Nouveaux produits

Une fois que toutes les parties d’une demande d’homologation ont été évaluées, l’ARLA détermine si un produit peut être homologué. C’est seulement si suffisamment de données scientifiques montrent qu’un produit ne présente pas de risque inacceptable pour la santé ou l’environnement et qu’il sert à des fins utiles, qu’une décision d’homologation peut être prise.

Une homologation est généralement accordée pour un terme de cinq ans, renouvelable. Cependant, le terme est limité à moins de cinq ans lorsqu’on juge que les risques ou la valeur doivent être réévalués après une période déterminée. Dans tous les cas, les conditions d’homologation sont spécifiées, y compris les instructions détaillées pour l’utilisation, de telle façon que le produit puisse être employé en toute sécurité.

Produits homologués

Après l’homologation d’un produit, l’ARLA peut réévaluer les produits, ce qui entraînera des changements dans le mode d’utilisation, l’énoncé de l’étiquette ou la classification d’un produit, pour faire en sorte que les risques et la valeur de ce produit soient acceptables. S’il est démontré que les risques pour la santé humaine ou l’environnement ne sont plus acceptables, ou que le produit est sans valeur pour le but visé, l’homologation est modifiée ou révoquée.