Livres verts
Introduction
La publication de livres verts, comme celle de livres blancs, a débuté en Grande-Bretagne. Le premier document de ce genre fut désigné "livre vert" par les journaux de Londres, d'après la couleur de la couverture du document. Le premier "livre vert" fut déposé en Chambre en 1967.(1) C'était un exposé par le gouvernement non pas de politiques déjà déterminées mais de propositions à être discutées en vue de l'élaboration d'une politique.(2) Plusieurs documents semblables, c'est-à-dire documents consultatifs ou documents de travail, suivirent l'exemple de celui-ci.
En Grande-Bretagne, ces documents sont facilement identifiables. Ils sont publiés avec une couverture verte, portent le titre "livre vert" et sont répertoriés dans les catalogues d'H.M.S.O.(3)
Compiler une liste de livres verts du gouvernement fédéral canadien présente par contre d'autres défis. D'abord, au Canada, la couleur de la couverture ne peut servir de guide, le vert n'ayant été utilisé que de façon sporadique. Le terme "livre vert" n'apparaît pas toujours dans le titre des documents. De plus, ceux-ci ne sont pas toujours déposé en Chambre et ne sont répertoriés comme tels dans aucune source officielle.
Pour les besoins de cette compilation, un livre vert est un document officiel par lequel le gouvernement, par le truchement d'un ministre, invite le public à se prononcer sur une politique avant son adoption.(4)
Vous trouverez donc ici tous les documents que nous avons pu trouver qui se conforment à cette définition. Cette compilation est donc davantage un outil de travail qu'un inventaire exhaustif.
- GREAT BRITAIN. PARLIAMENT. HOUSE OF COMMONS. Parliamentary Debates. 5th ser., v. 744, April 5, 1967. col. 245.
- Ibid. v. 747, June 5, 1967. col. 651.
- Ford List of British Parliamentary Papers 1965-1974, together with Specialist Commentaries. Ed. by Diana Marshallsay and J.H. Smith. Nendeln, KTO Press, 1979. p. xxxviii.
- Voir l'Appendice pour d'autres définitions de "livre vert".
