Avis importants

Les questions et les commentaires sur cette politique peuvent être communiqués à l'Office national de l'énergie (ONÉ) à l'adresse webmestre@neb-one.gc.ca.

Index

Droit d'auteur et droit de reproduction

L'Office national de l'énergie (ONÉ) a produit ou compilé les documents publiés dans ce site Web afin de pouvoir donner aux utilisateurs un accès direct à l'information et aux services offerts par l'ONÉ.

Les documents contenus dans ce site sont protégés par les dispositions de la Loi sur le droit d'auteur et les lois, les politiques et les règlements du Canada, ainsi que par des accords internationaux. Ces dispositions permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la reproduction de documents sans l'obtention préalable d'une permission par écrit.

Reproduction à des fins non commerciales

Tous droits réservés. Il est permis de copier sous forme électronique ou d'imprimer l'information dans ce site pour un usage personnel, interne ou public à des fins non commerciales seulement. L'information peut être reproduite, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ni autre permission de l'Office national de l'énergie (ONÉ).

Reproduction à des fins commerciales

La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite de l'administrateur du droit d'auteur du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC). En autorisant la copie, TPSGC peut s'assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents du gouvernement du Canada à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et à jour. Pour obtenir la permission de reproduire les documents publiés sur ce site à des fins commerciales, veuillez aller à la page de TPSGC Application pour l'affranchissement de droit d'auteur pour les oeuvres du Gouvernement du Canada ou communiquer avec :

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Éditions et Services de dépôt
350, rue Albert, 4^e étage
Ottawa (Ontario) Canada
K1A 0S5

Documents de tiers

Tous droits réservés. Il est permis de copier sous forme électronique ou d'imprimer pour un usage interne seulement. Certains documents et éléments graphiques figurant dans le site de l'ONÉ sont soumis à des droits d'auteur détenus par d'autres organisations. Certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments graphiques peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire d'obtenir l'autorisation du détenteur des droits d'auteur avant de pouvoir reproduire le document. Il est interdit de reproduire, modifier ou redistribuer de l'information, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, pour tout usage autre que ceux susmentionnés (y compris pour fins commerciales), sans l'autorisation écrite préalable de ces organisations.

Avertissement

Certains renseignements contenus dans ce site Web ont été fournis par des sources externes. L'Office national de l'énergie (ONÉ) n'est pas responsable de la qualité, de la valeur marchande, ni de la justesse à des fins particulières, des produits ou des services offerts dans ces sites externes et listés ou décrits dans le site. L'ONÉ se dégage aussi de toute responsabilité relative à l'exactitude, à la fiabilité ou au caractère actuel de l'information présentée dans le site Web et fournie par des sources externes.

L'information à laquelle ce site Web fait référence peut être modifiée de temps à autre; les changements apportés peuvent être intégrés ou non à une nouvelle version du site Web. Les données électroniques sont sujettes à modification après leur distribution initiale et peuvent rapidement devenir désuètes. Il est conseillé de porter une attention particulière à la teneur de l'information présentée dans ce site Web et de communiquer avec l'émetteur des données ou des renseignements pour toute question relative à leur caractère actuel et à leur utilisation. Si vous décelez des erreurs ou des omissions, nous vous encourageons à les signaler au :

webmestre@neb-one.gc.ca
Office national de l'énergie
444, Septième Avenue S.-O.
Calgary (Alberta)
T2P 0X8

Hyperliens

Liens vers d'autres sites

Le site Web de l'Office national de l'énergie (ONÉ) contient des liens à des sites de tierces parties. L'ONÉ offre un accès à ces liens uniquement à titre de service pour ses visiteurs. Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu des sites de tierces partie et les liens que nous offrons à ces sites ne signifient aucunement que nous appuyons ou que nous recommandons les produits, les services ou les renseignements qui y sont présentés.

Le site d'une tierce partie peut contenir une politique de confidentialité qui diffère de celle du site Web de l'ONÉ et peut offrir moins de sécurité que le site Web de l'ONÉ. L'ONÉ décline toute responsabilité quant à votre accès à des sites Web de tierces parties par l'intermédiaire du site de l'ONÉ. Lorsque vous accédez à un site Web externe à celui de l'ONÉ, vous le faites à vos propres risques.

L'ONÉ s'efforce de s'assurer que nos liens à des sites Web de tierces parties mènent à des contenus accessibles et offerts dans les deux langues officielles. Ceci n'est toutefois pas toujours possible. Les utilisateurs doivent être au courant de la possibilité que les renseignements offerts dans des sites, non soumis à l'autorité de l'ONÉ, qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles et auxquels l'ONÉ comporte des liens, ne puissent être consultés que dans la(les) langue(s) employée(s) dans ces sites.

L'ONÉ réserve le droit de revoir et de réévaluer ces liens périodiquement et de supprimer tout lien sans préavis.

Demande d'un lien à un site d'une tierce partie

Toute demande d'affichage d'un lien à un site de tierce partie doit être adressée au webmestre (webmestre@neb-one.gc.ca).

Comme première et principale considération pour l'inclusion d'un lien dans notre section Liens, le lien doit être un site Web, un produit ou un service de l'Office national de l'énergie (ONÉ); être le site d'un commanditaire, d'un partenaire ou d'un membre; s'inscrire dans le portefeuille de l'industrie; être un site Web du gouvernement du Canada; ou être directement lié au mandat de l'ONÉ.

Recommandations aux tierces parties qui veulent offrir un lien au site Web de l'ONÉ

Nous n'avons aucune objection à ce que des sites Web de tierces parties offrent des liens au site Web de l'Office national de l'énergie. Nous demandons seulement que les webmestres suivent les simples recommandations suivantes : en plus d'offrir un lien à une page spécifique du site Web de l'ONÉ, considérez offrir un lien à la page d'accueil; l'ONÉ décourage l'utilisation d'encadrés et de contenu incorporé et demande que les contenus de l'ONÉ ne soient pas présentés en format encadré ou incorporé sur les sites de tierces parties; les liens aux pages de l'ONÉ doivent être périodiquement vérifiés pour assurer leur intégrité.

Langues officielles

L'Office national de l'énergie (ONÉ) observe la Loi sur les langues officielles et les politiques pertinentes du Conseil du Trésor. Certains documents lui sont soumis par des organisations qui ne sont pas assujetties à cette loi; ils sont donc reproduits sur notre site dans leur version originale.

Avis sur la protection des renseignements personnels

L'Office national de l'énergie (ONÉ) et le gouvernement du Canada sont déterminés à offrir des services Web qui respectent la vie privée des visiteurs. Vous trouverez ci-dessous un résumé de la politique et les pratiques de l'ONÉ en ce qui concerne la protection des renseignements personnels sur son site Web.

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de notre politique ou de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ou sur la façon dont l'ONÉ applique la Loi sur la Protection des renseignements personnels, ou si vous estimez que nous n'avons pas assuré une protection adéquate des renseignements qui vous concernent, nous vous invitons à communiquer avec le coordonnateur de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels de l'ONÉ par téléphone, au 1-800-899-1265, ou par télécopieur, au 1-877-288-8803. Vous pouvez aussi vous mettre en rapport avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, en composant le 1-800-282-1376.

Sauf avis contraire, l'ONÉ ne saisit pas automatiquement des renseignements de nature personnelle à votre sujet (comme votre nom, votre numéro de téléphone, ou votre adresse civique ou électronique) lorsque vous visitez son site Web. Si vous nous fournissez volontairement des renseignements personnels, nous les utilisons pour répondre à votre message ou pour donner suite à votre demande en exécution de notre mandat. Vous pouvez nous communiquer des renseignements personnels de diverses façons, par exemple, lorsque vous téléphonez ou postez une lettre à l'ONÉ, quand vous envoyez un courriel au Webmestre (webmestre@neb-one.gc.ca), au Service des publications (publications@neb-one.gc.ca) ou directement à un membre du personnel de l'ONÉ, ou encore lorsque vous remplissez un formulaire Web sécurisé. Dans le contexte d'une audience de réglementation, l'information que vous déposez devient une partie intégrante du dossier public et est donc accessible au grand public.

Comme pour la plupart des sites Web, nos serveurs captent automatiquement et conservent des renseignements sur la consultation du site, qui sont utilisés comme source de renseignements statistiques. Ces statistiques nous aident à rendre le site plus utile pour les visiteurs, notamment en nous permettant de voir les pages qui suscitent plus ou moins d'intérêt chez les visiteurs, de déterminer les exigences techniques minimales, d'évaluer la performance du réseau, et ainsi de suite. Ces renseignements statistiques NE SONT PAS communiqués à d'autres parties, à part le personnel de soutien du site, à moins qu'une enquête de sécurité l'exige.

Dossier public

L'Office est un tribunal quasi-judiciaire, créé en vertu de la Loi sur l'Office national de l'énergie, qui est autorisé à recueillir, utiliser et communiquer des renseignements personnels dans le contexte de ses instances. Ainsi, l'Office recueillera, utilisera et communiquera ces renseignements pour les besoins d'une instance.

Veuillez noter que le Règlement précisant les renseignements auxquels le public a accès prescrit que les renseignements personnels, au sens où les définit la LPRPDÉ, qui figurent dans un dossier ou un document d'un organisme quasi-judiciaire sont accessibles au public si leur collecte, leur utilisation et leur communication sont directement liées à la raison pour laquelle ils sont inclus dans le dossier ou document. Aux termes de l'article 7 de la LPRPDÉ, les renseignements personnels qui figurent dans un dossier ou un document quasi-judiciaire peuvent donc être réputés du domaine public aux fins de leur collecte, utilisation et communication sans le consentement de l'intéressé.

Courriels

Bien que le courriel soit utilisé couramment de nos jours, il n'est pas sécuritaire. Nous vous demandons de ne pas nous faire parvenir des renseignements personnels au moyen de courriels non sécurisés, car nous ne pouvons garantir la sécurité du message, ni même sa réception par l'ONÉ. Votre courriel pourrait être intercepté ou compromis pendant la transmission à partir de votre navigateur sans que vous-même ou l'ONÉ le sachiez. Les seuls renseignements dont nous pouvons garantir la protection sont ceux qui sont introduits dans les parties protégées de notre site Web, p. ex. les sections Documents de réglementation, Déposer un document [HTML] et Mon Dossier.

Si vous nous envoyez une demande ou des commentaires dans un courriel contenant des renseignements personnels, il se pourrait que nous acheminions votre message, par courriel, à des employés de l'ONÉ ou à d'autres fonctionnaires fédéraux qui seraient mieux en mesure de répondre à votre requête. Nous ne divulguons des renseignements personnels à aucune tierce partie à l'intérieur ou à l'extérieur du gouvernement fédéral à moins que la loi nous y autorise, par exemple dans le cas d'un dossier public, ou que cela soit nécessaire pour les besoins d'une enquête de sécurité.

Formulaires Web sécurisés

Lorsque vous effectuez des transactions en ligne avec l'ONÉ, nous utilisons un protocole de chiffrement Secure Socket Layer (SSL) sur 128 bits pour coder les renseignements transmis entre votre ordinateur et nos serveurs Web. C'est une façon de garantir que des pirates informatiques et d'autres internautes ne puissent visualiser ou modifier les données transmises. Le protocole SSL est une des formes de chiffrement les plus sécuritaires qui soit disponible en Amérique du Nord et il est généralement exigé pour tout service offert sur le Web où la sécurité des renseignements personnels constitue une priorité - par exemple, les services bancaires ou d'achat en direct. Seuls les navigateurs Web qui satisfont à nos normes de sécurité peuvent avoir accès à nos serveurs.

L'information que vous fournissez n'est communiquée qu'aux membres du personnel de l'ONÉ qui traiteront la transaction, suivant les diverses lois appliquées par l'ONÉ. Nous ne divulguons ces renseignements à aucune tierce partie à l'intérieur ou à l'extérieur du gouvernement fédéral à moins que la loi nous y autorise, par exemple dans le cas d'un dossier public, ou que cela soit nécessaire pour les besoins d'une enquête de sécurité.

Mon Dossier et epass

Seuls les navigateurs Web qui satisfont aux normes de sécurité du service epass peuvent avoir accès à des applications adaptées à epass. Pour en savoir davantage sur epass, nous vous invitons à consulter la page Foire aux questions du site d'Epass Canada. (Remarque : une nouvelle fenêtre s'ouvrira pour présenter ce lien.)

Cette technologie offre un niveau de sécurité et d'intégrité qui est même supérieur à celui du protocole de chiffrement SSL utilisé pour les formulaires électroniques sécurisés. L'ONÉ utilise le service Mon Dossier pour authentifier les utilisateurs epass avant de leur accorder l'accès à des applications adaptées à epass. Pour obtenir plus de précisions sur le service Mon Dossier, veuillez consulter le Guide pour nouveaux usagers [PDF : 592 ko] de Mon Dossier.

Utilisation non autorisée des sites Web de l'ONÉ

Le site Web de l'ONÉ fait partie du réseau informatique du gouvernement du Canada. L'ONÉ se sert d'un équipement et de logiciels de surveillance pour contrôler le trafic sur le site et le réseau afin de garantir qu'ils restent accessibles à tous les usagers et de protéger les renseignements qui s'y trouvent. En consultant ce site Web, vous consentez expressément à vous soumettre à ces activités de surveillance.

Il est interdit de tenter, sans autorisation, de mettre en échec ou de contourner les dispositifs de sécurité, d'utiliser le réseau autrement qu'aux fins prévues, de priver de service des utilisateurs autorisés, de consulter, d'obtenir, d'altérer, d'endommager ou de détruire de l'information d'une manière illicite, ou de perturber autrement le réseau ou son fonctionnement. La preuve de la commission de tels actes pourrait être fournie aux autorités policières et donner lieu à des poursuites criminelles.

Suivant l'article 403 du Code criminel du Canada, quiconque se fait passer pour une autre personne avec l'intention d'obtenir un avantage, d'obtenir un bien ou de causer un désavantage à la personne commet une infraction.

Suivant le paragraphe 430 (1.1), la personne qui empêche, interrompt ou gêne l'emploi légitime de données commet une infraction.

Témoins

Qu'est-ce qu'un témoin?

Un « témoin » est une chaîne d'information qui est transférée à votre ordinateur lorsque vous consultez un site Web et qui est utilisée par votre navigateur. Il renferme des paramètres (comme la langue préférée) qui vous aident à utiliser nos services Internet. On distingue deux types de témoins : les témoins « volatils » et les témoins « persistants ».

Qu'est-ce qu'un témoin volatil?

Ce type de témoin n'est utilisé que pendant la session de navigation. Il disparaît dès que vous fermez le navigateur et ne demeure pas sur le disque dur de votre l'ordinateur.

Qu'est-ce qu'un témoin persistant?

Ce type de témoin est placé dans le disque dur de votre ordinateur et y demeure pendant une période déterminée, à moins que vous ne l'enleviez. Certains sites Web se servent de témoins persistants pour stocker de l'information qui peut être utilisée lorsque vous revenez au site.

Pourquoi s'inquiéter?

Certains sites Web utilisent des témoins persistants pour créer un profil de votre utilisation d'Internet, notamment à des fins de marketing. En effet, les témoins persistants permettent aux entreprises qui vendent des produits sur le Web de déterminer les visiteurs réguliers du site afin de leur proposer des offres spéciales. Ces témoins sont placés dans l'ordinateur de l'utilisateur à son insu et sans son consentement, ce qui peut être vu comme une atteinte à la vie privée.

Pour protéger votre intimité, l'ONÉ vous demande votre consentement chaque fois qu'il se sert d'un témoin persistant. Les formulaires contenus dans la section Déposer un document sont le seul endroit dans le site Web de l'ONÉ qui vous offre le choix de sauvegarder vos coordonnées au moyen d'un témoin persistant. Vous devez cocher la case pour créer un témoin persistant. La prochaine fois que vous accéderez au formulaire, vos coordonnées y seront inscrites automatiquement en utilisant l'information la plus récente fournie et stockée dans le témoin persistant. Si vous ne voulez plus vous prévaloir de ce dispositif, vous n'avez qu'à supprimer la coche dans la case et le témoin persistant expirera.

Cochez la case pour enregistrer vos coordonnées afin qu'elles s'affichent automatiquement la prochaine fois que vous utiliserez le formulaire. (Votre navigateur doit être configuré pour les témoins.)

Qu'utilise l'ONÉ?

Comme dans bon nombre de sites, les témoins nous aident à établir une session Web entre vous et l'Office en toute sécurité. Leur utilisation à cette fin ne menace pas votre ordinateur ni la confidentialité de vos renseignements personnels. Nous ne conservons pas de renseignements de nature personnelle dans les témoins.

Les « témoins volatils » servent aussi à répondre aux exigences opérationnelles de certaines applications Web, des formulaires Web et des services Mon Dossier. Le témoin est alors utilisé comme méthode de gestion de la session, et seuls les utilisateurs dont le navigateur contient un témoin valide peuvent faire affaire avec nous sur les pages qui incorporent ces témoins.

Que contient le témoin?

Le témoin renferme des renseignements sur la session (p.ex., numéro d'identification de la session, adresse IP) qui pourraient être utilisés pour retracer une personne dans le cadre d'une enquête de sécurité, mais il ne contient pas de renseignements sur l'identité de la personne (p. ex., son nom). Cela signifie qu'une personne qui prendrait connaissance de votre témoin ne pourrait pas entrer dans le site Web en se faisant passer pour vous ou apprendre quelque chose à votre sujet.

Que se passe-t-il si je refuse un témoin?

Si vous configurez votre navigateur de manière à refuser les témoins, vous ne pourrez pas utiliser certaines parties du site Web de l'ONÉ qui exigent la présence de témoins volatils (p. ex., Documents de réglementation, Déposer un document et Mon Dossier). Contactez-nous pour déterminer par quelle autre méthode non électronique nous pourrions vous servir.

Cependant, il est possible de régler la plupart des navigateurs afin d'admettre une gamme d'options, par exemple, refuser tous les témoins, n'accepter que les témoins volatils, ou accepter tous les témoins. De plus, certains navigateurs peuvent être configurés de façon à vous avertir avant qu'un témoin soit placé dans votre appareil et vous demander si vous voulez l'accepter ou non.

Pour voir la marche à suivre pour activer ou désactiver des témoins et activer des avertissements spéciaux, cliquer sur la fonction « aide » (Help) dans la barre d'outils de votre navigateur Web et chercher le terme « témoins » (Cookies) dans l'index de la fonction.

Il y a aussi des logiciels peu coûteux sur le marché qui peuvent vous aider à gérer les témoins, notamment pour les activer et désactiver, ou pour les supprimer. Ces fonctions font souvent partie de programmes conçus pour permettre une suppression facile et sans danger d'applications ou de fichiers résidant dans un ordinateur.

Sécurité du navigateur Web

Qu'est-ce que le chiffrement SSL?

Pour chiffrer l'information, on utilise une formule mathématique et une clé de chiffrement afin d'embrouiller les données et d'empêcher les personnes non autorisées de les lire. Les données ainsi embrouillées sont ensuite décodées (ou reconverties) et ramenées à leur format d'origine au moyen de la même formule mathématique et d'une clé de déchiffrement, afin que les personnes autorisées puissent en saisir le sens. Tant que les données sont chiffrées, il est impossible de les lire.

Grâce au protocole de chiffrement Secure Sockets Layer (SSL) sur 128 bits, les données sont divisées en petits groupes distincts, qu'on appelle des blocs. SSL chiffre chacun des blocs, qui sont ensuite transmis par Internet en petits paquets, chacun étant adressé individuellement. Une fois tous les paquets en sûreté dans notre serveur Web sécurisé, ils sont rassemblés et déchiffrés.

Vérifier la puissance de chiffrement de votre navigateur

Après que vous avez établi une connexion sécurisée, un cadenas

ou une clé

s'affiche dans le coin inférieur droit de la fenêtre du navigateur pour vous indiquer que les données sont chiffrées. Cependant, vous devez vérifier les propriétés de votre navigateur pour déterminer le niveau de chiffrement qu'il assure.

Internet Explorer

Lancez Internet Explorer et cliquez sur le menu « Aide » (Help). Sélectionnez ensuite l'option « À propos de Internet Explorer » (About Internet Explorer). Dans la fenêtre qui s'ouvre, vous pouvez voir le numéro de version ainsi que le niveau de sécurité du navigateur. Si la puissance de chiffrement n'est pas de 128 bits, vous devez mettre à jour votre navigateur.

Netscape

Si un cadenas

s'affiche, cela signifie que vous utilisez un protocole de chiffrement sur 128 bits. S'il ne s'affiche pas, c'est que votre logiciel utilise un protocole de chiffrement sur 40 bits; vous devez mettre à jour votre navigateur pour pouvoir utiliser un protocole de chiffrement sur 128 bits.