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Budget des dépenses
Gestion axée sur les résultats
Avant-propos
Description
No. de catalogue :
BT31-4/7-2005
ISBN :
0-660-62932-1
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Instructions
PDF (705 Ko)
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RMR 2004 - 2005
Office national de l'énergie
Table des matières
Prochain
Kenneth W. Vollman
Président, Office national de l’énergie
L’honorable R. John Efford, C.P. et député
Ministre de Ressources naturelles
Section I : Survol
1.1 Message du président
1.2 Renseignements sommaires
1.2.1 Raison d’être
1.2.2 Mandat et contexte de réglementation
1.2.3 Cadre de fonctionnement
1.2.4 Cadre des résultats
1.2.5 Dépenses de l’organisme
1.2.6 Rendement par rapport aux engagements énoncés dans le RPP
1.2.7 Recommandations des comités parlementaires
Section II : Analyse du rendement
2.1 But 1
2.2 But 2
2.3 But 3
2.4 But 4
2.5 But 5
Section III : Renseignements supplémentaires
3.1 Initiative d’amélioration des services
3.2 Gouvernement en direct
3.3 Fonction moderne de contrôleur
3.4 Diversification des modes de prestation des services
3.5 Développement durable
3.6 Approvisionnement et marchés
3.7 Politique sur les voyages
3.8 Initiatives de réglementation
3.9 Compte rendu des activités de réglementation
3.10 Information financière
3.11 Information sur les frais d’utilisation
3.12 Évaluations et examens
3.13 Renseignements sur l’organisation
Section IV : Autres sujets d’intérêt
4.1 Lois en vertu desquelles l’Office national de l’énergie a des responsabilités désignées
4.2 Coopération avec d’autres organismes
4.3 Personnes-ressources
Liste des figures
Figure 1 : Cadre de la gestion axée sur les résultats
Figure 2 : Régions pionnières du Canada (LOPC)
Figure 3 : Incidents pipeliniers et ruptures, 2000-2004
Figure 4 : Sondage auprès des propriétaires fonciers : Perception de la sécurité
Figure 5 : Sondage auprès des propriétaires fonciers : Proximité de pipelines
Figure 6: Atteinte des résultats escomptés au moyen des conditions environnementales
Figure 7 : Prix du gaz sur le marché intérieur et prix à l’exportation
Figure 8 : Prix du pétrole sur le marché intérieur et prix à l’exportation
Figure 9 : Écart de prix entre l’Alberta et Dawn et coût du transport entre l’Alberta et Dawn
Figure 10 : Délai de traitement moyen des demandes visant des installations n’exigeant pas la tenue d’une audience (article 58)
Figure 11 : Délai de traitement moyen des demandes de permis d’exportation d’électricité
Figure 12 : Rétroaction recueillie au moyen des sondages postérieurs aux audiences, 2001-2005
Figure 13 : Degré de satisfaction global à l’égard des processus, de l’information et des interactions
Figure 14: Satisfaction des employés
Figure 15: Coût de la réglementation par habitant pour certains organismes de réglementation
Figure 16: Analyse des lacunes sur le plan de la qualité du service
Figure 17: Matrice du niveau d’accord et du degré d’importance
Figure 18: Organigramme de l’ONÉ
Liste des tableaux
Tableau 1 : Responsabilités de l’ONÉ
Tableau 2 : Utilisation des ressources
Tableau 3 : Indicateurs de rendement des sociétés assujetties à la LOPC au regard de la sécurité
Tableau 4 : Rejets importants dans l’environnement pendant l’exploitation
Tableau 5 : Délais de traitement et normes de service
Tableau 6: Comparaison des dépenses prévues aux dépenses réelles
Tableau 7: Sommaire des postes votés
Tableau 8: Coût net pour le ministère
Tableau 9: Sources des revenus non disponibles
Table des matières
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