La sécurité est une question primordiale d'intérêt public qui compte parmi les responsabilités de l'Office depuis 1959. Ce dernier veille à ce que les compagnies se conforment aux règlements concernant la sécurité de leurs employés et du public, et la protection de l'environnement, dans la mesure où cela touche à la conception, la construction, l'exploitation, l'entretien et la cessation d'exploitation des pipelines.

Vous trouverez plus de renseignements sur les questions de sécurité et d'environnement en passant dans l'une des rubriques suivantes :

Ateliers de sensibilisation
Avis de sécurité - Index
Brevet de plongeur
Bulletins d'information sur la sécurité
Indicateurs de rendement en matière de sécurité - Index
Publications sur la sécurité et sur l'environnement
Règlement sur la prévention des dommages - Index
Ruptures de pipelines réglementés par l'ONÉ - Index
- Rapport sur un incident pipelinier - Rupture d'un pipeline de transport de gaz naturel près de Fort St. John, en Colombie-Britannique - 15 mai 2002 [PDF : 347 ko]

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Ateliers

Brevet de plongeur

Demande de brevet de plongeur (Instructions et formulaires) [PDF : 1822 ko]

Bulletins d'information sur la sécurité

La réglementation des productoducs [PDF : 215 ko]
La réglementation des pipelines au Canada : Guide à l'intention des propriétaires fonciers et du grand public - Juin 2003 [PDF : 2629 ko]
La sécurité pipelinière - Janvier 1997 [PDF : 113 ko]
La protection de l'environnement - Août 1996 [PDF : 127 ko]

Publications sur la sécurité et sur l'environnement

Office national de l'énergie
Programme de gestion des situations d'urgence
Annexe du Plan de sécurité civile n^o 004 de Ressources naturelles Canada
Contrôle et réglementation, en collaboration avec l'Office national de l'énergie, de la production, de la transformation, du transport, du stockage, de la vente, de la distribution intérieure, de l'exportation et de l'importation d'énergie - Date d'entrée en vigueur : 17 mars 2006 [PDF : 515 ko]
Pipeline Associated Watercourse Crossings, 3^e Édition, Association canadienne des producteurs pétroliers (ACPP), Association canadienne de pipelines d'énergie (CEPA) et Association canadienne du gaz (ACG) - Octobre 2005 [Disponible en anglais seulement : PDF : 4579 ko]
Travaux d'excavation et de construction à proximité de pipelines - 2005 [PDF : 190 ko]
Vivre et travailler à proximité d'un pipeline : Guide du propriétaire foncier 2005 [PDF : 291 ko] [Pamphlet : PDF : 278 ko]
Analyze des ruptures dans les principaux réseaux pipeliniers du Canada et relevé des tendances - Franci Jceglic - 2004 [PDF : 64 ko]
Un projet de pipeline ou de ligne de transport d'électricité proposé : ce qu'il faut savoir, septembre 2004 [PDF : 1354 ko]
L'industrie pipelinière et la Loi sur la Convention concernant les oiseaux migrateurs, Canadian Pipeline Environment Committee - Janvier 2004 [PDF : 2201 ko]
Rapport d'enquête - Fissuration par corrosion sous tension des oléoducs et des gazoducs canadiens - MH-2-95 - Novembre 1996 [Document 72449]
Cessation d'exploitation des pipelines : document de travail sur les questions d'ordre technique et environnemental - Préparé pour le compte du Comité directeur sur la cessation d'exploitation des pipelines (constitué de représentants de l'Association canadienne des producteurs pétroliers, de l'Association canadienne des pipelines de ressources énergétiques, de l'Alberta Energy and Utilities Board et de l'Office national de l'énergie - Novembre 1996
Protocole d'entente EUB/ONÉ sur les incidents pipeliniers en Alberta - 13 avril 1995
Protocole d'entente entre l'ONÉ et le BST - 24 janvier 1995