Office national de l'énergie - Armoiries - Mot-symbole Canada
Éviter la barre de menus commune Éviter la barre de menus institutionnelle Éviter la barre de menus verticale   English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
  Quoi de neuf À notre sujet Publications Énergie Sécurité et
environnement
  Nouvelles       Liens Statistiques Nord/En mer
Un chef de file respecté dans la réglementation des questions économiques, environnementales et de sécurité.
  Documents de réglementation Lois et règlements Audiences Lien à Audiences et Diffusions en ligne
  Déposer un document Registres publics Accueil
Carrières
Projet gazier Mackenzie
Divulgation proactive
 Frais de voyage
  et d'accueil
 Contrats
 Subventions et
 contributions
Participation des Canadiens
Consultation des peuples autochtones
Réglementation intelligente
ÉMÉ
Rapport sur l'avenir énergétique
Prix de l'énergie
FAQ
Changez vos coordonnées
Adobe Acrobat - Téléchargement et aide

Publications

Pour obtenir gratuitement le lecteur Adobe Acrobat, visiter le site Internet d'Adobe. Si vous avez besoin d'aide pour télécharger le lecteur Adobe Acrobat, visitez notre page Lecteur Adobe Acrobat.

Renseignements généraux

L'Office publie parfois des rapports spéciaux sur des sujets relevant de sa compétence, notamment le rapport annuel ainsi que des rapports sur les exportations d'énergie, les marchés de l'énergie, la sécurité pipelinière et les droits exigibles par les compagnies pipelinières. L'Office prépare des statistiques fondées sur les données qu'il reçoit des compagnies. Les membres et le personnel de l'Office prononcent aussi des discours lors de conférences et de réunions parrainées par des associations.

La majeure partie de l'information figurant dans les bulletins d'information de l'Office peut être consultée sur ce site Internet. Consultez la section Bulletins d'information pour trouver l'information qui vous intéresse.

Une liste des publications récentes de l'Office, dont la plupart sont actuellement versées dans le site, figure ci-après. Vous pouvez aussi consulter notre publication intitulée Services de bibliothèque et d'information [PDF : 262 ko].

Vous pouvez obtenir une copie des publications en présentant une demande à cet effet par le courrier électronique ou par la poste, ou en téléphonant au

publications@neb-one.gc.ca
 Office national de l'énergie
444, Septième Avenue S.-O.
Calgary (Alberta)
Canada
T2P 0X8
Téléphone : 403-299-3562
Télécopieur : 403-292-5576

Vous pouvez aussi vous présenter à la bibliothèque de l'Office, au rez-de-chaussée.

Budgets des dépenses (plans et priorités)

Remarque : Les documents énumérés ci-dessous se trouvent tous sur le site Internet du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.

Bulletins d'information

  • Normes de service
  • La réglementation des productoducs [PDF : 215 ko]
  • La réglementation des pipelines au Canada : Guide à l'intention des propriétaires fonciers et du grand public [PDF : 2629 ko]
  • Le Bureau d'information sur les terres domaniales - Révision : 2002 [PDF : 262 ko]
  • Services de bibliothèque et d'information - Révision : 2002 [PDF : 262 ko]
  • Réponses à vos questions à propos de l'Office national de l'énergie - 2002 [PDF : 293 ko]
  • Électricité - Janvier 1998 [PDF : 112 ko]
  • Transport, droits et tarifs - Juin 1997 [PDF : 113 ko]
  • La sécurité pipelinière - Janvier 1997 [PDF : 113 ko]
  • La protection de l'environnement - Août 1996 [PDF : 127 ko]
  • Le processus d'audience publique - 1996 [PDF : 110 ko]
  • Comment participer à une audience publique - 1996 [PDF : 178 ko]
  • Droits et tarifs pipeliniers : Compendium de termes - Avril 1995 [PDF : 102 ko]

Consultation des peuples autochtones

  • Le poids des enjeux autochtones dans les décisions de l'Office national de l'énergie - Mars 2006 [Document A0T5X4]
  • Répercussions des décisions de la Cour suprême du Canada sur les Directives relatives à la consultation des peuples autochtones de l'Office national de l'énergie - Lettre datée du 3 août 2005 [Document A0R5U8]
  • Demande de renseignements - 3 avril 2002 [Document A0D6S1]
  • Consultation des peuples autochtones - 4 mars 2002
    (remplacé par la lettre datée du 3 août 2005)

Dépôt électronique

Généralités

  • L'ONÉ dans le Nord [PDF : 798 ko]
  • Terminologie en usage à l'Office national de l'énergie - 30 novembre 2004 [PDF : 669 ko]
  • Un projet de pipeline ou de ligne de transport d'électricité proposé : ce qu'il faut savoir, septembre 2004 [PDF : 1354 ko]
  • Réponses à vos questions à propos de l'Office national de l'énergie - 2002 [PDF : 293 ko]
  • CAMPUT (Association Canadienne des Membres des Tribunaux d'Utilité Publique) - Aperçu national des questions de réglementation - Septembre 2001 [PDF : 255 ko]
  • CAMPUT (Association Canadienne des Membres des Tribunaux d'Utilité Publique) - Aperçu national des questions de réglementation - Août 2000 [PDF : 1050 ko]
  • Options en matière d'aide financière aux intervenants - réponses par participant - Décembre 1996
  • Options en matière d'aide financière aux intervenants - Mars 1996 [Dossier 72426]

ONÉ - 40 Ans

  • Quarante ans dans l'intérêt public : Histoire de l'Office national de l'énergie (avril 2000)

Rapports annuels et annexes

Rapports annuels présentés conformément
à la Loi sur l'accès à l'information et
à la Loi sur la protection des renseignements personnels

Rapports de vérification interne et d'évaluation

  • 2005
    • Vérification du système de gestion de l'information sur les heures de travail (système TIME) -  Novembre 2005 [PDF : 191 ko]
    • Réponse de la direction à l'évaluation de la réglementation axée sur les buts - Compte rendu en date d'août 2005 [PDF : 126 ko]
    • Évaluation indépendante de la fonction exploration et productions dans les régions pionnières - Juin 2005 [PDF : 1085 ko]
      • Réponse de la direction à une évaluation indépendante de la fonction EP dans les régions pionnières - Novembre 2005 [PDF : 1085 ko]
    • Vérification des pratiques de passation de marchés - Mars 2005 [PDF : 285 ko]
  • 2004
    • Contrôle du système de gestion de l'information sur les heures de travail (TIME) en 2002-2003 - Novembre 2004 [PDF : 180 ko]
    • Vérification du système de gestion de l'information sur les heures de travail (système TIME) - 15 octobre 2004 [PDF : 378 ko]
    • Évaluation de la réglementation axés sur les buts - Octobre 2004 [PDF : 846 ko]
      • Réponse de la direction à l'évaluation de la réglementation axée sur les buts - Compte rendu en date d'août 2005 [PDF : 126 ko]
    • Rapport du projet d'examen de la structure organisationnelle de l'Office national de l'énergie - 31 mai 2004 [PDF : 651 ko]
      • Examen de la structure organisationnelle - Points prioritaires [PDF : 108 ko]
    • Aperçu de la vérification et de l'examen de la sécurité des technologies de l'information [PDF : 329 ko]
  • 2003
    • Évaluation de la santé organisationnelle à l'Office national de l'énergie - 1er décembre 2003 [PDF : 249 ko]
    • Contrôle des procédures intérimaires de déclaration du temps (TRIP) de 2001-2002 [PDF : 240 ko]
    • Évaluation de la fonction de surveillance des marchés et de l'offre d'énergie - Rapport du Global Business Network Canada [PDF : 975 ko]
    • Examen des pratiques de gestion des documents : Rapport final [PDF : 221 ko]
  • 2002
    • Système de gestion de la sécurité et de l'environnement - Analyse des écarts ISO 14001 / OHSAS 18001 [PDF : 778 ko]
    • Contrôle des procédures intérimaires de déclaration du temps [PDF : 124 ko]

Rapports du vérificateur

Rapports sur le rendement

Résultats des sondages

L'Office national de l'énergie sonde ses parties intéressées au sujet de ses processus. Votre rétroaction nous permet de rehausser nos processus et services dans l'avenir.

  • Résultats du sondage sur les services liés aux pipelines - May 2006 [HTML] [PDF : 119 ko]
  • Résultats du sondage sur l'Atelier 2005 de l'ONÉ - 22 juin 2005 [PDF: 101 KB]
  • Résultats du sondage sur les services liés aux pipelines - May 2005 [HTML] [PDF : 181 ko]
  • Sondage de 2004 auprès de l'industrie -  Rapport final - Mai 2004 [PDF : 350 ko]
  • Sondage de 2004 auprès des propriétaires fonciers - Rapport final - Mai 2004 [PDF : 564 ko]
  • Résultats du sondage postérieur à l'audience 2003-2004 [HTML]
  • Résultats du sondage postérieur à l'audience 2002-2003 [HTML]
  • Résultats du sondage postérieur à l'audience 2001-2002 [HTML]
  • Règlement sur la prévention des dommages aux pipelines canadiens - Sondage auprès des propriétaires fonciers - Mars 2002
  • Résultats du sondage sur le Règlement sur la prévention des dommages [PDF : 357 ko]

Ateliers

  • Actes de l'Atelier de l'ONÉ 2005 (6-8 juin 2005) [PDF : 17602 ko]
  • Modifications au Règlement sur le recouvrement des frais de l'Office national de l'énergie (auparavant Électricité - Révision du recouvrement des frais de l'ONÉ) - Index (9 décembre 2004) [HTML]
  • Atelier sur l'amélioration des processus réglementaires (8 novembre 2004)
  • Actes de l'Atelier de l'ONÉ 2003 (2-4 décembre 2003) [PDF : 2039 ko]
  • Atelier de sensibilisation 2002 - Index [HTML]
  • Atelier de sensibilisation 1998 (27 mars 1998) [HTML]
  • Atelier de sensibilisation 1997 (12 mars 1997) [HTML]
 
Mise à jour : 2006-10-17 Page précédente  Haut de page  Page suivante Avis importants