Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Gouvernement du Canada
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6 ressource(s) trouvées.


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Aliénation des biens immobiliers excédentaires dans le contexte des intérêts autochtones - Lignes directrices sur les pratiques exemplaires
Avis de pratiques exemplaires: concernant les considérations environnementales dans les opérations immobilières
Avis sur les pratiques exemplaires: Friches Industrielles
Directive sur la comptabilisation des passifs environnementaux
Localisation : [ Rich Text (67Kb) ]
On trouve dans le présent document des directives sur la comptabilisation du passif pour les sites contaminés.
Fumée du tabac dans les entrées des édifices fédéraux
Localisation : [ Language de Markup de Hypertext (4Kb) ]
Exemples de mesures que les ministères fédéraux peuvent prendre afin de réduire les effets de la fumée dans les entrées des édifices.
Guide environnemental pour les gestionnaires immobiliers fédéraux
Localisation : [ Language de Markup de Hypertext (2Kb) ]
Le présent guide se veut un document de consultation utile sur la question de l’environnement à chaque étape et à chaque élément d’activité du processus de gestion, de la planification à la démolition ou à l’aliénation.

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