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Sécurité et environnement
La sécurité est une question primordiale d'intérêt public
qui compte parmi les responsabilités de l'Office depuis 1959. Ce dernier
veille à ce que les compagnies se conforment aux règlements concernant
la sécurité de leurs employés et du public, et la protection
de l'environnement, dans la mesure où cela touche à la conception, la
construction, l'exploitation, l'entretien et la cessation d'exploitation des pipelines.
Vous trouverez plus de renseignements sur les questions de sécurité
et d'environnement en passant dans l'une des rubriques suivantes :
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Ateliers
Brevet de plongeur
- Demande de brevet de plongeur (Instructions et formulaires) [PDF : 1822 ko]
Bulletins d'information sur la sécurité
- La réglementation des productoducs [PDF : 215 ko]
- La réglementation des pipelines au Canada : Guide à l'intention
des propriétaires fonciers et du grand public - Juin 2003 [PDF : 2629 ko]
- La sécurité pipelinière - Janvier 1997 [PDF : 113 ko]
- La protection de l'environnement - Août 1996 [PDF : 127 ko]
Publications sur la sécurité
et sur l'environnement
- Office national de l'énergie
Programme de gestion des situations d'urgence
Annexe du Plan de sécurité civile no 004 de Ressources
naturelles Canada
Contrôle et réglementation, en collaboration avec l'Office national de
l'énergie, de la production, de la transformation, du transport, du stockage,
de la vente, de la distribution intérieure, de l'exportation et de l'importation
d'énergie - Date d'entrée en vigueur : 17 mars 2006
[PDF : 515 ko]
- Pipeline Associated Watercourse Crossings, 3e Édition,
Association canadienne des producteurs pétroliers (ACPP), Association canadienne
de pipelines d'énergie (CEPA) et Association canadienne du gaz (ACG) - Octobre 2005
[Disponible en anglais seulement : PDF : 4579 ko]
- Travaux d'excavation et de construction à proximité de pipelines
- 2005 [PDF : 190 ko]
- Vivre et travailler à proximité d'un pipeline : Guide du propriétaire
foncier 2005 [PDF : 291 ko]
[Pamphlet : PDF : 278 ko]
- Analyze des ruptures dans les principaux réseaux pipeliniers du Canada
et relevé des tendances - Franci Jceglic - 2004 [PDF : 64 ko]
- Un projet de pipeline ou de ligne de transport d'électricité proposé :
ce qu'il faut savoir, septembre 2004 [PDF : 1354 ko]
- L'industrie pipelinière et la Loi sur la Convention
concernant les oiseaux migrateurs, Canadian Pipeline Environment Committee
- Janvier 2004 [PDF : 2201 ko]
- Rapport d'enquête - Fissuration par corrosion sous tension des oléoducs
et des gazoducs canadiens - MH-2-95 - Novembre 1996 [Document 72449]
- Cessation d'exploitation des pipelines : document de
travail sur les questions d'ordre technique et environnemental - Préparé
pour le compte du Comité directeur sur la cessation d'exploitation des pipelines
(constitué de représentants de l'Association canadienne des producteurs
pétroliers, de l'Association canadienne des pipelines de ressources énergétiques,
de l'Alberta Energy and Utilities Board et de l'Office national de l'énergie
- Novembre 1996
- Protocole d'entente EUB/ONÉ sur les incidents pipeliniers en Alberta - 13
avril 1995
- Protocole d'entente entre l'ONÉ et le BST - 24 janvier 1995
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