Introduction
Journaux
Débats (Hansard)
Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre projeté des travaux
État des travaux de la Chambre
Projets de loi
Documents des comités
Index
Autres renseignements — publications parlementaires
Introduction
La Chambre publie de nombreux documents à l’intention des députés, de leur personnel et du public. Ces documents permettent à tous les intéressés de suivre les travaux parlementaires. Ils sont le compte rendu permanent des débats, des décisions et des questions à être abordées par la Chambre ou ses comités. Toutes les publications de la Chambre sont publiées simultanément dans les deux langues officielles et sont mises à la disposition de tous sur le site Web du Parlement (www.parl.gc.ca). Certaines d’entre elles sont également disponibles sous forme imprimée.
Journaux
Rédigés à partir du procès verbal manuscrit (le plumitif), c’est-à-dire des notes et registres conservés par le Greffier de la Chambre et les autres greffiers du Bureau au cours des séances, les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions de la Chambre et d’autres activités comme la présentation de pétitions, le dépôt de documents, etc.
Les Journaux non-révisés de chaque séance sont disponibles le lendemain. Des compilations corrigées sont imprimées toutes les semaines.
Article détaillé
Journaux
Débats (Hansard)
Les Débats de la Chambre des communes sont plus connus sous le nom de « Hansard ». Il s’agit de la transcription corrigée des délibérations de la Chambre et des Comités pléniers.
Les Débats sont produits directement à partir d’un enregistrement sonore des délibérations et des renseignements fournis par le personnel des débats présent à la Chambre.
Les Débats sont disponibles le lendemain dans les deux langues officielles.
Article détaillé
Débats (Hansard)
Feuilleton et Feuilleton des avis
Le Feuilleton et Feuilleton des avis est un seul et même document divisé en deux parties, qui est publié tous les jours de séance de la Chambre. Chaque section du Feuilleton et Feuilleton des avis comporte plusieurs divisions et subdivisions contenant toutes les catégories d’affaires pour lesquelles un avis peut être donné ou qui peuvent être soulevées à la Chambre un jour donné.
Le Feuilleton est la liste officielle complète des affaires qui peuvent être examinées par la Chambre des communes.
Le Feuilleton des avis énumère toutes les affaires ayant fait l’objet d’un avis. Pour ne pas prendre la Chambre par surprise, un avis est exigible avant que toute affaire importante puisse être examinée. Les affaires inscrites au Feuilleton des avis sont transférées au Feuilleton lorsque la période de préavis est écoulée.
La Direction des Journaux publie le Feuilleton et Feuilleton des avis chaque jour de séance, et la version imprimée en est distribuée le matin aux bureaux des députés et à la Chambre. La version électronique est généralement affichée sur le site Web du Parlement du Canada la veille au soir.
Article connexes
Feuilleton et Feuilleton des avis
Feuilleton – Ordre des travaux
Feuilleton – Affaires courantes ordinaires
Feuilleton – Ordres émanant du gouvernement
Feuilleton – Affaires émanant des députés
Feuilleton – Questions
Feuilleton – Avis de motions portant production de documents
Ordre projeté des travaux
L’Ordre projeté des travaux est une version simplifiée et officieuse de l’ordre du jour de la Chambre, qui indique l’ordre probable des affaires qui seront examinées, notamment les votes prévus (votes par appel nominal), au cours d’une journée de séance. Il est publié chaque jour de séance de la Chambre et est généralement affiché sur le site Web du Parlement du Canada la veille au soir.
L’Ordre projeté des travaux dépend des renseignements fournis par le bureau du leader du gouvernement à la Chambre et d’autres sources et il est sujet à changement sans préavis. On y consigne la durée des interventions des députés pour chaque affaire et l’on y prévoit les affaires qui seront examinées au cours des jours suivants.
Article détaillé
Ordre projeté des travaux
État des travaux de la Chambre
L’État des travaux de la Chambre rend compte de façon concise de toutes les affaires examinées par la Chambre depuis le début de la session. Il est mis à jour quotidiennement sur le site Web du Parlement du Canada.
Article détaillés
État des travaux de la Chambre
Projets de loi
Les projets de loi sont des lois proposées, publiées et distribuées avec l’autorisation du Président.
Les projets de loi peuvent être réimprimés aux différents stades de la procédure législative si des changements importants y sont apportés.
Les projets de loi d’initiative ministérielle sont rédigéspar le ministère de la Justice, tandis que les projets de loi d’initiative parlementaire sont généralement rédigés par les conseillers parlementaires (Affaires législatives) de la Chambre des communes.
Article détaillé
Projets de loi
Documents des comités
La Chambre des communes publie un certain nombre de documents officiels pour informer les députés, les groupes d’intérêts spéciaux, les médias et le public des travaux de ses comités.
- Avis de réunion – Les greffiers des comités adressent des avis de réunion de comité aux députés conformément aux instructions du président de chaque comité. Les avis contiennent de l’information sur l’objet, le lieu et la date et l'heure de la réunion et une liste des témoins qui sont censés être présents.
- Procès-verbaux – Les Procès-verbaux sont un compte rendu officiel, établi par le greffier du comité, de toutes les décisions prises par le comité (cela est du même ordre que les Journaux de la Chambre).
- Témoignages – Les Témoignages sont une transcription des délibérations qui ont eu lieu au cours de toutes les réunions publiques des comités (cela est du même ordre que les Débats de la Chambre).
- Rapports à la Chambre – Les rapports permettent aux comités de faire connaître leur point de vue et leurs recommandations à la Chambre. Lorsqu’ils ont été officiellement présentés à la Chambre, ils sont publiés sur le site Web du Parlement du Canada et sont souvent disponibles sous forme imprimée également.
Article détaillé
Documents des comités
Index
On tient à jour, tout au long de la session, des index complets des Débats et des Journaux de la Chambre ainsi que des index concis des Témoignages des comités. Ces index sont affichés sur le site Web du Parlement du Canada. Les index des Journaux sont également imprimés et publiés sous forme de volumes reliés à la fin de chaque session.
Autres renseignements — publications parlementaires
La procédure et les usages de la Chambre des communes, Robert Marleau et Camille Montpetit (2000)
Chapitre 24, Le registre parlementaire