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Publications du Service d'information et de recherche parlementaires
Le Service d'information et de recherche parlementaires (SIRP) fournit des services de consultation individualisés aux parlementaires, répondant à des questions qui nécessitent des recherches et des analyses dans des dossiers juridiques, économiques, scientifiques ou sociaux. À la demande des sénateurs et des députés, les attachés de recherche se procurent les documents nécessaires et en font l’analyse, après quoi ils rédigent des lettres, de courtes notes ou des documents de recherche plus volumineux. Dans certains cas, ils répondent aux clients par téléphone ou rencontrent les parlementaires et/ou leur personnel individuellement.
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*Pour vous renseigner sur les projets de loi antérieurs à la 39e législature, veuillez consulter LegisInfo.
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Résumés Législatifs - 1re session, 39e législature
*Pour vous renseigner sur les projets de loi antérieurs à la 39e législature, veuillez consulter LegisInfo.
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