environnement
Projet gazier Mackenzie
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Documents de réglementation et renseignements sur les audiences
- Lien aux mises à jour quotidiennes sur l'audience
[Dossier 254460]
ou appeler sans frais : 1-888-666-2919 - Diffusion en ligne des audiences
- Lien à tous les documents de réglementation du projet gazier Mackenzie - GH-1-2004 [Dossier 254460]
- Calendrier des audiences [Dossier 304763]
- Ordonnance d'audience et mises à jour sur la procédure [Dossier 295329]
- Exposés oraux
- Transcriptions d'audiences [Dossier 297854]
- Liste des pièces [Dossier 295208]
Généralités
- Mises à jour les plus récentes
- Comité de l'ONÉ
- Liens aux sites Web associés
- Communiqués, avis et fiches d'information précédents
- Documents sur la Conférence de planification de l'audience [Dossier 292869]
- Guide de la réglementation
- Référence : Audiences des Pipelines du Nord - Années 70
Date |
Titre |
| Du neuf 20 octobre 2006 |
Mise à jour sur la procédure no 12 - Audiences de l'ONÉ à Inuvik, Colville Lake, Tuktoyaktuk, Fort McPherson, Tsiigehtchic [Dépôt A13796] Lien aux dates, heures et emplacements des séances et aux diffusions en ligne [HTML] |
| 21 septembre 2006 | Prochaines séances d'audience de la Commission d'examen conjoint(CEC)
Pour de plus amples renseignements au sujet de la CEC, visitez le site Web du Secrétariat du projet de gaz du nord à la page suivante : http://www.ngps.nt.ca/jrphearings_f.html. |
| 7 septembre 2006 | Décision No. 17 - Avis de motion de Dehgah Alliance Society daté du 24 août 2006 [Dépôt A13264] Mise à jour sur la procédure no 11 - Audiences à Fort Providence, High Level, Trout Lake, Hay River, Déline, Wrigley et Fort Simpson [Dépôt A13266] |
| 8 août 2006 | Préparation pour les séances d'audience de l'ONÉ à venir
|
| 28 juillet 2006 | Prochaines dates limites Tous les intervenants, y compris le gouvernement du Canada, auront jusqu'à midi, heure des Rocheuses, le 8 septembre 2006 pour déposer et signifier leur preuve sur le caractère adéquat de la consultation menée auprès des Autochtones (question no 8 de l'ordonnance d'audience GH-1-2004, dans sa version modifiée). Les intervenant peuvent interroger à propos de cette question le groupe de témoins du demandeur dont le témoignage sur les questions d'ordre général est prévu pour chacune des localités. L'interrogatoire des témoins des intervenants sur cette question débutera à Fort Simpson, après l'interrogatoire des témoins du demandeur, pendant la semaine du 4 octobre 2006. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la mise à jour sur la procédure no 6. [Dépôt A10981] |
| 23 novembre 2005 | Lettre d'Imperial Oil Resources Ventures Limited à l'ONÉ et au CEC indiquant qu'ils sont prêts à débuter l'audience publique. [Document A0S3C6] |
| 15 septembre 2005 | Lettre d'Imperial Oil Resources Ventures Limited concernant sa volonté de faire étudier sa demande dans le cadre d'une audience publique. [Document A0R8S3] |
| Exposés oraux | Demande d'autorisation de présenter un exposé oral Le délai de présentation des demandes de statut d'intervenant et de réception des lettres de commentaires est échu. Les personnes ou organisations qui souhaitent présenter un exposé oral devant le comité de l'ONÉ lors des audiences publiques doivent en informer l'Office en complétant et en faisant parvenir le formulaire intitulé Demande d'autorisation de présenter un exposé oral à l'ONÉ.
Pour renseignements supplémentaires, veuillez communiquer avec :
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| Comité de l'ONÉ | Biographies des membres |
| Liens aux sites Web associés | Secrétariat de projet de gaz du Nord Commission d'examen conjoint du projet gazier (CEC) Imperial Oil Resources Ventures Limited |
| Communiqués, avis et fiches d'information précédents | Office national de l'énergie
Secrétariat de projet de gaz du Nord
Organismes investis de pouvoirs d'évaluation des répercussions environnementales et de réglementation
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| 21 août 2003 | Lettre du ministre de l'Environnement à l'Office national de l'énergie pour le renvoi du dossier du projet gazier Mackenzie à un examen par une commission en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale [PDF : 59 ko] |
| 17 juillet 2003 | Lettre de l'Office national de l'énergie au ministre de l'Environnement pour le renvoi du dossier du projet gazier Mackenzie à un examen par une commission en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (PDF : 84 ko] |
| Guide de la réglementation | Ensemble de documents d'orientation sur les processus d'approbation réglementaire de projets d'exploration et de production pétrolières et gazières relevant du ressort de certaines administrations des Territoires du Nord-Ouest et de la zone extracôtière du Canada atlantique. Ces documents sont uniquement en anglais. (www.oilandgasguides.com) |
| Référence : Audiences des Pipelines du Nord - Années 70 |
Pipelines du Nord Motifs de décision de l'ONÉ [Dossier 175314]
Rapports Lysik et Berger [Dossier 174190]
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| Mise à jour : 2006-10-20 | 
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Avis importants |