En vigueur le 1er janvier 1999 - Modifiée octobre 2003
1. Introduction
2. Programmes d'emploi pour les étudiants
2.1 Programme fédéral d'expérience de travail étudiant 2.2 Programme postsecondaire d'enseignement coopératif/d'internat 2.3 Programme des adjoints de recherche 2.4 Programme d'échanges internationaux
3. Affectations non rémunérées
3.1 Généralités 3.2 Programme d'enseignement coopératif des écoles secondaires