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Atelier sur l'amélioration des processus réglementaires

8 Novembre 2004

Lors de l'atelier, nous avons entendu énoncer un certain nombre de défis par la voix des représentants des propriétaires fonciers, des Autochtones, des organisations environnementales et de l'industrie. Ces enjeux clés ont été développés et discutés au sein de divers groupes de travail. Le but était d'identifier les objectifs que l'ONÉ devrait se fixer pour les trois prochaines années, dans le cadre de son Plan stratégique, et de cerner les activités spécifiques qui permettront d'atteindre ces objectifs.

Ce que vous nous avez dit...

  • Un certain nombre de participants à l'atelier ont encouragé l'Office à être davantage proactif pour ce qui est des questions qui peuvent avoir des incidences sur les politiques. Il faut que nous fassions savoir aux décideurs ce que nous percevons comme étant des problèmes de manière à bien faire comprendre les possibilités et les conséquences éventuelles.

  • Les discussions de l'atelier ont clairement mis au jour le besoin de faire participer activement une gamme plus étendue de parties prenantes afin de continuer à apprendre et à échanger des informations et de trouver les meilleures solutions.

  • Les participants à l'atelier ont souligné l'importance d'éliminer le double emploi dans nos processus réglementaires et d'être plus efficaces.

  • Lors d'une autre séance de travail en groupe, les participants ont examiné la nécessité pour l'ONÉ de créer un plan à plus long terme, ou une vision, afin d'atteindre les buts liés à l'intérêt public, pour la période qui se terminera en 2015.

Que faisons-nous à ce sujet ...

  • Afin d'être plus proactif sur les questions qui peuvent avoir des incidences sur les politiques, l'Office a formulé un nouvel objectif pour le but : « Les Canadiens et Canadiennes profitent d'une plus grande efficience économique ». Ce nouvel objectif a pour objet de signaler aux décideurs les enjeux réglementaires et les enjeux énergétiques connexes qui doivent être abordés. Nous sommes conscients que, dans certains cas, nous pouvons mettre à profit nos compétences en matière de réglementation et nos renseignements sur les marchés, comme c'est le cas de nos évaluations prospectives des marchés et des approvisionnements énergétiques.

  • Pour répondre au besoin de faire participer une gamme plus étendue de parties prenantes, l'Office a élaboré des objectifs visant à renforcer la confiance des parties dans ses processus et à accroître le dialogue multilatéral entre les parties prenantes ainsi que leurs contributions. Les activités entreprises dans cette optique s'inspireront des suggestions faites lors de l'atelier et pourraient notamment inclure des mesures telles que l'amélioration des approches de l'ONÉ visant à faire participer le public afin d'obtenir une meilleure réponse, l'échange de renseignements et la contribution des parties prenantes, l'analyse et la formulation de recommandations concernant l'utilisation de conseils consultatifs multilatéraux pour l'échange des connaissances et l'élaboration de solutions dans les secteurs clés, la promotion des mécanismes appropriés de résolution des différends comme outils efficaces pour résoudre les conflits et la promotion de programmes de consultation opportuns au sein des sociétés réglementées.

  • La question concernant le double emploi et l'accroissement de l'efficacité des processus renforce notre volonté de prendre des mesures concrètes en faveur d'une réglementation intelligente, priorité importante pour le gouvernement fédéral et l'ONÉ. Par nature, la réglementation intelligente est une réglementation à la fois efficiente et efficace. Nous devons trouver de nouveaux moyens de remédier aux processus non efficients en collaborant plus étroitement avec les autres à la mise en place d'améliorations décisives. Le but concernant le leadership efficace et la gestion de la qualité pourraient par exemple être poursuivi grâce à des activités comme les suivantes : élaboration de normes de service pour les processus de l'ONÉ et publication de rapports sur le rendement, collaboration avec les parties prenantes en vue d'une véritable rationalisation des processus réglementaires, renouvellement ou développement de protocoles d'entente, élaborés à la satisfaction des parties, avec les organismes clés afin de préciser les responsabilités et les attentes en matière de collaboration et clarification du cadre réglementaire de l'ONÉ avec la participation des principales parties prenantes.

  • Le besoin d'élaborer un plan ou une vision jusqu'à 2015 a été sérieusement considéré et, bien qu'une telle entreprise semble bénéficier d'un soutien général, il a également été signalé qu'un tel plan devra être dynamique et que l'ONÉ devra rester flexible pour ce qui est de sa mise en oeuvre. C'est pourquoi nous pensons qu'il est préférable de continuer à examiner régulièrement les enjeux à plus long terme et de communiquer périodiquement avec les parties au fur et à mesure que de nouvelles orientations se révèlent nécessaires.