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Pour entrer, cliquez simplement sur « Documents de réglementation » dans l'en-tête du site Web de l'ONÉ, puis cliquez sur Continuer.

Parcourir

Les documents de réglementation sont organisés hiérarchiquement dans un jeu de dossiers. En général, la structure est comme suit : Produit > Société > Projet > Dossier ou Dépôt > Document.

Pour examiner les documents, cliquez sur un lien pour ouvrir les dossiers ou cliquez sur un document pour le voir.

Les dossiers, les documents et les requêtes sauvegardées sont identifiés par des icônes différentes.

Élément du dépôt Icône Description
Dossier Dossier Un contenant qui stocke d'autres éléments du SDÉ
Document PDF Format Adobe Acrobat Un document en format PDF
Document HTML Format HTML Un document en format HTML
URL Lien au site Web Un lien vers un site Web
Document composé Document composé Un contenant qui stocke des documents multiples, comme un classeur
Pseudonyme Raccourci au dossier Un « raccourci » vers un document ou un dossier
Requête Jeu stocké de critères de recherche Un jeu stocké de critères de recherche qui peut être réexécuté

Les nouveaux éléments ou ceux qui ont été modifiés sont représentés par les icônes suivantes.

Événement Icône Description
Nouvel élément   Indicateur de nouvel élément. L'icône disparaîtra au bout de deux jours.
Élément modifié Élément modifié Indicateur d'élément modifié (changement de nom, d'attributs ou de taille). L'icône disparaîtra au bout de sept jours.

Corbeille d'arrivée

La corbeille d'arrivée contient des documents déposés récemment.

Les documents déposés resteront dans une corbeille d'arrivée jusqu'à ce que l'imprimé soit reçu par l'Office. À ce moment-là, le document sera catalogué et mis dans le dossier approprié dans l'index Documents de réglementation. Peu importe que le document soit dans la corbeille d'arrivée ou dans son dossier de destination finale, il est toujours accessible.

Rechercher

Vous pouvez trouver des documents en employant la barre de recherche ou le menu de recherche.

En général, entrez simplement vos critères de recherche en employant des mots clefs et cliquez sur Recherche. Le système trouvera l'information qui correspond à vos critères et vous montrera les résultats. Par défaut, le système comparera vos critères de recherche au contenu (recherche en texte intégral) et aux propriétés (métadonnées) de tous les documents et dossiers.

Utiliser la barre de recherche

Vous pouvez exécuter presque n'importe quelle sorte de recherche dont vous avez besoin en employant la barre de recherche au haut de chaque dossier. Pour rechercher en utilisant la barre de recherche, vous n'avez qu'à :

  1. Entrer vos critères de recherche dans la case de texte de recherche, en employant une combinaison de mots et d'opérateurs de recherche.
  2. Laisser la valeur « à partir d'ici » (valeur par défaut) choisie dans la liste déroulante pour limiter la portée de votre recherche au dossier dans lequel vous êtes actuellement;

    OU
    • Choisir « Tous les documents de réglementation » dans la liste pour rechercher dans tous les documents; OU
    • Choisir une autre tranche
  3. Cliquer sur le bouton Recherche. Vos résultats de recherche sont affichés dans la page Résultats de la recherche.

Recherche avancée

Pour avoir accès à la page de recherche avancée, cliquez sur Avancé, à côté du bouton Recherche au sommet de la page.

Bien que la barre de recherche vous permette de trouver ce dont vous avez besoin dans la grande majorité des cas, le menu de recherche offre une interface graphique plus riche pour la recherche. Si vous devez chercher en utilisant une combinaison de documents et de propriétés, vous constaterez peut-être que la page Recherche est plus appropriée.

Texte intégral

Vous précisez les critères que vous voulez chercher dans la section Texte intégral à la page de recherche avancée. La section Texte intégral vous permet de définir aussi bien la méthode de recherche et les modificateurs que vous voulez employer que les termes de la requête.

Quand vous construisez des requêtes plus complexes, vous précisez les opérateurs booléens qui définissent les rapports entre les termes de votre requête. Vous pouvez ajouter des opérateurs booléens en cliquant sur le bouton Reproduire ou en tapant l'opérateur directement dans le champ, dans la section Texte intégral. Vous pouvez ajouter autant d'opérateurs booléens dont vous avez besoin pour définir suffisamment votre requête. Si vous ajoutez un opérateur booléen en cliquant sur le bouton Reproduire, vous pouvez l'enlever à tout moment en cliquant sur le bouton Enlever.

Pour préciser les critères de recherche dans la section Texte intégral :

  1. À la page Recherche, cliquez sur une des méthodes de recherche suivantes dans la liste déroulante Chercher :
    • Tous les mots, qui cherche tous les mots que vous tapez dans le champ de texte (ET booléen).
    • N'importe quels mots, qui recherche au moins un des mots que vous tapez dans le champ de texte (OU booléen).
    • Expression exacte, qui cherche l'expression exacte que vous tapez dans le champ de texte.
  2. Pour étendre la requête afin qu'elle inclue des termes connexes, cliquez sur un des modificateurs suivants dans la liste déroulante Modificateur :
    • Synonymes de, qui trouve des mots qui correspondent aux entrées du dictionnaire synonymique pour le terme indiqué.
    • De la même famille que, qui trouve des mots qui sont tirés de la racine du terme indiqué.
    • Paronymes de, qui trouve des mots qui ressemblent au terme indiqué. Ce modificateur est basé sur un algorithme populaire appelé Soundex. L'algorithme Soundex prend un mot anglais et produit une représentation à quatre chiffres du mot, conçue pour correspondre à la prononciation phonétique du mot original. Soundex est souvent employé pour des recherches vagues où on désire une correspondance étroite.
    • Le mot commence par, qui trouve des mots dont les préfixes correspondent à celui du terme indiqué.
    • Le mot finit par, qui trouve des mots dont les suffixes correspondent à celui du terme indiqué.
  3. Dans le champ de texte, tapez les critères de recherche qui correspondent aux options sur lesquelles vous cliquez dans les listes déroulantes Chercher et Modificateur.
  4. Pour ajouter des opérateurs booléens à vos critères de recherche, cliquez sur le bouton Reproduire et cliquez ensuite sur un des opérateurs suivants :
    • Ou, qui trouve l'un ou l'autre des termes indiqués ou tous les termes indiqués.
    • Et, qui trouve tous les termes indiqués.
    • Non, qui exclut le(s) terme(s) indiqué(s).
  5. Cliquez sur le bouton Recherche.

Opérateurs de recherche

Les opérateurs de recherche ou mots-clés suivants peuvent être employés pour raffiner n'importe quelle recherche.

Mot-clé Opérateur Exemple
OU | rivière OU ruisseau
ET & pipeline ET sécurité
[Expression exacte] "" "fissuration par corrosion sous tension"
ET-NON &! "dilatation de pipeline" ET-NON Kerrobert
[astérisque] * gaz*
trouve les documents contenant gaz, gazeux, gazoduc, etc.

Tranches

Les tranches sont des sous-ensembles de documents de réglementation différents. Pour limiter votre recherche à une tranche prédéterminée de documents, précisez simplement une « tranche » en employant la barre de recherche ou la page de recherche avancée de « périmètre ». Les tranches suivantes sont disponibles :

Tranche Description
À partir d'ici Permet de limiter la recherche à l'information du dossier
Tous les documents de réglementation Permet de lancer la recherche dans toute l'information
Corbeille d'arrivée Permet de limiter la recherche au dossier Corbeille d'arrivée
Motifs de décision Permet de limiter la recherche à tous les Motifs de décision. Attribut de type de document = « Motif de décision »
Transcriptions d'audiences Permet de limiter la recherche à toutes les transcriptions d'audiences. Attribut de type de document = « Transcription d'audience »
Ordonnances d'audience Permet de limiter la recherche à tous les instruments réglementaires. Attribut de type de document = « Ordonnance d'audience »
Demandes Permet de limiter la recherche à tous les documents d'audiences. Attribut de type de document = « Demande »

Métadonnées

Les métadonnées sont des propriétés qui décrivent le document ou le dossier, tout comme une fiche de bibliothèque décrit un livre. Des métadonnées ont été assignées aux projets, aux dépôts et aux documents.

Information sur le projet

Nom des métadonnées Description Valeurs
Ordonnance d'audience Numéro de l'ordonnance d'audience correspondant à l'instance par exemple GH-1-2001
Numéro de fichier Numéro que l'ONÉ donne au fichier pour l'identifier dans les archives/dossiers
Nom d'organisation Le nom complet de l'organisation qui a introduit le projet
Produit Type de produit Pétrole, gaz, électricité, autre

Information sur le dépôt

Nom des métadonnées Description Valeurs
Numéro d'identité du dépôt Identificateur unique du dépôt
Date La date de dépôt est la date à laquelle l'Office a reçu un premier dépôt. JJ-MM-AAAA
Sujet du dépôt Indique le type de dépôt aux termes de la Loi sur l'ONÉ Veuillez consulter le Guide de dépôt électronique à l'intention des déposants.
Rôle Rôle du déposant dans le processus de réglementation ONÉ, demandeur, intervenant, autre
Déposant La personne, la société ou l'organisation qui a déposé le document

Information sur le document

Nom des métadonnées Description Valeurs
Numéro d'identité du document Identificateur unique du document
Type de document Indique le type de document Veuillez consulter le Guide de dépôt électronique à l'intention des déposants.
Langue Indique la langue du document Anglais, français, ou autre
Numéro de pièce justificative Indique le numéro de pièce justificative Note : s'applique seulement aux documents auxquels a été alloué un numéro de pièce justificative