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Archives (GTT de l'ALENA)
Accomplishments/Annonces
Élimination des sources de différends commerciaux
août 2001 - 76Ko
Harmonisation des exigences en matière de données sur les produits antiparasitaires microbiens
août 2001 - 14Ko
Documents d’orientation de l’OCDE concernant la préparation et la présentation des demandes d’homologation par l’industrie et la préparation des rapports d’évaluation par les organismes de réglementation
août 2001 - 13Ko
Produits de formulation et matières inertes (autres constituants)
août 2001 - 13Ko
Harmonisation des protocoles présidant aux études sur l'écotoxicité et sur le devenir dans l'environnement
3 avril 2000 - 28Ko
Carte canado-américaine des écorégions pour les études de dissipation au champ
3 avril 2000 - 28Ko
Harmonisation des évaluations de l'exposition professionnelle/occasionnelle/résidentielle
avril 2000 - 50Ko
Atelier sur les usages limités de pesticides - Processus coordonné d'obtention de données sur les résidus au champ
28 mars 2000 - 39Ko
Examen conjoint d'un pesticide microbien
17 mars 2000 - 36Ko
Marche à suivre pour l'examen conjoint des produits microbiens et des économes
29 juillet 1999 - 54Ko
Marche à suivre révisée pour l'examen conjoint
23 septembre 1998 - 33Ko
Résultants de l'examen conjoint des États-Unis et du Canada sur l'homologation du fongicide Cyprodinal (Vangard ®)
14 août 1998 - 11Ko
Herbicide Distinct ® accepté pour l'examen conjoint par le Canada et les États-Unis
14 août 1998 - 10Ko
Les demandes d'homologation de la matière active de qualité technique Fenhexamid et du fongicide Elevate 50 WDG ® sont acceptées pour l'examen conjoint par le Canada et les États-Unis
14 août 1998 - 11Ko
Produit antiparasitaire microbien FTG accepté pour l'examen conjoint par le Canada et les États-Unis
14 août 1998 - 12Ko
Comptes rendus des réunions
Rapport de la sixième réunion annuelle du groupe de travail technique de l'accord de libre-échange - Mexico (Mexique)
7-8 novembre 2001 - 64Ko
Rapport de la cinquième réunion annuelle du groupe de travail technique de l'accord de libre-échange - Ottawa/Hull (Canada)
12-14 juin 2000 - 64Ko
Rapport de la quatrième réunion annuelle du groupe de travail technique de l'accord de libre-échange - San Antonio (Texas)
24-26 mai 1999 - 130Ko
Rapport de la troisième réunion annuelle du groupe de travail technique de l'accord de libre-échange - Mexico (Mexique)
8-10 juin 1998 - 112Ko
Rapport du second groupe de travail technique de l'accord de libre-échange nord-américain sur les pesticides - Ottawa (Canada)
2-4 juin 1997 - 102Ko
Rapports sur l'état des travaux
Rapport provisoire du GTT de l'ALENA sur les pesticides
8 décembre 1999 - 54Ko
Rapport provisoire du GTT de l'ALENA sur les pesticides
16 novembre 1998 - 150Ko
Comptes rendus du Conseil exécutif
Rapport de la réunion du Conseil exécutif - Mexico (Mexique)
29-30 mars 2001 - 45Ko
Rapport de la réunion du Conseil exécutif - Guanajuato (Mexique)
19-20 janvier 2000 - 73Ko
Rapport de la réunion du Conseil exécutif - Mexico (Mexique)
21 janvier 1999 - 73Ko
Rapport de la réunion du Conseil exécutif - Washington, D.C.
3-4 décembre 1997 - 72Ko
Mise à jour : 2004-01-28
Avis importants