RMR 1999-2000
Office national de l'énergie

Partie II : Rendement de l'organisme

A. Contexte socio-économique

B. Attentes en matière de rendement

C. Tableau des principaux engagements en matière de résultats

D. Réalisations en matière de rendement

A. Comptes rendus trimestriels des activités de réglementation

A. Aperçu

B. Tableaux financiers

A. Mandat et mission

B. Structure de l'organisme

A. Personnes-ressources pour obtenir des renseignements supplémentaires

B. Lois appliqués et règlements connexes

C. Coopération avec d'autres ministères et organismes gouvernementaux ou organismes de réglementation

D. Autres rapports de l'organisme

Liste des figures et des tableaux

Tableau des principaux engagements en matière de résultats

Tableau 1 : Bilan de sécurité des pipelines et des installations

Tableau 2 : Nombre total d'incidents et de ruptures par année

Figure 1 : Modèle de système de gestion environnementale

Tableau 1 : Compte rendu des activités de réglementation - 1^er avril au 30 juin 1999

Tableau 2 : Compte rendu des activités de réglementation - 1^er juillet au 30 septembre 1999

Tableau 3 : Compte rendu des activités de réglementation - 1^er octobre au 31 décembre 1999

Tableau 4 : Compte rendu des activités de réglementation - 1^er janvier au 31 mars 1999

Tableau 1 : Sommaire des crédits approuvés

Tableau 2 : Comparaison des dépenses totales prévues et des dépenses réelles

Tableau 3 : Comparaison historique des dépenses totales prévues et des dépenses réelles

Tableau 4 : Recettes non disponibles

Tableau 5 : Passif éventuel

Figure 1 : Organigramme