ARLA | Groupe de Travail Technique de l'ALENA sur les pesticides

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Groupe de Travail Technique de l'ALENA sur les pesticides

Dans le cadre de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), les gouvernements du Mexique, du Canada et des États-Unis ont formé, en 1996, le Groupe de travail technique (GTT) sur les pesticides. Les partenaires de l'ALENA visaient ainsi à mettre au point un cadre de réglementation coordonné concernant les pesticides en vue de dissiper les différends commerciaux, d'établir une capacité scientifique et réglementaire nationales, de partager le fardeau des examens et de coordonner les décisions scientifiques et réglementaires sur les pesticides. Les membres du GTT appartiennent aux gouvernements participants, mais collaborent étroitement avec des intervenants extérieurs.
Intérêt général Documents Rapports de réunion Fichier des accomplissements/réalisations Fiches de projets courantes Activités d'examens conjoints (Serié NAFTA-JR) Différends commerciaux Groupe de travail de l'industrie Le marché nord-américan des pesticides Archives Intérêt général Document d’orientation sur les exigences relatives aux données nécessaires à l’établissement de LMR pour des produits importés aux États-Unis et au Canada novembre 2005 - 193Ko Document d’orientation de l’ALENA sur les exigences relatives aux données pour l’établissement de LMR pour des produits importés février 2003 - 173Ko Représentants du secrétariat du GTT de l'ALENA sur les pesticides septembre 2004 - 56Ko Scientific Advisory Panel (SAP) : Réunion mars 1998 (en anglais seulement) Lignes directrices sur l'évaluation de l'exposition post-traitement : série 875-groupe B
Documents du GTT de l'ALENA Fiche technique du GTT de l’ALENA : Demande du public concernant des renseignements sur les pesticides - 56Ko Introduction au document "L'initiative nord-américaine : les cinq prochaines années" et au plan de travail 5 novembre 2003 - 59Ko L'initiative nord-américaine : les cinq prochaines années 5 novembre 2003 - 148Ko GTT de l'ALENA sur les pesticides - Plan de travail 5 novembre 2003 - 144Ko Initiative nord-américaine rapport d'activité septembre 2001 - 595Ko Rapport conjoint EPA-ARLA sur l'état des travaux en matière de présentation et d'examen des demandes d'homologation par voie électronique janvier 2001 - 79Ko Devenir dans l'environnement - état de l'harmonisation des exigences relatives aux données et aux protocoles d'essai pour l'homologation des pesticides 5 juin 2000 - 21Ko Initiative nord-américiane: Fonctionnement du groupe de travail technique de l'ALENA sur les pesticides 6 novembre 1998 - 38Ko

GTT de l'ALENA rapports de réunion Résumé de la réunion - Groupe de travail technique de l’ALENA sur les pesticides, Mexico, Mexique - 93Ko Du 19 au 20 juin 2006 Résumé de la réunion - Groupe de travail technique de l’ALENA sur les pesticides Charleston (Caroline du Sud) - 67Ko Du 14 au 16 décembre 2005 Ordre du jour - du GTT de l’ALENA Réunion du gouvernement et des intervenants à Charleston, Caroline du Sud JOUR 2 : Réunion des intervenants - 19Ko 15 décembre 2005 Compte rendu de la réunion du Conseil exécutif du GTT de l’ALENA sur les pesticides 2-3 mai 2005 - Ottawa, Canada - 50Ko Réunion du Groupe de travail technique sur les pesticides de l’ALENA 2 décembre 2004 - Mérida, Mexique - 102Ko Groupe de travail technique (GTT) de l’ALENA sur les pesticides - Résumé 2 décembre 2004 - Mérida, Mexique - 63Ko Groupe de travail technique (GTT) de l’ALENA sur les pesticides (LMR) 2 décembre 2004 - Mérida, Mexique - 33Ko Ordre du jour de la réunion du Conseil exécutif du GTT de l’ALENA sur les pesticides JOUR 2 : Réunion des intervenants 1-3 décembre 2004 - Merida, Mexique - 12Ko Compte rendu de la réunion du Conseil exécutif du GTT de l'ALENA 3-4 juin 2004 - Mexico City - 17Ko Réunion du Groupe de travail technique de l'ALENA sur les pesticides 4 décembre 2003 - Vancouver - 113Ko Harmonisation des processus électroniques - 86Ko Programmes sur les produits de formulation - Canada - 90Ko Programme de déclaration des effets néfastes - 141Ko Mise en oeuvre du SGH - 935Ko Mise à jour sur les examens conjoints - 55Ko Initiative de l’étiquette de l'ALENA - 119Ko Projets sur les légumineuses et les tomates - 139Ko Réunion d'information publique du GTT de l'ALENA sur les pesticides 27 octobre 2003 - Château Laurier, Ottawa Activités de suivi de la réunion nationale - 69Ko Présentation sur les demandes électroniques - 30Ko Réunion du Groupe de travail technique de l'ALENA sur les pesticides 5 décembre 2002 - New Orleans - 104Ko Rapport de la réunion du conseil exécutif du Groupe de travail technique de l'ALENA 2-3 mai 2002 - Veracruz, Mexico - 86Ko

Différends commerciaux Annonce - Appel pour la présentation de sources de différends commerciaux 2000 - 75Ko Procédures pour la définiton et l'élimination des sources de différends commerciaux de l'ALENA relatifs aux pesticides 18 décembre 1998 - 57Ko

Groupe de travail de l'industrie Le suivi à la proposition Systémisation des demandes d'exemption relative à la présentation de données sur les essais au champ concernant les résidus de pesticides 23 novembre 2004 - 17Ko Project pilote de validation des cartes de zones de résidus de pesticides 11 juillet 2000 - 31Ko Renseignements connexes Annonces - Activités internationales

Mise à jour : 2006-10-06

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