Office national de l'énergie
Rapport sur le rendement
Pour la période se terminant le 31 mars 2003

Partie I : Message du président

Partie II : Contexte de fonctionnement de l'organisme

• 2.1 Mandat et contexte de réglementation
• 2.2 Cadre de fonctionnement
• 2.3 Cadre des résultats
• 2.4 Dépenses de l'organisme

Partie III : Réalisations sur le plan du rendement

• 3.1 But 1
• 3.2 But 2
• 3.3 But 3
• 3.4 But 4

Partie IV : Initiatives de gestion

• 4.1 Fonction moderne de contrôleur
• 4.2 Amélioration de la prestation des services
• 4.3 Gouvernement du Canada branché
• 4.4 Développement durable
• 4.5 Gestion du matériel, approvisionnement et adjudication de contrats
• 4.6 Politique concernant les voyages
• 4.7 Diversification des modes de prestation des services
• 4.8 Information sur la tarification externe

Annexe A : Information financière

Annexe B : Initiatives de réglementation

Annexe C : Compte rendu des activités de réglementation

Annexe D : Lois appliquées

Annexe E : Coopération avec d'autres organismes

Annexe F : Structure organisationnelle et personnes-ressources

Liste des figures

• Figure 1 : Cadre de la gestion axée sur les résultats
• Figure 2 : Incidents pipeliniers et ruptures, 1994 - 2002
• Figure 3 : Rejets importants par tranche de 1 000 km de pipeline
• Figure 4 : Plaintes des propriétaires fonciers pendant l'exploitation
• Figure 5 : Prix du gaz naturel sur le marché intérieur et prix à l'exportation
• Figure 6 : Prix du pétrole brut à Edmonton et prix à l'exportation
• Figure 7 : Comparaison des prix de l'électricité sur le marché résidentiel
• Figure 8 : Indice Sumas minoré du prix de base en vigueur à la station 2, comparé au coût du transport par Westcoast
• Figure 9 : Indice Dawn minoré du prix de base de l'Alberta, comparé au coût du transport par TCPL
• Figure 10 : Délai de traitement moyen des demandes visant des installations n'exigeant pas la tenue d'une audience (article 58)
• Figure 11 : Délai de traitement moyen des demandes de permis d'exportation d'électricité n'exigeant pas la tenue d'une audience
• Figure 12 : Résultats des sondages postérieurs aux audiences

Liste des tableaux

• Tableau 1 : Responsibilities de l'ONÉ
• Tableau 2 : Ressources utilisées
• Tableau 3 :Indicateurs de rendement des sociétés réglementées par la LOPC au regard de la sécurité
• Tableau 4 : Rejets importants dans l'environnement pendant l'exploitation
• Tableau 5 : Information sur la tarification externe