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RechercheIl y a deux façons d'effectuer une recherche sur notre site. Selon le genre de document que vous cherchez, choisissez un des moteurs de recherche suivants : Renseignements générauxSi vous cherchez des renseignements généraux dans les sections suivantes : Contactez-nous, Aide, Quoi de neuf, À notre sujet, Publications, Énergie, Sécurité et environnement, Communiqués, Liens, Statistiques, Nord/En mer, Lois et règlements, Audiences et Registres publics, utilisez le moteur de recherche ci-dessous. TRUC DE RECHECHE : Pour effectuer une recherche, tapez un seul mot, plusieurs mots séparés par les opératurs AND (et) ou OR (ou), ou une expression entre guillemets. Consultez nos trucs de recherche pour obtenir des renseignements additionnels qui vous permettront d'effectuer des recherches plus fructueuses. Documents de réglementationSi vous cherchez des documents de réglementation tels que les demandes, les ordonnances d'audience, les transcriptions d'audience et la correspondance de réglementation, cliquez sur Documents de réglementation, ou sur le bouton Documents de réglementation en haut de page et ulisez le moteur de recherche sur cette page. |
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