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14 ressource(s) trouvées.


A D G L P R S 
Avis de pratiques exemplaires: concernant les considérations environnementales dans les opérations immobilières
Avis sur les pratiques exemplaires: Friches Industrielles
Directive sur la comptabilisation des passifs environnementaux
Localisation : [ Rich Text (67Kb) ]
On trouve dans le présent document des directives sur la comptabilisation du passif pour les sites contaminés.
Group de travail de gestion des lieux contaminés
Le Groupe de travail sur la gestion des lieux contaminés (GTGLC) est une comité interministériel créé pour étudier, proposer et développer une démarche nationale commune relativement à la gestion des lieux contaminés sous juridiction fédérale.
L'Enjeu IFPPE (l'Initiative fédérale Prêcher par l'exemple)
L'initiative fédérale Prêcher par l'exemple (IFPPE), le plan du gouvernement fédéral visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) dans ses opérations, est un élément de la Stratégie nationale de mise en œuvre sur le changement climatique
* La qualité de l'environnement dans les villes canadienne : le rôle du gouvernement fédéral
Ce rapport de la série « l’État du débat » traite de l’importance grandissante des villes et des enjeux environnementaux auxquels elles sont de plus en plus souvent confrontées.
* Le Conseil canadien des ministres de l'environnement
Le CCME est la principale tribune au Canada permettant de discuter et de prendre des mesures conjointes relativement à des questions environnementales d'intérêt national et international.
Politique sur la comptabilité des coûts et du passif relatifs aux sites contaminés ont été mise en vigueur
Répertoire des sites contaminés fédéraux
Répertoire des sites contaminés fédéraux - Base de données Access
Répertoire des sites contaminés fédéraux - Dictionnaire de données
Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ]
Répertoire des sites contaminés fédéraux - Schéma de XML dans le dialecte de XSD
Un format d'échange de données pour des ministères choisissant de soumettre des données à TBS en utilisant la technologie de XML.
Répertoire fédéral des sites contaminés - Guide d'entrée des données - avril 2006
Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ] [ Rich Text (502Kb) ]
Sites contaminés et des décharges de déchets solides fédéraux
Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ]
Politique du Conseil du Trésor - entrera en vigueur le 1er juillet 2000.

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