ARLA | Directives d'homologation (Série DIR)

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Liste d'envoi des publications de l'ARLA

2006 | 2005 | 2004 | 2003 | 2002-1999 | 1998-1996 | 1995-1994 | 1993 |
1987-1980

2006

Exigences concernant la présentation d’un index de données, de documents et de formulaires
(DIR2006-05) 15 juin 2006 - 123Ko
Désignation et triage des renseignements commerciaux confidentiels Partie 2 : données d’essai déjà fournies
(DIR2006-04) 7 juin 2006 - 155Ko

Désignation et triage des renseignements commerciaux confidentiels Partie 1 : soumission des données d’essai
(DIR2006-03) 7 juin 2006 - 156Ko

Politique sur les produits de formulation et document d’orientation sur sa mise en oeuvre
(DIR2006-02) 31 mai 2006 - 280Ko

Politique sur les produits de formulation et document d’orientation sur sa mise en oeuvre
(DIR2006-02) 31 mai 2006 - 280Ko

Harmonisation de l’orientation pour les études de la
dissipation des pesticides chimiques en milieu
terrestre au champ, dans le cadre de
l’Accord de libre-échange nord-américain
(DIR2006-01) 30 mars 2006 - 526Kb

2005

Processus administratif de modification du nom d’un titulaire d’homologation ou de changement de titulaire d’homologation d’un produit antiparasitaire
(DIR2005-02) 1 septembre 2005 - 59Ko
Lignes directrices concernant la création d’une base de données toxicologiques sur les produits antiparasitaires chimiques
(DIR2005-01) 27 mai 2005 - 117Ko

2004

Programme sur les produits de formulation
(DIR2004-01 - Périmé) Remplacé par DIR2006-02
9 janvier 2004 - 130Ko

2003

Lignes directrices concernant l’efficacité des produits phytosanitaires
(DIR2003-04) 5 décembre 2003 - 209Ko
Harmonisation des exigences en matière de données sur les caractéristiques chimiques et le devenir des pesticides dans l’environnement en vertu de l’ALENA
(DIR2003-03) 10 novembre 2003 - 89Ko
Harmonisation de la réglementation des produits utilisés pour traiter les semences au Canada et aux États-Unis
(DIR2003-02) 11 avril 2003 - 135Ko
Organisation et présentation des renseignements dans les demandes d'homologation des produits antiparasitaires
(DIR2003-01 Révisée) 11 avril 2003 - 308Ko

2002-1999

Initiative de l'ARLA concernant les pesticides à risque réduit
(DIR2002-02) 29 mai 2002 - 253Ko
Programme d'amélioration de l'étiquetage canadien des pesticides utilisés pour les animaux de compagnie
(DIR2002-01) 22 février 2002 - 308Ko
Homologation des pesticides dans les situations d'urgence
(DIR2001-05) 28 août 2001 - 153Ko
Modification de l'homologation nécessitant ou non l'envoi d'un avis
(DIR2001-04) 27 avril 2001 - 298Ko
Programme de réévaluation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
(DIR2001-03) 30 mars 2001 - 208Ko
Directive sur l'homologation des agents antiparasitaires microbiens et de leurs produits
(DIR2001-02) 30 mars 2001 - 463Ko
Programme d'extension du profil d'emploi pour usages limités à la demande des utilisateurs
(DIR2001-01) 14 février 2001 - 119Ko
Étiquetage en vue de la gestion de la résistance aux pesticides, compte tenu du site ou du mode d'action pesticides
(DIR99-06) 6 octobre 1999 - 64Ko
Programme d'homologation des usages limités à la demande des utilisateurs (PHULDU)
(DIR99-05) 28 avril 1999 - 40Ko
Énoncés relatifs à l'élimination, figurant sur les étiquettes de produits antiparasitaires
(DIR99-04) 26 avril 1999 - 23Ko
Stratégie de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire concernant la mise en oeuvre de la politique de gestion des substances toxiques
(DIR99-03) 12 mars 1999 - 38Ko
Publicité sur les produits antiparasitaires
(DIR99-02) 4 mars 1999 - 19Ko
Régime d'emploi homoloqué des dispositifs électriques visant à combattre les insectes volants nuisibles
(DIR99-01) 4 mars 1999 - 18Ko

1998-1996

Lignes directrices pour les permis de recherche sur les pesticides chimiques
(DIR98-05) 8 mai 1998 - 180Ko
Renseignements exigés sur les caractéristiques chimiques pour l'homologation d'un concentré d'une matière active de qualité technique ou de produit du système intégré
(DIR98-04) 8 mai 1998 - 86Ko
Renseignements exigés sur les caractéristiques chimiques pour l'homologation d'un concentré de fabrication ou d'une préparation commerciale formulée à partir de matières actives de qualité technique ou de produits du système intégré homologués
(DIR98-03) 8 mai 1998 - 67Ko
Lignes directrices sur les résidus chimiques
(DIR98-02) 1 juin, 1998

Section 0-8 - 411Ko
Section 9 - 909Ko
Section 10-15 - 255Ko

Bonnes pratiques de laboratoire
(DIR98-01) 27 juillet 1998 - 150Ko
Sommaires exhaustifs
(DIR97-01) 15 août 1997 - 16Ko
Sommaires exhaustifs
(DIR96-05) 11 octobre 1996 - 20Ko
Épandage aérien de pesticides
(DIR96-04) 11 octobre 1996 - 37Ko
Étiquetages et allégations concernant l'environnement-produits antiparasitaires
(DIR96-02) 15 mars 1996 - 43Ko
Lignes directrices pour l'évaluation de l'efficacité des fongicides, des bactéricides et des nématocides
(DIR96-01) 15 mars 1996 - 121Ko

1995-1994

Lignes directrices concernant l'exportation de pesticides
(DIR95-06) 8 décembre 1995 - 38Ko
Programme d'importation de produits antiparasitaires en vue de la fabrication suivie de l'exportation
(DIR95-05) 8 décembre 1995 - 53Ko
Colorant étalon pour les produits de traitement des semences et étiquetage des semences traitées
(DIR94-06) 30 mars 1994 - 26Ko
Homologation des revêtements antisalissures
(DIR94-03) 30 mars 1994 - 41Ko

1993

Processus d'homologation des produits initiaux (PI) et sous étiquette privée (PEP)
(DIR93-21) 28 octobre 1993 - 47Ko
Processus d'homologation des produits étalons (PE) et des copies d'étalons (CE)
(DIR93-20) 28 octobre 1993 - 28Ko
Homologation de produits vendus par suite d'un appel d'offres
(DIR93-19) 28 octobre 1993 - 19Ko
Délais d'attente avant le pâturage ou la fenaison de cultures immatures traitées aux pesticides
(DIR93-18) 28 octobre 1993 - 23Ko
Évaluation des avantages économiques des pesticides
(DIR93-17) 28 octobre 1993 - 27Ko
Critères d'homologation des adjuvants
(DIR93-15) 28 octobre 1993 - 28Ko
Classification des haricots sur les étiquettes et exigences sur le plan de la recherche
(DIR93-14) 28 octobre 1993 - 13Ko
Chimigation
(DIR93-13) 28 octobre 1993 - 11Ko
Pesticides utilisés en milieu aquatique
(DIR93-12) 28 octobre 1993 - 20Ko
Emploi des chlorofluorocarbons dans les pesticides
(DIR93-11) 28 octobre 1993 - 20Ko
Pesticides utilisés en aménagement des forêts et des terres boisées
(DIR93-10) 28 octobre 1993 - 22Ko
Substances de croissance des plantes
(DIR93-09) 28 octobre 1993 - 22Ko
Modèles d'étiquette pour produits de piscine spas non acceptables pour l'annexation
(DIR93-06) 9 septembre 1988 - 41Ko
Inscription de certains produits chimiques pour piscines et spas à l'annexe du règlement
(DIR93-05) 23 février 1988 - 76Ko

1987-1980

Guide de chimie et de devenir des pesticides dans l'environnement
(T-1-255) 30 octobre 1987 - 167Ko
Homologation spécifique par produits et droit de propriété sur les données
(T-1-249) 8 juillet 1987 - 38Ko
Doses et exigences d'étiquetage relatives aux pyréthrines dosées
(T-1-242) 7 février 1984 - 11Ko
Directives concernant l'enregistrement spécifique au produit (PSR)
(T-1-232) 8 septembre 1980 - 8Ko
Données sur l'efficacité des produits antimicrobiens
(T-1-215) 31 octobre 1981 - 58Ko

Mise à jour : 2006-06-15

Avis importants