environnement
Résultats du sondage
postérieur à l'audience
2003 - 2004
- Introduction
- Audiences tenues en 2003-2004
- Ordonnance d'audience
- Processus de demande de renseignements
- Organisation de l'audience
- Processus d'audience
- Évaluation environnementale
- Services linguistiques
- Transcriptions de l'audience
- Diffusion audio
- Du personnel de l'ONÉ
- Satisfaction globale
- Participants
- Mesures de suivi
Introduction
L'Office s'engage à offrir aux Canadiens un service de qualité et à répondre aux nouveaux besoins liés à la participation du public. L'une des mesures que nous prenons pour nous assurer de nous améliorer constamment dans ce domaine est d'encourager les personnes qui participent à notre processus d'audience à remplir un sondage postérieur à l'audience. À la fin de chaque audience, un sondage est envoyé aux personnes qui figurent sur notre liste des parties inscrites (c.-à-d. les intervenants et les demandeurs).
Les résultats du sondage et les commentaires sont ensuite dépouillés et employés pour passer en revue la procédure et les pratiques en vigueur concernant le processus d'audience. Le sondage vise à mesurer la satisfaction des participants relativement au processus de l'Office, à l'information obtenue et aux interactions qui ont lieu; il n'est pas conçu de manière à mesurer la satisfaction des parties quant aux résultats des audiences.
Audiences tenues en 2003-2004
Sont présentés ci-après les résultats des sondages tenus à la suite d'audiences qui ont pris fin entre le 1er avril 2002 et le 31 mars 2004. Il s'agit des audiences suivantes :
- Sumas Energy 2 (SE2)
- EnCana Ekwan Pipeline Inc. (EnCana)
- Pipelines Trans-Nord
Pour connaître les résultats du sondage concernant une audience en particulier, veuillez en faire la demande par courriel à Andrew Cameron (acameron@neb-one.gc.ca).
1) Sumas Energy 2 Inc. (EH-1-2000)
De janvier 2001 à septembre 2003, l’Office national de l’énergie a tenu 39 jours d'audience publique pour examiner une demande de Sumas Energy 2, Inc. visant la construction d'une ligne internationale de transport d'électricité de Sumas (Washington) à Abbotsford (Colombie-Britannique). L’audience a eu lieu à Abbotsford (Colombie-Britannique).
2) EnCana Ekwan Pipeline Inc. (GH-1-2003)
En juillet 2003, l’Office national de l’énergie a tenu une audience publique pour examiner une demande de EnCana Ekwan Pipeline Inc. (EnCana), visant la construction et l'exploitation d'un pipeline de gaz naturel non corrosif qui s'étendrait de l'usine à gaz Sierra de EnCana Oil & Gas Partnership, près de Fort Nelson (Colombie-Britannique), jusqu'à un point de raccordement situé sur la canalisation principale nord-ouest de Nova Gas Transmission Ltd., à environ quatre kilomètres à l'est de la frontière entre l'Alberta et la Colombie-Britannique, près de Rainbow Lake (Alberta). L’audience a eu lieu à Fort St. John (Colombie-Britannique).
3) Pipelines Trans-Nord Pipelines Inc. (OH-1-2003)
En août 2003, l’Office national de l’énergie a tenu une audience publique par voie de mémoires pour examiner une demande de Pipelines Trans-Nord Pipelines Inc. (Pipelines Trans-Nord) visant à déplacer une section et à abaisser deux autres sections de son pipeline de 406,4 millimètres (16 pouces) de dérivés raffinés du pétrole. Cette demande a été déposée afin de permettre la construction de l'autoroute Red Hill Creek dans le parc King's Forest, à Hamilton (Ontario). Des demandes écrites d'intervention ont été déposées auprès de l'Office.
Ordonnance d'audience
Émise avant une audience, l'ordonnance contient des renseignements détaillés sur l'audience ainsi que des directives à l'intention des personnes désirant y participer. On y trouve la date, l'heure et le lieu de l'audience, une description de la demande, une liste des questions qui seront abordées ainsi qu'une liste provisoire des parties intéressées. Il est important pour l'Office de connaître l'opinion des participants sur les renseignements contenus dans l'ordonnance d'audience; nous pouvons ainsi déterminer si ce document répond correctement aux besoins d'information des parties intéressées.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Processus de demande de renseignements
Le processus de demande de renseignements permet à tous les intervenants inscrits de demander des renseignements ou de poser des questions au demandeur ou aux autres intervenants. La question suivante vise à mesurer le degré de satisfaction des participants relativement au processus de demande de renseignements.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Organisation de l'audience
L'Office ne peut évidemment pas accorder à chacun ses préférences, mais elle s'efforce de rendre les audiences accessibles en créant un environnement qui facilite la participation, p. ex. en tenant des audiences dans les collectivités locales dont les résidents sont le plus intéressés par une demande et en modifiant les heures de l'audience en fonction des besoins des intervenants.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Processus d'audience
L'Office s'efforce d'adopter un processus d'audience qui encourage et facilite la participation. Cette forme de communication est un facteur clé de la réussite du processus.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Évaluation environnementale
L'évaluation environnementale est l'un des nombreux aspects examinés au cours d'une audience qui a une incidence sur son résultat. Étant donné son importance, l'Office veut s'assurer que les intervenants considèrent que les questions environnementales ont été correctement prises en considération.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Services linguistiques
L'Office a le mandat d'offrir un service de qualité dans les deux langues officielles, en vue de communications facile à comprendre. La question suivante mesurait la satisfaction des participants quant à ces services.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Transcriptions de l'audience
Une transcription des travaux de la journée est produite par l'Office et mise à la disposition des participants le lendemain, avant le début des travaux. Ces transcriptions sont des dossiers officiels et servent à conserver les témoignages de tous les participants. Les questions suivantes traitent de la qualité de ces documents et de la rapidité avec laquelle ils sont produits.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Diffusion audio
L'Office diffuse en temps réel la bande sonore des audiences à partir de son site Web, à l'intention des personnes qui ne peuvent s'y rendre. Nous accordons une grande importance à la qualité de ce service; il est primordial que nous recevions des commentaires des parties intéressées pour que nous puissions continuer de nous améliorer dans ce domaine.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Personnel de l'ONÉ
L'Office est fier de ses employés et du travail qu'ils accomplissent. Nous tenons à savoir comment se déroulent les interactions entre les participants et le personnel de l'Office tout au long du processus d'audience afin de pouvoir continuer à offrir un service de qualité.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Satisfaction globale
L'une des méthodes employées par l'Office pour mesurer à quel point ses efforts portent fruit est de vérifier la satisfaction des personnes qui participent à son processus d'audience. La question suivante vise à déterminer à quel point l'Office a permis aux participants de vivre une bonne expérience lors d'une audience.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Participants
Nous considérons comme participants à l'audience les personnes ayant exprimé leur intérêt relativement à une audience particulière et à qui l'Office a accordé le statut d'intervenant. Savoir quels groupes les participants représentent permet à l'Office de mieux comprendre quels secteurs de la société s'intéressent aux audiences de l'Office.
Sondage postérieur aux audiences 2003-2004
Comparaison entre 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
Mesures de suivi
Merci à toutes les personnes qui ont répondu à notre questionnaire sur la participation à nos audiences. Les commentaires reçus par l'Office ont abouti à l'amélioration constante des dépôts électroniques.
L'Office tient deux vidéos à la disposition des intéressés - une vidéo de sensibilisation générale et une vidéo éducative sur le processus d’examen. Ces outils contribueront à familiariser les intervenants avec le rôle de l’Office national de l’énergie et le processus d’audience lui-même.
Pour obtenir des exemplaires des vidéos, prière de communiquer avec notre agente des publications à publications@neb-one.gc.ca.
| Mise à jour : 2006-10-17 | 
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