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20 ressource(s) trouvées.
A E G I L M P R S T U
- Actifs et services acquis - Instruments de politique
- Le cadre de politique, la politique, la directive et les normes du Conseil du Trésor concernant la gestion des biens immobiliers qui entreront en vigueur le 1er november, 2006
- Environnement relatif aux biens immobiliers, politique du Conseil du Trésor
- Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ]
- Gestion des biens immobiliers, Politique du Conseil du Trésor (1994-08-02)
- Localisation : [ Rich Text (64Kb) ]
Le document contient la politique, dans sa version révisée, en date du 15 juin 2000.
- Investissement dans les biens immobiliers, politique du Conseil du Trésor
- L’Accessibilité aux biens immobiliers, Politique du Conseil du Trésor
- Localisation : [ Rich Text (52Kb) ]
- Lexique-Biens immobiliers
- Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ]
- Mécanismes et autorisations de transfert
- Localisation : [ Rich Text (209Kb) ]
- Modifications à la série de politiques sur les biens immobiliers - Avis de politiques (2002-10-03)
- Plans d'investissement à long terme
- Politique de gestion des sites contaminés fédéraux du Conseil du Trésor
- Localisation : [ Rich Text (964Kb) ]
- Politique du Conseil du Trésor sur l'aliénation des biens immobiliers excédentaires
- La Politique du Conseil du Trésor sur l'aliénation des biens immobiliers excédentaires était approuvée le 13 juillet 2001.
- Politique du Conseil du Trésor sur le cadre de gestion des biens immobiliers
- Localisation : [ Rich Text (33Kb) ]
- Politique du Conseil du Trésor sur les édifices à valeur patrimoniale
- Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ]
- Politique du Conseil du Trésor sur les recettes tirées des biens immobiliers
- Localisation : [ Rich Text (171Kb) ]
- Politique sur la protection contre les incendies, enquêtes et rapports
- Politique sur la protection contre les incendies, enquêtes et rapports - Avis relatif aux politiques (2002-10-01)
- Répertoire des sites contaminés fédéraux
- Sites contaminés et des décharges de déchets solides fédéraux
- Localisation : [ Rich Text (149Kb) ]
Politique du Conseil du Trésor - entrera en vigueur le 1er juillet 2000.
- Transferts transparents et équitables de biens immobiliers, politique du Conseil du Trésor
- Localisation : [ Language de Markup de Hypertext ]
- Utilisation des installations de biens immobiliers, politique du Conseil du Trésor
- Localisation : [ Rich Text (25Kb) ]
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