21 août 2002

AVIS

Publication d'une version mise à jour des Lignes directrices sur le traitement des déchets extracôtiers

Les Lignes directrices sur le traitement des déchets extracôtiers [PDF : en anglais sur le site Web de l'OCTNLHE] sont publiées par l'Office Canada–Terre-Neuve des hydrocarbures extracôtiers (OCTHE), l'Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers (OCNHE) et l'Office national de l'énergie (ONÉ); elles énoncent les normes minimum applicables au traitement ou à l'élimination des déchets produits dans le cours de l'exploitation normale des installations de forage ou de production au large des côtes du Canada.

Un groupe de travail présidé par un représentant de l'OCTNHE et composé de membres du personnel des trois Offices, de représentants de divers ministères du gouvernement, de l'industrie et du public a procédé à la révision des lignes directrices existantes dont la dernière édition remontait à 1996.

Une version préliminaire des lignes directrices révisées a été publiée en février 2002 pour permettre au public de faire des commentaires; elle a par la suite été modifiée pour prendre en considération les commentaires reçus. Les trois Offices ont maintenant approuvé le document actuel.

Le groupe de travail s'est notamment penché sur les résultats des programmes de surveillance des effets environnementaux au large de la côte Est du Canada et dans d'autres régions dans la mesure appropriée, ainsi que les moyens actuels les plus perfectionnés pour réduire, traiter et éliminer les déchets produits par les activités de forage et de production. Le document d'information renferme des renseignements additionnels sur les sujets étudiés.

Des renseignements détaillés sur le déroulement de l'examen peuvent être consultés sur le site Web de l'OCTNHE à http://www.cnlopb.nl.ca. Les renseignements qui ne sont pas disponibles en format électronique peuvent être consultés aux bureaux de l'un ou de l'autre des trois Offices.

Les questions sur les nouvelles lignes directrices peuvent être adressées aux Offices, aux adresses suivantes :