points saillants
Chapitre 14 — Le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien	Points saillants
Chapitre 15 — Le ministère du Revenu national, Douanes et Accise — Opérations douanières	Points saillants
Chapitre 16 — Le ministère du Revenu national, Impôt — Services aux contribuables	Points saillants
Chapitre 17 — Le ministère des Travaux publics — Planification et location de logement de bureaux	Points saillants
Chapitre 18 — Le ministère des Approvisionnements et Services — Gestion du service des marchés publics	Points saillants
Chapitre 19 — Le ministère des Approvisionnements et Services — Les marchés publics et le développement industriel	Points saillants
Chapitre 20 — Le Secrétariat d'État — Langues officielles et traduction — Le Bureau de la traduction	Points saillants
Chapitre 21 — L'organisation et les programmes du Bureau du vérificateur général	Points saillants

Annexe A — Loi sur le vérificateur général
Annexe B — Loi sur la gestion des finances publiques — Extraits de la Partie X
Annexe C — Rapports du Comité permanent des comptes publics à la Chambre des communes
Annexe D — Rapport qui découle de la vérification des rapports du président du Conseil du Trésor au Parlement sur la présentation des rapports annuels et des sommaires des sociétés d'État
Annexe E — Les conseillers externes du Bureau du vérificateur général