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Accueil : Homologation : Modèles d'évaluation
Modèles d'évaluation

SECC | DEE | DEEP | SEERA | SEEP | TOX

Les modèles d’évaluation servent à examiner les études scientifiques soumises à l’appui des utilisations pour homologuer les produits antiparasitaires. Ces modèles permettent de saisir des éléments particuliers des données et de noter les conclusions et raisonnements de l’évaluateur qui sont basés sur chaque ensemble de données. On emploie des résumés en provenance des modèles pour créer une monographie scientifique globale (un document d’examen) sur laquelle la décision d’homologation est basée.

L’ARLA recommande l’utilisation des modèles d’évaluation par les directeurs des études pendant les études et la préparations de leurs rapports d’étude. Le niveau de détails doit cependant être le même que l’on devrait normalement trouver dans un rapport d’étude. Leur utilisation tôt dans le processus offre d’importants avantages pour les évaluateurs de l’ARLA et l’industrie, permettent d’obtenir un contenu et un format uniformes et simplifient le processus d’évaluation.

NOTA : L’ARLA reconnaît que la période d’étude et de préparation d’une demande d’homologation pour un nouveau pesticide peut prendre quelques années. Pour simplifier l’utilisation de modèles aux premières étapes de l’élaboration des études et de la préparation des rapports, l’ARLA accepte des ébauches ou des anciennes versions de modèles approuvés, même si des versions plus récentes sont disponibles au moment de la soumission de la demande auprès de l’ARLA. L’utilisation et la soumission d’ébauches ou d’anciennes versions de modèles n’exemptent aucunement la demande des exigences supplémentaires en matière de données qui sont identifiées, par exemple, dans les dernières versions des modèles et les règlements. L’ARLA recommande fortement aux demandeurs de vérifier s’il existe de nouveaux modèles et de les adopter au cours de la préparation de leur demande.

Les modèles d’évaluation sont regroupés en 6 catégories :

Section de l'évaluation des caractéristiques chimiques (SECC)
Division de l'évaluation environnementale (DEE)
Division de l'évaluation de l'efficacité et de la pérennité (DEEP)
Section de l'évaluation de l'exposition aux résidus dans les aliments (SEERA)
Section de l'évaluation de l'exposition professionnelle (SEEP)
Toxicologie (TOX)


Mise à jour : 2006-07-18

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