Cadres et lignes directrices

17 ressource(s) trouvées.

l'Office de l'efficacité énergétique

Ce site contient des outils et des renseignements utiles pour augmenter l'efficacité énergétique des maisons, des véhicules, des entreprises, des institutions et des administrations publiques.

Cadre de gestion intégrée du risque

Le Cadre de gestion intégrée du risque donne suite à un des objectifs énoncés dans Des résultats pour les Canadiens et les Canadiennes (publié en mars 2000), qui était de renforcer les pratiques de gestion du risque au sein de la fonction publique.

Directive sur la comptabilisation des passifs environnementaux

Localisation : [ Rich Text (67Kb) ]
On trouve dans le présent document des directives sur la comptabilisation du passif pour les sites contaminés.

Édifices fédéraux du patrimoine

Le Bureau d'examen des édifices fédéraux du patrimoine ou BEEFP, aides les ministères à déterminer si leurs édifices possèdent une valeur patrimoniale.

Environnement Canada : Bureau Écologique

Ce projet confirme qu'il n'y a pas forcément des coûts supplémentaires pour construire ou réaménager un bureau avec des systèmes et des matériaux respectueux de l'environnement.

Guide de surveillance de la gestion des biens immobiliers

Localisation : [ Corel WordPerfect (92Kb) ]

Guide environnemental pour les gestionnaires immobiliers fédéraux

Localisation : [ Language de Markup de Hypertext (2Kb) ]
Le présent guide se veut un document de consultation utile sur la question de l’environnement à chaque étape et à chaque élément d’activité du processus de gestion, de la planification à la démolition ou à l’aliénation.

Guide relatif à la Loi sur les immeubles fédéraux et au Règlement concernant les immeubles fédéraux

Localisation : [ MS Word (127Kb) ]
Le présent guide vise à aider les fonctionnaires à comprendre le contexte législatif, historique et stratégique de la Loi sur les immeubles fédéraux et du Règlement concernant les immeubles fédéraux.

La gestion des bien immobiliers fédéraux - juin 2004

Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ]
Le présent document décrit la structure organisationnelle du régime de gestion des terres fédérales.

Lieux historiques nationaux

Introduction aux lieux historiques nationaux du Canada, La Commission des lieux et monuments historiques du Canada, Politique

Opérations environnementales pour gouvernements

OEG s’efforce de promouvoir et d’améliorer notre performance environnementale et celle d’autres ordres de gouvernement et d’organisations par des activités de développement durable.

Plan d'investissement - Introduction

Plan d'investissement - Lexique

RBIF - Tableaux de codes

Les rapports standards sont les tableaux de codes sur lequels sont basés la base de données du RBIF. Lorsque possible, les tableaux de codes correspondent aux standards définis par Statistique Canada, Élections Canada et ISO.

Répertoire des biens immobiliers fédéraux (RBIF) Guide d'entrée des données - Novembre 2005

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Responsabilité concernant la politique du stationnement

Le Conseil du Trésor révoquait le 12 décembre dernier sa politique sur le stationnement et le gel des frais de stationnement décrété en 1994.

Spécifications de saisie et de transfert des coordonnées de longitude et de latitude