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Travaux de la Chambre
Chambre des communes
  1. Qu'est-ce qu' « Aujourd'hui à la Chambre »?
  2. Quelles sont les améliorations apportées aux publications quotidiennes de la Chambre des communes disponibles sur ce site Web?
  3. Quelles sont les publications qui sont disponibles sur le site Web?
  4. Qu'est-ce qui est hyperlié dans les publications?
  5. Que signifient les types de journées qui sont identifiés sur le calendrier parlementaire?
  6. Une fois dans les publications, à quoi servent les fonctions dans l'en-tête de la page?
  7. Les nouvelles fonctionnalités d'« Aujourd'hui à la Chambre » sont-elles disponibles pour toutes les publications?
  8. Les liens antérieurs vers les publications seront-ils toujours fonctionnels?
  9. Comment puis-je consulter les publications des sessions et des années précédentes?
  10. Dans quelle mesure est-il possible de faire une recherche sur ce site Web?
  11. Quelles sont les différences entre le mode graphique et le mode texte?
  12. Y a-t-il des contraintes techniques pour la consultation de ce site?
  13. Puis-je changer la taille du texte ou de la police de ce site Web pour le lire plus facilement?
  14. Me faut-il une autorisation spéciale pour reproduire les publications postées sur le site Web du Parlement du Canada?

  1. Qu'est-ce qu' « Aujourd'hui à la Chambre »?

    « Aujourd'hui à la Chambre » est une initiative des Services de la procédure visant à offrir à ses clients, ses partenaires et au public un accès renouvelé et centralisé à de l'information à propos des affaires et des activités quotidiennes de la Chambre des communes. Le site Web a été conçu de façon à ce qu'il soit possible d'y intégrer de nouvelles fonctionnalités dans le futur.

    Présentement, « Aujourd'hui à la Chambre » permet de consulter les publications parlementaires et le calendrier parlementaire. Il offre aussi des liens vers d'autres sites Web et d'autres publications qui viennent compléter l'information déjà disponible

  2. Quelles sont les améliorations apportées aux publications quotidiennes de la Chambre des communes disponibles sur ce site Web?

    « Aujourd'hui à la Chambre » est un site convivial pour les usagers. Les publications quotidiennes de la Chambre des communes (les Journaux, les Débats et le Feuilleton et Feuilleton des avis) sont accessibles à partir d'un calendrier. Les usagers peuvent facilement passer d'une publication à l'autre pour la même séance et des hyperliens dans les publications offrent de l'information complémentaire.

  3. Quelles sont les publications qui sont disponibles sur le site Web?

    Les Débats (Hansard), les Journaux, l'Ordre projeté des travaux, le Feuilleton et Feuilleton des avis et l'État des travaux de la Chambre.

  4. Qu'est-ce qui est hyperlié dans les publications?

    Les informations suivantes sont hyperliées :

    • Les noms des députés sont liés à leur profil de député et à leur expérience politique fédérale.
    • Les projets de loi sont liés au texte complet du projet de loi et à de l'information concernant l'état du projet à la Chambre des communes.
    • Les comités de la Chambre des communes sont liés à leur page correspondante sur le site Web des comités.
    • Les titres des rapports présentés par les comités sont liés au texte complet du rapport.

  5. Que signifient les types de journées qui sont identifiés sur le calendrier parlementaire?

    • Jour de séance : Réunion de la Chambre des communes.
    • Prolongation possible des heures de séance : Journées dont les heures de séance peuvent être prolongées.
    • Dépôt pendant un ajournement : Pendant une période d'ajournement, journées préétablies au cours desquelles le gouvernement peut déposer des documents auprès du Greffier de la Chambre des communes.
    • Sous réserve de modifications : Dates de séances entre le dernier lundi de janvier et le lundi suivant le lundi de Pâques sont déterminées par le Président en consultation avec les leaders des partis à la Chambre avant le 30 septembre pour l'année qui suit.

    Vous trouverez plus d'informations sur le calendrier parlementaire sur l'onglet « À propos de ce calendrier », sur la page Calendrier de la Chambre des communes.

  6. Une fois dans les publications, à quoi servent les fonctions dans l'en-tête de la page?

    • Précédent / Suivant : Ouvre la publication précédente ou la suivante.
    • Journaux : Ouvre les Journaux de cette séance.
    • Débats : Ouvre les Débats de cette séance.
    • Feuilleton et Feuilleton des avis : Ouvre le Feuilleton et le Feuilleton des avis pour cette séance.
    • Cacher les liens hypertextes : Désactive les liens hypertexte dans la publication.
    • Affichage sur une colonne / sur deux colonnes : Permet de passer de la version bilingue à la version unilingue des publications (à l'exception des Débats).
    • Retour au calendrier : Ramène l'usager au calendrier des publications quotidiennes afin de choisir un autre jour de séance.
    • Français / English : Permet de changer la langue de la publication et des outils de navigation.
    • Format imprimable : Ouvre la publication en PDF, ce qui permet d'imprimer la publication au complet ou en partie dans un format plus convivial.

  7. Les nouvelles fonctionnalités d'« Aujourd'hui à la Chambre » sont-elles disponibles pour toutes les publications?

    Certaines fonctionnalités (liens hypertextes, affichage sur une ou deux colonnes) ne seront pas disponibles pour les publications publiées avant la première session de la 39e législature (qui a débutée le 3 avril 2006).

  8. Les liens antérieurs vers les publications seront-ils toujours fonctionnels?

    Suite à la restructuration du site Web, les usagers pourraient constater que les liens vers les sections « Travaux des Chambres – Chambre des communes » et « Projets de loi – Chambre des communes » ainsi que vers les publications parlementaires (Débats, Journaux, Feuilleton et Feuilleton des avis, Ordre projeté des travaux, État des travaux de la Chambre...) ne seront plus fonctionnels. Les partenaires internes et externes ainsi que les usagers qui utilisaient des liens hypertexte ou des raccourcis vers ces ressources sont responsables de les mettre à jour. Pour plus d'information, accédez aux changements à notre site web.

  9. Comment puis-je consulter les publications des sessions et des années précédentes?

    Si une session s'étend sur plus d'une année, chaque année apparaîtra sur un onglet différent au haut du calendrier. Vous pouvez passer d'une session à l'autre en utilisant les liens dans le menu de navigation sous « Choisissez une section ».

  10. Dans quelle mesure est-il possible de faire une recherche sur ce site Web?

    Deux types de recherche peuvent être effectués sur le site :

    • L'engin de recherche du site Web du Parlement du Canada permet d'effectuer une recherche dans l'ensemble du site Web du Parlement du Canada. Il suffit d'entrer un mot ou une partie d'un mot dans le champ de recherche et de cliquer sur « Lancer ». Une recherche plus précise peut être menée en utilisant la fonction « Recherche avancée ».
    • On peut effectuer des recherches dans les Débats (Hansard) et les témoignages des comités en cliquant sur « Rechercher les Débats » dans le menu de navigation. Pour plus d’information, accédez au FAQ de l'outil de recherche.


  11. Quelles sont les différences entre le mode graphique et le mode texte?

    Le site Web offre deux modes pour se conformer aux normes en matière d'accessibilité.

    • Mode graphique : Tout en étant le plus accessible possible, cette version du site pourrait ne pas se conformer à toutes les normes en matière d'accessibilité. Elle utilise notamment des fenêtres éclair, des liens hypertexte modifiés et des documents bilingues sur deux colonnes.
    • Mode texte : Cette version se conforme à toutes les normes en matière d'accessibilité. Elle n'affiche que du texte et n'utilise pas d'images ou de tableaux. Le mode texte est accessible seulement à partir du site Web et non à partir des publications.

  12. Y a-t-il des contraintes techniques pour la consultation de ce site?

    Le site a été conçu pour être consulté à partir des versions 6.0 et suivantes de Microsoft Internet Explorer et 1.0.4 et suivantes de FireFox. La plupart des autres navigateurs fonctionneront, mais il pourrait y avoir des difficultés imprévues.

  13. Puis-je changer la taille du texte ou de la police de ce site Web pour le lire plus facilement?

    Il est facile de réduire ou d'agrandir la taille du texte de ce site. Il suffit d'aller dans Microsoft Internet Explorer ou dans Firefox, de cliquer sur « Affichage », puis sur « Taille du texte » et de choisir ce qui vous convient.

  14. Me faut-il une autorisation spéciale pour reproduire les publications postées sur le site Web du Parlement du Canada?

    Les documents contenus sur ce site sont protégés par les dispositions de la Loi sur le droit d'auteur et de ses règlements ainsi que par des conventions internationales. Ces dispositions permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la reproduction de documents sans permission écrite.

    Il importe que le visiteur sache que certains documents disponibles sur le site peuvent être protégés par un droit d'auteur détenu par un tiers.

    Il appartient entièrement au visiteur d'identifier les documents faisant l'objet d'un droit d'auteur et d'obtenir les permissions nécessaires.