* L'astérisque indique les sites à l'extérieur du domaine du gouvernement du Canada (.gc.ca). Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada n'est pas responsable de l'exactitude, de la fiabilité ou de l'actualité des renseignements provenant de ces sources. Il se peut que les lois et la politique régissant les sites Web du gouvernement du Canada, y compris les exigences en matière de protection des renseignements personnels et des langues officielles, ne s'appliquent pas dans de tels cas. 14 ressource(s) trouvées. A D G L P R S
- Avis de pratiques exemplaires: concernant les considérations environnementales dans les opérations immobilières
- Avis sur les pratiques exemplaires: Friches Industrielles
- Directive sur la comptabilisation des passifs environnementaux
- Localisation : [ Rich Text (67Kb) ]
On trouve dans le présent document des directives sur la comptabilisation du passif pour les sites contaminés.
- Group de travail de gestion des lieux contaminés
- Le Groupe de travail sur la gestion des lieux contaminés (GTGLC) est une comité interministériel créé pour étudier, proposer et développer une démarche nationale commune relativement à la gestion des lieux contaminés sous juridiction fédérale.
- L'Enjeu IFPPE (l'Initiative fédérale Prêcher par l'exemple)
- L'initiative fédérale Prêcher par l'exemple (IFPPE), le plan du gouvernement fédéral visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) dans ses opérations, est un élément de la Stratégie nationale de mise en œuvre sur le changement climatique
- * La qualité de l'environnement dans les villes canadienne : le rôle du gouvernement fédéral
- Ce rapport de la série « l’État du débat » traite de l’importance grandissante des villes et des enjeux environnementaux auxquels elles sont de plus en plus souvent confrontées.
- * Le Conseil canadien des ministres de l'environnement
- Le CCME est la principale tribune au Canada permettant de discuter et de prendre des mesures conjointes relativement à des questions environnementales d'intérêt national et international.
- Politique sur la comptabilité des coûts et du passif relatifs aux sites contaminés ont été mise en vigueur
- Répertoire des sites contaminés fédéraux
- Répertoire des sites contaminés fédéraux - Base de données Access
- Répertoire des sites contaminés fédéraux - Dictionnaire de données
- Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ]
- Répertoire des sites contaminés fédéraux - Schéma de XML dans le dialecte de XSD
- Un format d'échange de données pour des ministères choisissant de soumettre des données à TBS en utilisant la technologie de XML.
- Répertoire fédéral des sites contaminés - Guide d'entrée des données - avril 2006
- Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ] [ Rich Text (502Kb) ]
- Sites contaminés et des décharges de déchets solides fédéraux
- Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ]
Politique du Conseil du Trésor - entrera en vigueur le 1er juillet 2000.
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