Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Gouvernement du Canada
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No. de catalogue :
BT31-4/7-2004
ISBN :
0-660-62653-5
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RMR 2003 - 2004
Office national de l'énergie

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Kenneth W. Vollman
Président, Office national de l'énergie
L'honorable R. John Efford, C.P. et député
Ministre des Ressources naturelles

Section I :  Messages
  1.1  Message du président
Section II : Contexte de fonctionnement de l'organisme
  2.1 Mandat et contexte de réglementation
  2.2 Cadre de fonctionnement
  2.3 Cadre des résultats
  2.4 Dépenses de l'organisme
Section III : Résumé du rendement de l'organisme
  3.1 Progrès et rendement par rapport aux engagements énoncés dans le RPP
  3.2 Recommandations du comité parlementaire
Section IV : Réalisations sur le plan du rendement
  4.1 But 1
  4.2 But 2
  4.3 But 3
  4.4 But 4
  4.5  But 5
Section V : Initiatives de gestion
  5.1 Amélioration de la prestation des services
  5.2 Gouvernement en direct
  5.3 Fonction moderne de contrôleur
  5.4 Diversification des modes de prestation de services
  5.5 Développement durable
  5.6 Approvisionnement et adjudication de contrats
  5.7 Politique concernant les voyages
  5.8 Information sur les frais d'utilisation externe
Annexe A : Information financière
Annexe B : Initiatives de réglementation
Annexe C : Compte rendu des activités de réglementation
Annexe D : Lois appliquées
Annexe E : Coopération avec d'autres organismes
Annexe F : Évaluations et examens
Annexe G : Structure organisationnelle et personnes-ressources

 
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